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Droit allemand --- Universite de liege --- Bibliotheque leon graulich --- Collections --- Catalogues
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Comparative law --- Comparative law. --- Droit comparé --- Droit comparé --- Initiation au droit comparé --- Grands systèmes de droit en Europe --- Protection judiciaire des droits --- Responsabilité pénale --- Droit français --- Droit allemand --- Droit anglais --- Sources des droits
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History of the law --- Germany --- Law --- Droit --- 34 <430.1> --- Rechtswetenschappen.--Westduitsland. Bondsrepubliek Duitsland --- German law --- 34 <430.1> Rechtswetenschappen.--Westduitsland. Bondsrepubliek Duitsland --- German law. --- Droit. Allemagne (Rép. féd.). --- Recht. Duitsland (Bondsrep.). --- Droit allemand
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La cession de créance est un mécanisme permettant à un créancier de céder, à une tierce personne, les créances qu’il détient sur son débiteur. Cette institution présente, dans la pratique, de multiples intérêts : la cession de créance peut être utilisée comme mode de paiement d’un créancier, elle peut également permettre au cédant d’obtenir des liquidités ou encore de fournir une garantie à la banque en vue de l’obtention d’un crédit. C’est ce mécanisme, souvent utilisé en droit des affaires, que nous étudions. Après avoir brièvement présenté l’évolution historique de cette institution, nous avons décidé tout d’abord de nous intéresser à la conclusion de la cession de créance. Diverses questions sont alors abordées : nous traitons non seulement du consentement des parties mais également de la nature du contrat de cession ainsi que des créances cédées. Une attention toute particulière est ensuite réservée à la preuve car en cas de différend concernant la cession de créance, la preuve est essentielle : à défaut d’être prouvée, la cession ne produira aucun effet. Sont ensuite traitées la question de l’opposabilité de la cession de créance et ses nombreuses controverses. Selon qu’il s’agisse de rendre la cession opposable au débiteur cédé ou à d’autres tiers, les règles d’opposabilité diffèrent. Afin de rendre la cession de créance opposable au débiteur cédé, une notification ou une reconnaissance par lui est nécessaire. Par contre, concernant l’opposabilité aux autres tiers, la cession leur est en principe opposable par la seule conclusion de la convention. Nous relevons néanmoins qu’il existe des exceptions à ce principe, exceptions que nous étudions également. Tout au long de ce travail, nous tentons, à chaque foi que l’occasion se présente à nous et que cela nous parait opportun, de comparer le droit belge de la cession de créance aux droits français, anglais et allemand. Cette comparaison est édifiante et nous pousse à nous interroger sur l’opportunité du régime belge ainsi que des choix législatifs.
Cession de créances --- droit des obligations --- Conclusion de la cession de créances --- opposabilité de la cession de créances --- Preuve de la cession de créances --- Cession de créances droit français --- cession de créances droit allemand --- cession de créances droit anglais --- Droit, criminologie & sciences politiques > Droit civil
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Dans son « droit privé comparé », Jean-François Gerkens vous propose de faire un voyage à travers les différents systèmes juridiques du monde et à travers les époques. L'ordre de présentation retenu est sans doute assez original. Alors que les comparatistes ont pris l'habitude de présenter les différents systèmes juridiques en « familles », il a choisi de renoncer à cette façon de faire. Le plus souvent, l'on s'accorde aujourd'hui à dire que beaucoup de systèmes juridiques ne se prêtent que de très mauvaise grâce à ce type de classification. Contrairement à la majorité des auteurs, il pense d'ailleurs que même d'un point de vue didactique, cette présentation en familles n'est plus convaincante. Il lui est donc apparu préférable de privilégier un ordre globalement chronologique. À titre d'exemple et contrairement à la majorité des autres manuels de droit comparé, le droit italien est envisagé après le droit allemand. Le codice civile de 1942 a en effet subi l'influence du droit allemand après avoir subi l'influence napoléonienne. Le voyage d'un système juridique à l'autre suit donc le hasard - souvent dirigé - de ces influences croisées.
Public law. Constitutional law --- Comparative law --- Burgerlijk recht (Romeins recht) --- Burgerlijk recht--Rome --- Civil law (Roman law) --- Civil law--Rome --- Droit civil (Droit romain) --- Droit civil--Rome --- Droit comparé --- Droit romain --- Droit--Rome --- Law [Roman ] --- Law--Rome --- Recht [Romeins ] --- Recht--Rome --- Rechtsvergelijking --- Roman law --- Romeins recht --- Civil law --- Droit civil --- History --- Histoire --- Conflict of laws --- AA / International- internationaal --- 347.0 --- V76 Droit comparé - Vergelijkend recht --- Burgerlijk recht, privaatrecht: algemene werken en handboeken. --- Conflict of laws. --- BPB0704 --- 340.5 --- 347 --- Rechtsvergelijking. Vergelijkend recht--(theorie) --- Burgerlijk recht. Privaatrecht --- 347 Burgerlijk recht. Privaatrecht --- 340.5 Rechtsvergelijking. Vergelijkend recht--(theorie) --- Droit comparé --- France --- Germany --- Switzerland --- Netherlands --- Great Britain --- Austria --- Italy --- Spain --- Portugal --- Middle East --- Africa --- United States --- Latin America --- China --- Japan --- Burgerlijk recht, privaatrecht: algemene werken en handboeken --- Droit privé comparé --- Droit français --- Droit allemand --- Droit anglais --- Droit autrichien --- Droit suisse --- Droit italien --- Droit néerlandais --- Droit espagnol et portugais --- Droit du proche-orient --- Droit civil en amérique du nord --- Droit de l'amérique latine --- Droit chinois --- Droit japonais
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