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Citizenship. --- Statelessness --- Nationalité (Droit international) --- Apatridie
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Citizenship --- Citoyenneté --- Citizenship --- Nationalité (Droit international)
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Traditionnellement considérée comme un attribut de la souveraineté des États, la nationalité est longtemps restée imperméable aux droits fondamentaux de la personne et à tout véritable encadrement du pouvoir des États par le droit international. L'ambition du présent ouvrage est, au regard des évolutions qui affectent la notion, de réfléchir aux contraintes juridiques qui pèsent sur le législateur national afin de définir plus précisément sa mar¬ge de manoeuvre en matière de nationalité non seulement dans la définition des critères d'attribution ou de retrait de la nationalité, mais également dans les usages qu'il fait de la nationalité en droit civil, en droit social ou encore en droit des étrangers. Les réformes récentes du droit français de la nationalité ainsi que plusieurs débats d'actualité (concernant, notamment, la pluralité de nationalités et la déchéance de nationalité) sont présentés sans négliger pour autant les enjeux historiques. L'ouvrage s'enrichit également de plusieurs éclairages de droit comparé ainsi que d'incursions dans le droit de l'outre-mer
Nationalité --- Nationalité (droit international) --- Droit international privé --- Nationalité --- Citizenship --- Nationnalité --- Nationalité (droit international) --- Conflict of laws --- Nationalité (Droit international privé) --- Nationalité. --- Droit international privé --- Nationalité.
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Jeunesse --- Enfants trouvés --- Nationalité (droit international) --- Protection, assistance, etc.
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Droit international privé --- Nationalité (droit international). --- Conflit de juridictions. --- Nationalité.
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Citizenship --- Conflict of laws --- Citoyenneté --- Nationalité (Droit international privé) --- Citizenship
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Conflict of laws --- Citizenship --- Nationalité (Droit international privé) --- Citizenship
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La 4ème de couverture indique : "Au cœur des enjeux fondamentaux de société depuis toujours, la nationalité est aussi une question juridique complexe qui mobilise tous les domaines du droit. Elle devait dès lors faire l'objet d'une réflexion collective qui l'envisage ici sous l'angle du droit public. Telle est l'ambition de cet ouvrage. La nationalité est ainsi d'abord une question de souveraineté. Des conditions d'octroi de la nationalité à la question, brulante, de la déchéance de nationalité, l'ouvrage envisage toutes les situations qui peuvent se présenter, telles que la plurinationalité ou l'apatridie, et les difficultés qui en résultent. De la perspective historique aux question nouvelles suscitées par l'union européenne, en passant par certaines conceptions nationales originales, l'ouvrage évoque également la relation particulière qu'entretiennent la nationalité et la citoyenneté. Ces différentes visions de la nationalité interrogent inévitablement la protection juridictionnelle dont elle fait l'objet, tant au niveau national qu'international. Enfin l'ouvrage évoque la nationalité au-delà des personnes physiques, notamment cette des entreprises ou celle des navires, dont l'actualité montre bien la nécessité et l'acuité d'un clarification juridique."
Citizenship --- Sovereignty --- Citoyenneté --- Souveraineté --- Nationalité --- Nationalité (droit international) --- Apatrides --- Droits de l'homme --- Nationalité --- Citoyenneté. --- Nationalité (droit international) --- Citoyenneté.
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Citizenship (International law) --- Dual nationality --- International law --- Nationalité (Droit international) --- Double nationalité --- Droit international --- Citizenship. --- Dual nationality. --- Nationalité (Droit international) --- Double nationalité
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