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Book
Justices croisées : histoire et enjeux de l'appel comme d'abus (XIVe-XVIIIe siècle)
Authors: ---
ISSN: 12552364 ISBN: 9782753581203 2753581207 Year: 2021 Volume: 50 Publisher: Rennes : Société d'histoire religieuse de la France : Presses universitaires de Rennes,

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Abstract

Au premier abord, l'expression appel comme d'abus sonne étrangement à des oreilles profanes, combinant deux vocables qui ne semblent pas bien s'accorder. L'expression et le recours juridique qu'elle désigne sont pourtant familiers aux hommes et femmes de la fin du Moyen Âge et de l'époque moderne. Utilisé au départ comme une procédure garantissant l'équilibre et le respect mutuel des juridictions royale et ecclésiastique, l'appel comme d'abus se banalise assez rapidement en recours à la justice royale face à la décision d'une instance ecclésiastique. Il a souvent été considéré par l'historiographie comme une arme employée par le roi ou sa justice pour dépouiller le juge d'Église de sa juridiction. Pourtant, son usage ne se résume pas à un conflit entre juge ecclésiastique et juge royal, mais témoigne plutôt de chevauchements : le croisement des justices ne s'analyse pas toujours en termes d'affrontements ou de conquête. Étudier l'appel comme d'abus oblige donc à distinguer sa mise en oeuvre effective, sa construction théorique, son instrumentalisation politique, dans une contextualisation fine qui en explique les enjeux. Autant de dimensions qu'explore cet ouvrage, issu d'un enquête collective qui a fait dialoguer historiens et juristes.


Book
Pour la gloire de Dieu et du Roi : les récollets en Nouvelle-France aux XVIIe et XVIIIe siècles
Authors: --- ---
ISBN: 9782204094269 2204094269 Year: 2012 Volume: 37 Publisher: Paris Éditions du Cerf

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