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Book
Propriété littéraire et artistique
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ISBN: 2130438687 9782130438687 Year: 1991 Volume: vol *4 Publisher: Paris Presses universitaires de France

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Le droit d'auteur et les droits voisins
Author:
ISBN: 2225824916 9782225824913 Year: 1991 Publisher: Paris Milan Barcelone Masson


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Le nouveau droit d'auteur et les droits voisins
Author:
ISBN: 2804401855 9782804401856 Year: 1995 Volume: 1 Publisher: Bruxelles Larcier

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Auteursrecht inleiding 1. het auteursrecht - het reglementairs kader van het auteursrecht - de begunstigden van de bescherming - welke zijn de rechten van de auteur - werken ontworpen door meerdere auteurs en op bestelling - de verspreiding het verkeer van de werken - de overeenkomsten - werken ontstaan door de techniek - duur van de bescherming - internationale bescherming van het auteursrecht van vreemde auteurs - Europees recht 2. de naburige rechten - vertolkende en uitvoerende artiesten - producers en organisaties voor radio en televisie - internationale bescherming van de naburige rechten - de naburige rechten van vreemdelingen - gemeenschappelijk beheer - sancties

Intellectuele rechten in de informatiemaatschappij = : Les droits intellectuels dans la société de l'information = Intellectual property rights in the information society
Authors: --- ---
ISBN: 280271211X 9782802712114 Year: 1998 Volume: 15 Publisher: Bruxelles : Bruylant,

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Le droit du livre
Author:
ISBN: 2765409137 9782765409137 Year: 2005 Publisher: Paris : Editions du Cercle de la librairie,


Multi
Les créations du domaine de la parfurmerie : quelle protection ?
Authors: --- --- ---
ISBN: 9783725553839 9782802723837 3725553831 Year: 2007 Volume: *1 Publisher: Bruxelles Genève Zurich Bâle Bruylant Schulthess

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La lutte effective contre la reproduction du parfum ne peut pas se limiter à l'enregistrement d'une marque verbale ou du design du flacon. Les contrefacteurs ciblent de plus en plus le parfum lui-même. La question de sa protection par un brevet d'intervention découle logiquement de l'existence de sa formule ou de la recette de son jus. La forme olfactive du parfum, en tant que réalisation concrète perceptible par l'odorat, conduit à s'intéresser à la protection par le droit d'auteur, ainsi que par la marque olfactive. On se demandera notamment comment représenter la forme olfactive du parfum. SI la marque olfactive existe, permet-elle de distinguer un parfum ? Par ailleurs, la concurrence déloyale semble englober différents aspects de la lutte contre la reproduction illicite du parfum. Basée sur le droit suisse, cette étude constitue un véritable ouvrage de référence pour le parfum en examinant les solutions retenues dans d'autres pays, notamment en France. L'examen général des conditions de protection en matière de droit des brevets d'invention, de droit d'auteur et de droit des marques, complété par des questions du droit de la concurrence déloyale, constitue également un support fort utile pour l'analyse d'autres biens susceptibles d'être protégés par ces lois, en particulier si elle peuvent s'appliquer simultanément. Cet ouvrage se veut accessible aux professionnels de la branche, aux étudiants ainsi qu'à ceux qui sont simplement curieux de découvrir ce monde fascinant.

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