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Responsabilité (droit). --- Droit comparé. --- Responsabilité (droit). --- Droit comparé. --- Responsabilité (droit)
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La référence depuis 40 ans avec l'ensemble du droit de la responsabilité - tant administrative, pénale que civile - et les principaux contrats civils et commerciaux (dont assurances) Référence reconnue en la matière depuis plus de quarante ans, cet ouvrage est le seul présentant, en un volume unique, l'ensemble du droit de la responsabilité civile, d'abord dans ses rapports avec les responsabilités administrative et pénale en définissant notamment des orientations stratégiques entre ces ordres de responsabilité. Résolument concret, cet ouvrage traite chaque question le plus clairement possible et expose des solutions du droit positif qui s'appuient sur d'abondantes positions jurisprudentielles. Également doctrinal, il ordonne de façon cohérente, une jurisprudence disparate, apporte une réflexion critique sur certaines positions et propose des solutions nouvelles. Une bibliographie choisie, comprenant les publications les plus récentes, permet d'aller toujours plus loin. Cette 13e édition est non seulement mise à jour mais aussi largement enrichie. De surcroît, ce traité comporte un riche panorama des contrats civils et commerciaux, avec une importance particulière donnée aux actes préparatoires, aux contrats spéciaux et à l'inexécution contractuelle, en particulier aux défaillances professionnelles.
Responsabilité (droit) --- Contrats --- France
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Liability (Law) --- Contracts --- Responsabilité (Droit) --- Contrats --- Responsabilité (Droit)
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Le monde de l'entreprise est complexe et semé d'embuches. Le chef d'entreprise, de par sa fonction, est directement concerné, sans le savoir la plupart du temps. Pour autant, il doit pouvoir consacrer un maximum de temps et d'énergie à ses affaires sans se préoccuper en permanence des risques qui pèsent sur lui. Il doit être conscient que son rôle de dirigeant génère des risques juridiques. Il lui faut les connaître pour mieux les éviter. Cet ouvrage répond notamment aux questions suivantes que tout dirigeant devrait se poser : Quels sont les risques juridiques pour un chef d'entreprise ? ; Quelles sont les conséquences de ces risques juridiques pour le dirigeant et son entreprise ? ; Quelles sont les conséquences pour le conjoint ? ; Quelles sont les risques pour les dirigeants de fait ? ; Comment se défendre ? Sans avoir l'ambit de dresser l'inventaire exhaustif des dispositions relatives à la responsabilité civile, pénale ou fiscale du chef d'entreprise, cet ouvrage en présente les principales règles, les pièges à éviter ainsi que les moyens d'en sortir.
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IDENTIFICATION DES OBLIGATIONS DE DILIGENCE Table ronde LES OBLIGATIONS DE DILIGENCE DANS LA PRATIQUE II. CONSTITUTION DE LA NÉGLIGENCE ILLICITE III. CONSÉQUENCES DE LA NÉGLIGENCE ILLICITE -- éditeur.
International obligations --- Obligations internationales --- Liability (Law) --- Responsabilité (Droit) --- État --- Responsabilité (droit international) --- État --- Responsabilité (droit international)
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France --- Communication audiovisuelle --- Responsabilité (droit) --- Médias --- Droit
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