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Jeune barreau de Charleroi
Authors: ---
ISSN: 07723504 Year: 2011 Publisher: Limal Anthemis

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Book
A la Mémoire de Constant Renchon, Léonce Mayence, André Dulait, Jean Dardenne : avocats au barreau de Charleroi morts pour la Patrie.
Author:
Year: 1946 Publisher: Charleroi Conférence du Jeune Barreau de Charleroi

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Keywords


Digital
Questions choisies en droit des assurances : actes du colloque du 24 novembre 2016
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9782807201859 Year: 2016 Publisher: Limal Anthemis

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Insurance law --- Belgium


Book
La méthode Renard aux portes de la loi : actes du colloque du 11 décembre 2008

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Organisé par la Conférence du Jeune Barreau de Charleroi et présidé par Monsieur Christian Panier, ce colloque s'est voulu à la fois scientifique, pratique et bouillant d’actualité. Durant cette dernière législature, plusieurs députés ont déposé une proposition de loi en vue d’objectiver le calcul des contributions des père et mère, séparés, aux frais d’entretien et d’éducation de leur enfant. Madame Clotilde NYSSENS, sénatrice, nous a fait le plaisir de venir exposer le parcours législatif et le contenu de cette proposition de loi. Le besoin d’objectiver une méthode de calcul des parts contributives se ressent dans d’autres pays du monde. Jean-Claude BARDOUT, Vice-Président au Tribunal de Grande Instance de Saint-Gaudens et Juge aux affaires familiales, nous a exposé le fruit de son analyse des systèmes appliqués en la matière à travers le monde et il a ouvert le débat sur la nécessité d’une «méthode». Monsieur Roland RENARD, sociologue, nous expliquera les raisons qui l’ont poussé à calculer le coût de l’enfant de manière objective, le résultat de ses travaux et l’origine de la méthode dite «Renard». L’aspect pratique a été abordé à travers les exposés de Philippe CLAYES BOUUAERT, conseiller à la Cour d’appel de Bruxelles, qui applique de façon relative et très nuancée la méthode Renard, et de Nathalie DANDOY, assistante à l’UCL, laquelle s'est penchée sur les difficultés de l’application de la méthode quant à la prise en compte des charges des parents. Le principe de la méthode Renard ne remporte pas l’unanimité de la doctrine et de la jurisprudence. L’un de ses détracteurs, Guy HIERNAUX, avocat au barreau de Bruxelles, a plaidé leur cause. Monsieur Pierre-André WUSTEFELD, conseiller à la Cour d’appel de Mons a répondu aux critiques et a abordé notamment la question de la liberté du magistrat. INHOUD


Digital
Les secrets professionnels : approche transversale: actes du collque du 23 avril 2015

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Digital
Le dommage corporel et sa réparation : questions choisies: actes du colloque organisé par la Conférence du Jeune barreau de Charleroi le 9 mai 2019

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Digital
Le droit contre le harcèlement au travail : les forces, les faiblesses, les enjeux: théorie et pratique

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Digital
Le licenciement abusif et/ou déraissonnable : cinq années d'application de la C.C.T.n° 109: actes de colloque organisé par la Conférence du Jeune barreau de Charleroi le 6 février 2020

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Digital
Aux sources du droit des sociétés de demain : le cent-cinquantenaire de la loi 18 mai 1873 sur les société commerciales

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