Narrow your search
Listing 1 - 10 of 39 << page
of 4
>>
Sort by

Book
Marques vitivinicoles et appellations d'origine : conflits, mimétismes et nouveaux paradigmes
Author:
ISBN: 9782849343654 Year: 2019 Publisher: Paris : Mare et Martin,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

La 4e de couverture indique : "Les relations entre marques vitivinicoles et appellations d'origine se complexifient. Il s'avère qu'au-delà de la configuration classique de conflits entre les deux catégories juridiques, une nette tendance d'osmose doctrinale se profile, en droit européen et au-delà : le droit des marques sert de «matrice» pour alimenter, en concepts et en principes, la protection des appellations d'origine, tandis qu'à l'inverse les appellations d'origine enrichissent les formes et la doctrine du droit des marques. De la sorte, les contributions de cet ouvrage, en tenant compte des spécificités du secteur du vin, proposent un regard nouveau sur une question dont les dimensions sont encore loin d'être exhaustivement examinées."

Keywords

Vin --- Vin --- Droit --- Appellations d'origine.


Book
L'évolution de la législation sur les appellations d'origine : genèse des appellations contrôlées
Authors: ---
ISBN: 9782849344200 Year: 2019 Publisher: Paris : mare & martin,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

La 4e de couverture indique : "L'ouvrage de Joseph Capus est un unique témoignage sur l'évolution du droit français en matière d'appellations d'origine contrôlées (AOC), de la loi de 1905 sur la répression des fraudes jusqu'au décret-loi de 1935. Publié en 1947, année de disparition de Capus, le livre récapitule l'oeuvre de son auteur en faveur des AOC et constitue, en quelque sorte, son testament politique en matière vitivinicole. La réédition de l'ouvrage, à l'occasion du Centenaire de la loi de 1919, permet de mesurer les difficultés qui ont légitimé le régime mis en œuvre et de mieux comprendre pourquoi, finalement, le système introduit par Capus a su résister, réussir et même servir de modèle pour les autres Etats européens. L'introduction qui précède la réédition accroche ce petit livre de grand intérêt historique aux enjeux actuels du droit vitivinicole européen et s'efforce de démontrer la continuité des appellations d'origine comme institution, comme régime juridique et, finalement, comme vecteur d'identités."

Keywords

Vin --- Vin --- Droit --- Appellations d'origine


Dissertation
Les appellations d'origine : législation et jurisprudence actuelles
Authors: --- ---
Year: 1932 Publisher: Bordeaux : Imprimerie Y. Cadoret,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
Les appellations vitivinicoles à l'épreuve de l'intégration européenne : / sous la direction de Théodore Georgopoulos.
Authors: ---
ISBN: 9782849341360 Year: 2014 Publisher: Paris : Mare & Martin,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
Droit des appellations d'origine et indications de provenance
Author:
ISBN: 2743004924 9782743004927 Year: 2001 Publisher: Paris Technique & Documentation

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
Droit(s) et gastronomie.
Authors: --- ---
ISBN: 9782849343951 2849343951 Year: 2018 Publisher: Paris Editions Mare & Martin

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

La quatrième de couverture indique :"La gastronomie est l'art de jouir, de manière raffinée, de la fonction de s'alimenter, l'hédonisme de la bonne chère. Confrontée au droit, la gastronomie se présente d'abord comme un élément du patrimoine, voire un art, avant d'être un enjeu économique et sociétal. En tant qu'art (même mineur), en tant qu'élément du patrimoine culturel, la gastronomie mérite-t-elle une protection juridique ? Si tel est le cas, comment peut s'opérer cette protection ? Les sites de partage en ligne emportent-ils de nouveaux besoins de protection pour les chefs ? Partie prenante des échanges humains, dans quelle mesure est-elle prise en compte par les droits de la consommation, du travail ou de la santé, et par les accords internationaux encadrant la liberté du commerce ? Pour répondre à ces questions, cet ouvrage reprend les différents points de vue exprimés lors d'un colloque organisé en novembre 2017 par l'Institut pour un droit attractif (IRDA, EA 3970, Université Paris 13 - Sorbonne Paris Cité), le Centre de recherche juridique Pothier (CRJ, EA 1212, Université d'Orléans) et la Bibliothèque nationale de France. C'est donc dans le cadre d'un dialogue pluridisciplinaire constructif qu'est proposée une approche juridique de la gastronomie."


Book
Les signes de qualité
Author:
ISBN: 9782855573519 Year: 2015 Publisher: Paris : France Agricole

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
Des appellations d'origine aux indications géographiques : Cent ans de protection de l'origine et de la qualité
Authors: ---
ISBN: 9782753583153 Year: 2022 Publisher: Paris : Presses universitaires de Rennes,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
Les Indications de provenance et les appellations d'origine en droit comparé : actes du colloque de Lausanne
Year: 1983 Publisher: Genève : Libr. Droz,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
Les pouvoirs publics, la vigne et le vin : histoire et actualités du droit

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Listing 1 - 10 of 39 << page
of 4
>>
Sort by