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2007 (1)

1995 (1)

1994 (1)

1989 (1)

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Book
Of authors and origins : essays on copyright law
Authors: ---
ISBN: 0198257929 9780198257929 Year: 1994 Publisher: Oxford : Clarendon press,

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Abstract

Copyright law has become a significant area of law in recent years, yet in spite of its growing importance it has received little or no sustained theoretical analysis. In this collection of essays, international figures in copyright law identify and discuss key themes in the light of recent developments in art and literary theory. Nations of authorship, "the author", originality and influence - subjects of intense debate in art and literature - are also central features of copyright law. Set against the backdrop of theoretical controversy, these essays explore the challenges for copyright law in the face of rapid theoretical and technological change.


Book
Le nouveau droit d'auteur et les droits voisins
Author:
ISBN: 2804401855 9782804401856 Year: 1995 Volume: 1 Publisher: Bruxelles : Maison Larcier,

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Abstract

Comment couler dans un texte de loi une activité aussi fébrile que la création, au moment où les techniques de diffusion et de reproduction explosent ? Le satellite arrose toute la planète, les photocopieurs reproduisent les oeuvres plus vite qu'on ne les imprime, le multimédia introduit cent mille livres sur 20 cm²... Depuis le deux nouvelles lois du 30 juin 1994, créateurs, interprètes, producteurs, éditeurs, tous les titulaires et les utilisateurs de droits doivent revoir leurs pratiques, repenser leur métier. Commentaire minutieux des nouvelles lois, cet ouvrage replace les textes légaux dans le contexte belge et européen. Il analyse la jurisprudence belge et étrangère dont s'est inspiré le législateur. Manuel pratique et concret, il aidera à s'orienter dans la jungle des textes. C'est aussi une réflexion approfondie et une analyse critique des notions d'auteur et d'artiste et de leurs droits en cette fin de siècle.


Multi
Les créations du domaine de la parfumerie : quelle protection ?
Author:
ISBN: 9783725553839 9782802723837 3725553831 Year: 2007 Volume: *1 Publisher: Bruxelles : Genève : Bruylant Schulthess,

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Abstract

La lutte effective contre la reproduction du parfum ne peut pas se limiter à l'enregistrement d'une marque verbale ou du design du flacon. Les contrefacteurs ciblent de plus en plus le parfum lui-même. La question de sa protection par un brevet d'intervention découle logiquement de l'existence de sa formule ou de la recette de son jus. La forme olfactive du parfum, en tant que réalisation concrète perceptible par l'odorat, conduit à s'intéresser à la protection par le droit d'auteur, ainsi que par la marque olfactive. On se demandera notamment comment représenter la forme olfactive du parfum. SI la marque olfactive existe, permet-elle de distinguer un parfum ? Par ailleurs, la concurrence déloyale semble englober différents aspects de la lutte contre la reproduction illicite du parfum. Basée sur le droit suisse, cette étude constitue un véritable ouvrage de référence pour le parfum en examinant les solutions retenues dans d'autres pays, notamment en France. L'examen général des conditions de protection en matière de droit des brevets d'invention, de droit d'auteur et de droit des marques, complété par des questions du droit de la concurrence déloyale, constitue également un support fort utile pour l'analyse d'autres biens susceptibles d'être protégés par ces lois, en particulier si elle peuvent s'appliquer simultanément. Cet ouvrage se veut accessible aux professionnels de la branche, aux étudiants ainsi qu'à ceux qui sont simplement curieux de découvrir ce monde fascinant.


Multi
Auteursrecht op informatie : auteursrechtelijke bescherming van feitelijke gegevens en gegevensverzamelingen in Nederland, de Verenigde Staten en West-Duitsland : een rechtsvergelijkend onderzoek
Authors: ---
ISBN: 9026819684 9789026819681 Year: 1989 Publisher: Deventer: Kluwer,

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