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Book
Introduction aux droits anglais et américain
Author:
ISBN: 9782100510085 Year: 2007 Publisher: Paris : Dunod,

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Abstract

Keywords

Law --- Common law --- Droit


Book
On common laws.
Author:
ISBN: 9780199227655 0199227659 Year: 2005 Publisher: Oxford Oxford University Press

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Abstract


Book
Réflexions sur le procès de common law
Author:
ISBN: 9782802743514 2802743511 2802750410 Year: 2015 Publisher: Bruxelles : Bruylant,

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Abstract

Dans le monde actuel globalisé, plus de deux milliards d'individus vivent sous le régime de la common law. Le prestige des États (États-Unis, Royaume-Uni, Australie, etc.) qui utilisent cette procédure, la langue que ces mêmes États ont en partage et l'importance des débats et enjeux qui se jouent au prétoire, font du procès de common law un élément de l'actualité journalière. Cet ouvrage a pour objectif de permettre une meilleure compréhension de la procédure et ainsi de mieux appréhender le déroulement de l'action judiciaire outre-Manche comme outre-Atlantique et cela d'un point de

Legal transplants : an approach to comparative law
Author:
ISBN: 9780820315324 082031532X Year: 1993 Publisher: Athens : University of Georgia Press,

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Abstract


Book
La common law de A à Z
Authors: --- --- --- ---
ISBN: 9782802729457 9782896354481 2802729454 Year: 2010 Publisher: Cowansville (Québec) Bruxelles Yvon Blais Bruylant

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Abstract

Beaucoup plus qu'un dictionnaire au sens général du terme, cette Common law de A à Z est un véritable voyage au pays de la common law. Les auteurs ne se limitent pas à une définition traditionnelle de chacune des entrées mais offrent une histoire de la common law et de sa culture. Le choix des entrées reflète d'ailleurs cette passion qui anime les auteurs depuis plus de trente ans. Non seulement les différents domaines de la common law et leur vocabulaire courant sont-ils définis mais ses acteurs, ses précurseurs et ses institutions le sont également. Si la motivation première d'un tel dictionnaire est de permettre aux juristes francophones de common law de pratiquer dans leur langue maternelle, les civilistes tireront également profit de cet ouvrage. Les praticiens du droit commercial, corporatif ou criminel par exemple – des domaines où la common law a une influence directe – profiteront grandement des éclaircissements qu'offre ce dictionnaire qui comprend plus de 3800 entrées.


Book
La reception des systemes juridiques : Textes présentés au premier colloque international du Centre international de la common law en français. (CICLEF). implantation et destin
Authors: ---
ISBN: 2802708341 9782802708346 Year: 1994 Publisher: Bruxelles : Emile Bruylant,


Book
Legal traditions of the world : sustainable diversity in law.
Author:
ISBN: 9780199580804 Year: 2010 Publisher: Oxford Oxford university press

Le couple non marié à la lumière de la cohabitation légale
Authors: --- ---
ISBN: 2872095632 2802713388 9782872095636 Year: 2000 Publisher: Louvain-la-Neuve Academia-Bruylant

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Abstract

1. La régulation par la loi des relations juridiques du couple non marié: présentation générale de la loi du 23 novembre 1998 (Jean-Louis Renchon); 2. La reconnaissance juridique du couple non marié (Jehanne Sosson et Nathalie Dandoy); 3. La problématique générale des conventions de vie commune (Sophie Demars); 4. La convention notariée de vie commune (Jean-François Taymans); 5. Les charges du ménage (Fabienne Tainmont); 6. Les biens et le logement du couple non marié (Yves-Henri Leleu); 7. Contrats et actes pouvant assurer la protection du survivant (Michel Grégoire et Lorette Rousseau); 8. Réflexions à propos d'une possible modification du statut fiscal des ménages (Catherine Lambert); 9. La rupture du couple: les recours judiciaires et les effets alimentaires (Alain-Charles Van Gysel et Solange Brat); 10. Les créances et comptes entre cohabitants et la loi du 23 novembre 1998 (Philippe De Page).

Legal traditions of the world : sustainable diversity in law.
Author:
ISBN: 0199260885 9780199260881 Year: 2004 Publisher: Oxford ; Oxford university press

Chartes de coutume en Picardie (XIe-XIIe siècle)
Author:
ISBN: 2717711988 9782717711981 Year: 1974 Volume: 10 Publisher: Paris Bibliothèque Nationale

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