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Book
Terroristen en hun bestrijders vroeger en nu.
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9789085064251 9085064252 Year: 2007 Publisher: Amsterdam Boom

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Historische artikelen over politiek en religieus terrorisme.


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Een prinselijk proces : de Coburgers, het koningskind en hun kolonel.
Author:
ISBN: 9789089070012 Year: 2007 Publisher: Gent Sea-n publishing


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Luchtvaart een feest? : de trieste geschiedenis van VG Airlines
Authors: ---
ISBN: 9078620013 Year: 2006 Publisher: Sint-Lievens-Houtem Butterfly


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Vennootschapsrechtelijke aspecten van prudentiële controle op verzekeringsondernemingen
Authors: ---
ISBN: 9789086616626 9086616623 Year: 2007 Volume: 21 Publisher: Brugge Die Keure

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Abstract

Voor de eerste maal wordt een structurele analyse gegeven en een exhaustief overzicht van alle regels uit de controlereglementering op verzekeringsondernemingen en dit vanuit een vennootschapsrechtelijke invalshoek! Vennootschapsrechtelijke aspecten van prudentiële controle op verzekeringsondernemingen bevat de herwerkt versie van de masterproef van Jan Croes. De publicatie synthetiseert de professionele ervaring van de auteur bij een verzekeringsonderneming en de opleiding tot Master in het Vennootschapsrecht. Er wordt een exhaustief overzicht van alle regels uit de controlereglementering op verzekeringsondernemingen gegeven en dit vanuit een vennootschapsrechtelijke invalshoek. Eerder dan een gedetailleerde bespreking van alle mogelijke regels en problemen, wil het vooral een gestructureerde analyse geven die als basis voor verder onderzoek kan dienen, zonder evenwel een aantal kritische vragen en problemen uit de weg te gaan. Er wordt een foto genomen van de stand van zaken op 31 december 2006. Een must voor al wie actief is binnen het verzekeringswezen!


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Un nouveau passeport pour l'accès aux droits sociaux : le contrat
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9782874031618 2874031615 Year: 2007 Publisher: Bruxelles : La Charte,

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Le contrat se décline aujourd'hui à tout va. Il s'implante désormais dans les politiques sociales où il semble devenir un thème incontournable. A cet égard, on peut se demander si le contrat n'apparaît pas comme une sorte de panacée dans une société en mal d'intégration. Mais cette forme de médication n'induit-elle pas des effets pervers ou secondaires importants? Le contrat favorise-t-il l'émancipation sociale qu'il entend servir ou, au contraire, impose-t-il une chape disciplinaire aux allocataires sociaux qu'il prétend ne pas vouloir asservir? Les réponses à ces questions sont ambivalentes, à l'image des ambiguïtés de l'Etat social actif et à l'image même du contrat en ce qu'il constitue un concentré de force obligatoire et de libre consentement: - instrument de force, le contrat pourrait l'être lorsque, dans certaines situations, l'obligation de contracter est une condition préalable à l'accès ou au maintien de droits sociaux; - outil d'émancipation, le contrat pourrait l'être, soit en renforçant les allocataires sociaux dans leur statut de sujets de droit, soit en leur permettant d'exercer la responsabilité de soi inaliénable de la dignité humaine. Cet ouvrage invite à se glisser au sein de ces tensions, afin de susciter et nourrir la réflexion et le débat entre toutes les personnes concernées par l'aide sociale au sens large: - l'analyse de quatre domaines spécifiques permet, dans un premier temps, d'ancrer la réflexion dans la réalité et de lui donner chair; - un second temps propose une interrogation juridique plus transversale sur le contrat au sens civiliste du terme et le droit au respect de la vie privée; - enfin, une troisième partie prolonge ce questionnement dans une perspective philosophique et sociologique.


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Facturer électroniquement : droits européen, français et belge
Author:
ISBN: 9782804417291 2804417298 Year: 2007 Volume: *7 Publisher: Bruxelles : De Boeck & Larcier,

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Enfin un ouvrage qui apporte une réponse claire à des questions complexes, notamment : Comment émettre une facture électronique, l’envoyer et la conserver ? Comment maintenir le droit à déduction ? Quels sont les pouvoirs de l’administration ? L’entreprise peut-elle déléguer la facturation, y compris à l’étranger ? Faut-il signer électroniquement la facture ? Après avoir distingué la dématérialisation au sens large de la dématérialisation fiscale, l’auteur propose une analyse en trois temps : la directive d’harmonisation de 2001 ; le droit français ; le droit belge. Lorsque c’est nécessaire, l’auteur n’hésite pas à mettre en relation ces normes pour mieux indiquer les particularités – mais aussi les opportunités – que les droits nationaux peuvent offrir. Pour chaque droit national, l’analyse porte successivement sur le régime général de toute facture (sous forme papier ou électronique) et sur le régime spécifique de la facture électronique. Au fil de la lecture, c’est un tableau cohérent et des pistes concrètes qui apparaissent aux yeux du lecteur.

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