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Les codes essentiels Larcier : Pénal 2016-2017
Author:
ISBN: 9782804489854 Year: 2016 Publisher: Larcier

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Les codes essentiels Larcier : Pénal 2015-2016
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ISBN: 9782804481377 Year: 2015 Publisher: Larcier

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Code judiciaire : principales conventions internationales en matière de procédure civile et dispositions de droit judiciaire contenues dans des textes particuliers. Textes en vigueur au 1er janvier 1995
Authors: ---
ISBN: 280270995X 9062154689 Year: 1995 Publisher: Bruxelles Antwerpen Bruylant Maklu

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Les grands arrêts du droit pénal général
Authors: ---
ISBN: 2247041019 Year: 2001 Publisher: Paris Dalloz


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Droit pénal. Partie spéciale 1 : Infraction contre la vie, l'intégrité corporelle et le patrimoine
Author:
ISBN: 3725536252 9783725536252 Year: 1997 Publisher: Zurich Schulthess


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Précis de droit pénal général.
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9783727209642 372720964X Year: 2008 Publisher: Berne Staempfli


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Les grands arrêts du droit pénal général
Authors: ---
ISBN: 224716725X Year: 2016

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Essai sur la notion d'infraction pénale
Authors: ---
ISBN: 2275010807 9782275010809 Year: 1982 Volume: 23 Publisher: Paris Librairie générale de droit et de jurisprudence


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Droit pénal européen.
Authors: ---
ISBN: 2247034950 9782247034956 Year: 1999 Publisher: Paris Dalloz

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1. Le droit pénal de la coopération inter-étatique européenne (conseil de l'Europe et Union européenne); 2. Le droit pénal et la convention européenne des droits de l'homme (conseil de l'Europe); 3. Le droit pénal et le droit communautaire (Union européenne)


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Droit pénal européen
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ISBN: 2247039707 9782247039708 Year: 2002 Publisher: Paris : Dalloz,

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Abstract

Le droit pénal européen est constitué d'un ensemble de normes élaborées par des organes supranationaux et communs, soit aux 27 Etats de l'Union européenne, soit aux 47 Etats du Conseil de l'Europe. Ce droit entend développer la coopération entre les États, notamment quant au crime organisé, et assurer le respect des droits de l'homme au sens de la Convention européenne des droits de l'homme. II a en outre pour objet de défendre par des sanctions pénales ou quasi-pénales les règles communautaires, telles celles relatives à la concurrence. Le droit pénal européen est en pleine évolution, notamment avec la multiplication des instruments européens et plus spécialement avec l'apparition d'organes supranationaux comme Europol et Eurojust. Une nouvelle édition fortement modifiée de ce précis, tenant compte de l'émergence de ces nouveaux textes et institutions, était donc nécessaire.

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