Narrow your search

Library

ULiège (6)

KU Leuven (3)

ULB (3)

KBR (2)

UCLouvain (2)

UGent (2)

UHasselt (2)

UNamur (2)

Belgian Parliament (1)

National Bank of Belgium (1)

More...

Resource type

book (5)

dissertation (1)


Language

French (6)


Year
From To Submit

2016 (1)

2008 (1)

2007 (1)

1996 (1)

1985 (1)

More...
Listing 1 - 6 of 6
Sort by

Book
Le droit national-socialiste : conférence internationale tenue à Paris les 30 novembre et 1er décembre 1935
Authors: --- --- ---
Year: 1936 Publisher: Paris : Marcel Rivière,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
Nomenclature des collections : droit allemand
Authors: --- --- ---
Year: 1996 Publisher: Liège : Université de Liège, Faculté de droit, d'économie et de sciences sociales (ULg),

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
Grands systèmes de droit contemporains : approche comparative
Author:
ISBN: 9782711010349 2711010341 Year: 2008 Publisher: Paris : Litec-LexisNexis,


Book
Le droit allemand
Author:
ISBN: 2130387241 9782130387244 Year: 1985 Volume: 2206 Publisher: Paris : PUF - Presses Universitaires de France,


Dissertation
Conclusion et opposabilité de la cession de créance - Droit belge et aspects comparés
Authors: --- ---
Year: 2016 Publisher: Liège Université de Liège (ULiège)

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

La cession de créance est un mécanisme permettant à un créancier de céder, à une
tierce personne, les créances qu’il détient sur son débiteur. Cette institution présente, dans la
pratique, de multiples intérêts : la cession de créance peut être utilisée comme mode de
paiement d’un créancier, elle peut également permettre au cédant d’obtenir des liquidités ou
encore de fournir une garantie à la banque en vue de l’obtention d’un crédit. C’est ce
mécanisme, souvent utilisé en droit des affaires, que nous étudions.
Après avoir brièvement présenté l’évolution historique de cette institution, nous avons
décidé tout d’abord de nous intéresser à la conclusion de la cession de créance. Diverses
questions sont alors abordées : nous traitons non seulement du consentement des parties mais
également de la nature du contrat de cession ainsi que des créances cédées. Une attention
toute particulière est ensuite réservée à la preuve car en cas de différend concernant la cession
de créance, la preuve est essentielle : à défaut d’être prouvée, la cession ne produira aucun
effet.
Sont ensuite traitées la question de l’opposabilité de la cession de créance et ses
nombreuses controverses. Selon qu’il s’agisse de rendre la cession opposable au débiteur cédé
ou à d’autres tiers, les règles d’opposabilité diffèrent. Afin de rendre la cession de créance
opposable au débiteur cédé, une notification ou une reconnaissance par lui est nécessaire. Par
contre, concernant l’opposabilité aux autres tiers, la cession leur est en principe opposable par
la seule conclusion de la convention. Nous relevons néanmoins qu’il existe des exceptions à
ce principe, exceptions que nous étudions également.
Tout au long de ce travail, nous tentons, à chaque foi que l’occasion se présente à nous
et que cela nous parait opportun, de comparer le droit belge de la cession de créance aux
droits français, anglais et allemand. Cette comparaison est édifiante et nous pousse à nous
interroger sur l’opportunité du régime belge ainsi que des choix législatifs.

Droit privé comparé
Author:
ISBN: 9782804424725 2804424723 Year: 2007 Volume: *15 Publisher: Bruxelles: Larcier,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Dans son « droit privé comparé », Jean-François Gerkens vous propose de faire un voyage à travers les différents systèmes juridiques du monde et à travers les époques. L'ordre de présentation retenu est sans doute assez original. Alors que les comparatistes ont pris l'habitude de présenter les différents systèmes juridiques en « familles », il a choisi de renoncer à cette façon de faire. Le plus souvent, l'on s'accorde aujourd'hui à dire que beaucoup de systèmes juridiques ne se prêtent que de très mauvaise grâce à ce type de classification. Contrairement à la majorité des auteurs, il pense d'ailleurs que même d'un point de vue didactique, cette présentation en familles n'est plus convaincante. Il lui est donc apparu préférable de privilégier un ordre globalement chronologique. À titre d'exemple et contrairement à la majorité des autres manuels de droit comparé, le droit italien est envisagé après le droit allemand. Le codice civile de 1942 a en effet subi l'influence du droit allemand après avoir subi l'influence napoléonienne. Le voyage d'un système juridique à l'autre suit donc le hasard - souvent dirigé - de ces influences croisées.

Listing 1 - 6 of 6
Sort by