Listing 1 - 10 of 44 << page
of 5
>>
Sort by

Book
Op goede gronden : een bundel opstellen ter gelegenheid van het 150-jarig bestaan van de dienst van het kadaster en de openbare registers.
Authors: ---
ISBN: 9012037719 Year: 1982 Publisher: 's-Gravenhage Staatsuitgeverij

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
Droit civil : les sûretés, la publicité foncière
Authors: ---
ISBN: 2247020488 Year: 1995 Publisher: Paris Dalloz

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
Droit civil : les sûretés, la publicité foncière
Authors: ---
ISBN: 2247033326 Year: 2000 Publisher: Paris Dalloz

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Kredieten & Waarborgen - Frankrijk zekerheid waarborg - publiciteit & zekerheden - waarborgen * persoonlijke zekerheden - borgtocht (borg) - autonome (onafhankelijke) garantie - intentieverklaring letter of intent - hoofdelijkheid en onverdeelbaarheid - eenvoudige (onvolmaakte) delegatie * zakelijke zekerheden - onroerende zakelijke zekerheden hypotheek - roerende zakelijke zekerheden - met buitenbezitstelling retentierecht pand fiduciaire overdracht - zonder buitenbezitstelling - conventionele zekerheid: pand zonder buitenbezitstelling warrant roerende hypotheek pand handelsfonds handelszaak...eigendomsvoorbehoud - wettelijke zekerheid: algemeen en bijzonder voorrecht & openbaarheid van de registers - domein en functionaliteiten - organisatie en werking


Book
Lettres de noblesse octroyées par Sa Majesté Baudouin Roi des Belges (1951-1991)
Authors: --- ---
ISBN: 2872630570 9782872630578 Year: 1991 Publisher: Bruxelles : Collection Heraldica Belgica,


Book
Le statut de la noblesse en France et en Belgique
Authors: ---
ISBN: 2802715364 9782802715368 Year: 2002 Publisher: Bruxelles : Bruylant,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

La noblesse et les titres subsistent dans de nombreux États européens. L'on peut regarder ces institutions comme des anachronismes et concevoir une certaine irritation à l'endroit de ceux qui les révèrent ; l'on peut, à l'opposé, céder à la fascination et se prendre d'intérêt pour les "bougres à beaux noms" dont les patronymes caracolent à travers l'histoire. Dans un cas comme dans l'autre, l'indifférence n'est pas de mise. En France, la noblesse est inconstitutionnelle. Toutefois, la République reconnaît certains titres et en autorise le port. Quels sont ces titres ? Quelle en est l'origine ? Comment se transmettent-ils ? Passent-ils de l'adoptant à l'adopté ? Peuvent-ils être relevés et à quelles conditions ? Telles sont les question abordées dans la première partie de l'ouvrage. En Belgique, noblesse et titres font partie du quotidien. Chaque année, à l'occasion de la fête nationale, plusieurs personnes jugées méritantes sont anoblies et reçoivent un titre, personnel ou héréditaire selon les cas. Comment se recrute la noblesse ? Quelles sont les procédures en vigueur ? Quelle est l'étendue de la prérogative royale ? Y a-t-il des frais afférents à une concession de faveur nobiliaire ? Autant de questions auxquelles la seconde partie de l'ouvrage répond avec précision. Le livre de M. Cusas envisage le fait nobiliaire du point de vue juridique. Il est cependant rédigé dans un style alerte et délié qui le rend aisément accessible au non-juriste. Les passionnés d'histoire et les curieux y trouveront certainement leur compte.

Adel
Author:
ISBN: 9064392927 9789064392924 Year: 1982 Volume: vol *128 Publisher: Gent ; Leuven : E. Story-Scientia,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
Sang bleu belge : noblesse et anoblissement en Belgique
Authors: --- ---
ISBN: 2804017508 Year: 2003 Volume: *47 Publisher: Bruxelles Labor

Le droit nobiliaire et le Conseil héraldique (1844-1994).
Authors: ---
ISBN: 2804400956 9782804400958 Year: 1994 Publisher: Bruxelles : Larcier,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Listing 1 - 10 of 44 << page
of 5
>>
Sort by