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Book
Quelques mots sur nos tribunaux militaires
Author:
Year: 1878 Publisher: Bruxelles: Merzbach & Falk,

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Dissertation
Étude de la compétence des tribunaux militaires en temps de paix
Authors: --- ---
Year: 1932 Publisher: Nancy : Grandville,

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Book
Les garanties accordées à la défense devant les tribunaux militaires
Authors: --- ---
Year: 1913 Publisher: Besançon : Cariage, Imprimeur,

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Book
De la justice militaire et maritime et des réformes qui y ont été apportées durant ces dernières années
Authors: ---
Year: 1913 Publisher: Toulouse : Libr. des étudiants,

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Book
Analyse et commentaire du code de justice militaire (Loi du 8 juillet 1965)
Author:
Year: 1966 Publisher: Librairie générale de droit et de jurisprudence R. Pichon et R. Durand-Auzias

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Book
L'organisation de la justice militaire en Belgique de 1830 à 1850 : l'auditeur militaire, "valet" ou "cheville ouvrière" des conseils de guerre ?
Authors: --- ---
Year: 2009 Publisher: Louvain-la-Neuve: UCL,

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Abstract

S'appuyant sur une source inexploitée jusqu'ici, la correspondance des auditeurs militaires, l'étude avait pour ambition d'analyser la manière dont la juridiction militaire s'était réorganisée entre la Révolution belge de 1830 et la réforme de la Haute Cour militaire en 1849. Centrée sur l'évolution des normes et du cadre institutionnel pendant les deux premières décennies de la Belgique indépendante, la première partie montre que, si la justice militaire a continué de fonctionner sur le modèle mis en place au début de la période hollandaise, elle ne s'en est pas moins adaptée aux circonstances nouvelles et à l'esprit du temps, tendant notamment à conquérir davantage d'autonomie et à se rapprocher des pratiques de la justice ordinaire. La seconde partie dresse le portrait des auditeurs militaires, hommes clés de la procédure pénale devant les conseils de guerre. Permettant d'étudier le parcours professionnel de ces magistrats, les sources utilisées ont aussi aidé à mieux cerner leurs pratiques quotidiennes à travers les documents produits dans ce cadre, complétant ainsi le tableau d'une justice militaire connaissant une évolution lente mais certaine.


Book
Le statut légal et réglementaire des officiers de l'armée
Author:
Year: 1950 Publisher: Bruxelles Guyot

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Article
Justice d'exception et justice militaire : l'exemple de la "Commission militaire du Temple" de fructidor an IV
Author:

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Justices militaires et guerres mondiales : Europe 1914-1950

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L'histoire des justices militaires a jusqu'il y a peu été largement négligée. Institution hybride, elle a longtemps fait l'objet de jugements à l'emporte-pièce, tant chez les militaires que chez les juristes. On a ainsi vu se multiplier critiques acerbes et plaidoyers pro domo autour de cette institution si particulière. Une série de séminaires menés dans le cadre du projet de la Maison des sciences de l'Homme, de 2004 à 2008, avait pour objectif de parcourir, en perspective comparée, les évolutions de la justice militaire depuis le XVIe siècle. Le présent volume reprend reprend une vingtaine de ces contributions, orientées sur le premier XXe siècle, pour comprendre les tensions, les pratiques et les limites de la justice militaire pendant et autour des deux guerres mondiales. Parcourant l'Europe occidentale, il se veut méthodologique et initiateur, éclairant une réalité transnationale à l'aide d'études de cas, inscrites dans le temps et l'espace. Until recently, the history of military justice has been largely neglected. As a hybrid concept, it has for many years been the subject of hasty judgments from both military institutions and lawyers. Members of the military institutions kept repeating harsh criticisms while the lawyers kept justifying themselves. This volume brings together 20 contributions that focus on the early 20th century in Western Europe with the aim of examining the tensions, practices and limitations of military justice during the two World Wars. In doing so, it uses a methodological and original approach, from the perspective of transnational reality and uses case studies from a range of countries at different times. The contributions were all presented during multiple seminars held at the Maison des sciences de l'Homme between 2004 and 2008. Using a comparative perspective, these seminars explored the evolution of the military justice system since the 16th century.


Book
Roman military law
Author:
Year: 1968 Publisher: London : University of Texas Press,

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