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Dictionnaire des communes de Belgique = Woordenboek der belgische gemeenten = Lexikon der Gemeinden belgiens = Dictionary of the municipalities of Belgique
Author:
ISBN: 287263164X 9782872631643 Year: 1997 Publisher: [S.l.] : Imprimerie E. Guyot,


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Circulation routière : Chronique de jurisprudence 1989-1996
Author:
ISBN: 2804403866 9782804403867 Year: 1998 Volume: 16 Publisher: Bruxelles : Larcier,

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Abstract

Le nombre de décisions publiées en matière de circulation routière ne cesse de croître. Leur importance et leur qualité ne sont toutefois point constantes. Complétant la chronique de jurisprudence qu'il avait fait paraître dans le Journal des Tribunaux en 1990, l'auteur a recensé l'ensemble des décisions publiées de 1989 à 1996 et s'efforce de les mettre ici en perspective. Il ne se contente pas d'en reproduire les sommaires mais va chercher au coeur des décisions les circonstances qui ont pu les motiver, sans taire sa perplexité lorsque cette motivation lui paraît déficiente. L'ouvrage suit l'ordre du code de la route, article par article, mais s'ouvre préalablement par l'examen de l'importante et fluctuante jurisprudence relative à la police de la circulation routière.


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Dictionnaire de termes juridiques en quatre langues
Authors: ---
ISBN: 9062151825 9789062151820 Year: 1988 Publisher: Antwerpen Apeldoorn MAKLU


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Circulation routière : chronique de jurisprudence 1997-2004
Author:
ISBN: 9782804423728 2804423727 Year: 2006 Volume: 60 Publisher: Bruxelles : De Boeck & Larcier,

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Abstract

La dernière chronique publiée par le Journal des tribunaux en matière de circulation routière remonte déjà à dix ans, soit presque un siècle, compte tenu de l’évolution récente – et parfois chaotique – de la matière. Cette évolution importante est notamment due à de nombreuses modifications législatives et réglementaires. Le présent ouvrage examine, article par article, la jurisprudence qui se rapporte à l’arrêté royal du 1er décembre 1975, soit le code de la route, et à la loi du 16 mars 1968 relative à la police de circulation routière. Les décisions commentées couvrent la période allant de 1997 à 2004, et sont analysées avec une acuité résultant de la pratique quotidienne de la matière par l’auteur de cette chronique.

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