Choose an application

• Reference Manager
• EndNote
• RefWorks (Direct export to RefWorks)

La quatrième de couverture indique :"La gastronomie est l'art de jouir, de manière raffinée, de la fonction de s'alimenter, l'hédonisme de la bonne chère. Confrontée au droit, la gastronomie se présente d'abord comme un élément du patrimoine, voire un art, avant d'être un enjeu économique et sociétal. En tant qu'art (même mineur), en tant qu'élément du patrimoine culturel, la gastronomie mérite-t-elle une protection juridique ? Si tel est le cas, comment peut s'opérer cette protection ? Les sites de partage en ligne emportent-ils de nouveaux besoins de protection pour les chefs ? Partie prenante des échanges humains, dans quelle mesure est-elle prise en compte par les droits de la consommation, du travail ou de la santé, et par les accords internationaux encadrant la liberté du commerce ? Pour répondre à ces questions, cet ouvrage reprend les différents points de vue exprimés lors d'un colloque organisé en novembre 2017 par l'Institut pour un droit attractif (IRDA, EA 3970, Université Paris 13 - Sorbonne Paris Cité), le Centre de recherche juridique Pothier (CRJ, EA 1212, Université d'Orléans) et la Bibliothèque nationale de France. C'est donc dans le cadre d'un dialogue pluridisciplinaire constructif qu'est proposée une approche juridique de la gastronomie."

Gastronomie --- Aliments --- Cuisine --- Droit --- Propriété intellectuelle --- Appellations d'origine --- Produits du terroir --- Propriété intellectuelle --- Appellations d'origine. --- Produits du terroir. --- Droit.

Choose an application

• Reference Manager
• EndNote
• RefWorks (Direct export to RefWorks)

Cet ouvrage rassemble les contributions consacrées au droit des indications géographiques et présentées lors de la Journée de Droit de la Propriété Intellectuelle (www.jdpi.ch) organisée le 11 février 2016 à l’Université de Genève. Ces contributions sont:La réglementation « Swissness » : objectifs et principes (Felix Addor/Nicolas Guyot) ; La nouvelle marque géographique et le statut des indications géographiques étrangères en Suisse (Jürg Simon) ; Indications géographiques et marques en droit français (Jacques Larrieu) ; Indications géographiques et marques de l’Union européenne (Olivier Vrins) ; Geographical Indications in the Global Arena: Observations and Recent Developments (Irene Calboli) ; The variable geometry of geography : multilateral rules and bilateral deals (Antony Taubman).

Droit international privé --- Propriété intellectuelle (droit international) --- Propriété intellectuelle (droit européen) --- Propriété intellectuelle --- Appellations d'origine --- Indications géographiques protégées --- Marques de commerce --- Protection --- E-books --- Appellations d'origine. --- Propriété intellectuelle. --- Protection. --- Droit international privé --- Propriété intellectuelle (droit international) --- Propriété intellectuelle (droit européen) --- Indications géographiques protégées --- Propriété intellectuelle.

Choose an application

• Reference Manager
• EndNote
• RefWorks (Direct export to RefWorks)

Economic law --- Belgium --- Consumer protection --- Consommateurs --- Law and legislation --- Protection --- Droit --- handelsrecht --- consommation --- legislation --- 351.82*7 <493> --- droit commercial --- consumptie --- wetgeving --- Consumentenrecht--België --- 351.82*7 <493> Consumentenrecht--België --- Belgique --- Droit public économique --- Droit commercial --- Appellations d'origine

Choose an application

• Reference Manager
• EndNote
• RefWorks (Direct export to RefWorks)

Grataron d’Arêches, pogne de Romans, cardon, bouche rouge, tarte au quemeau, pormonier, boudin d’herbe, chapons et poulardes de Bresse... Porteurs d’une étonnante diversité biologique et culturelle, les « produits de terroir » foisonnent aujourd’hui dans tous les secteurs agroalimentaires. Depuis 1992, l’Europe réglemente la protection de leur nom. Ce dispositif, qui se répand comme une traînée de poudre, conjugue une origine géographique et des qualités particulières. Sur quels critères repose cette qualification ? Quel est le contenu de la relation à un lieu ? Comment prendre en compte la tradition, l’histoire, les savoirs et les pratiques, la culture locale en un mot ? De plus en plus, notre société tend à associer étroitement la valorisation de ces productions à leur dimension patrimoniale : un patrimoine vivant, synonyme de revitalisation et de trajectoire dynamique pour peu que les acteurs locaux en décident. Mais ces charcuteries, fromages, huiles, fruits ou légumes, dont l’existence est intimement liée à la consommation locale, sont aujourd’hui très convoités. Ils doivent se frotter aux normes d’hygiène, aux stratégies commerciales des grandes enseignes, à l’industrie agroalimentaire. Que reste-t-il alors de la dimension culturelle qui signe leur spécificité ? Un voyage savoureux, de la région Rhône-Alpes au Trás-os-Montes, de la Catalogne à l’Emilie-Romagne, ponctué par l’évocation des modes de fabrication et des usages alimentaires…

Food industry and trade --- Food. --- Marks of origin --- Natural foods --- Aliments --- Appellations d'origine --- Aliments naturels --- Industrie et commerce --- Agriculture --- Label guaranted products --- Food industry and trade. --- Cultural studies --- appellation d'origine --- produits du terroir --- politique agricole --- Union européenne

Choose an application

• Reference Manager
• EndNote
• RefWorks (Direct export to RefWorks)

Pour de nombreux consommateurs, qu'il s'agisse de vins, de fromages, de noix ou encore d'autres productions alimentaires, les produits d'Appellations d'Origine Contrôlée paraissent liés à leur terroir de naissance et leur goût à un patrimoine issu d'une histoire longue voire éternelle. Pourtant, ce label français, considéré comme un modèle pour de nombreux pays, vient tout juste de fêter ses 100 ans. Cet ouvrage revient ainsi sur l'histoire, officiellement commencée en 1919, d'un système qui avait pour objet initial de délimiter les aires de productions agricoles afin de les protéger contre les fraudes. Il montre comment, au gré des évolutions économiques, des contextes politiques ou des changements sociaux, ces produits d'appellations d'origine ont pu, sous l'impulsion des producteurs et d'un organisme de contrôle instauré en 1935, l'INAO, affirmer leur présence dans le paysage agricole et gastronomique français et, malgré les controverses, s'imposer comme une référence qualitative mondiale.

Produits du terroir --- Vin --- Appellations d'origine --- Histoire --- 347.77 --- 347.7 <44> --- 347.7 <44> Handelsrecht--Frankrijk --- Handelsrecht--Frankrijk --- 347.77 Industrieel eigendomsrecht. Commercieel eigendomsrecht. Geestelijk eigendomsrecht --- Industrieel eigendomsrecht. Commercieel eigendomsrecht. Geestelijk eigendomsrecht --- Histoire.