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Periodical
State and local taxation : annual conference under the auspices of the National Tax Association : addresses and proceedings.
Authors: ---
Year: 1912 Publisher: Columbus, Ohio : National Tax Association,


Book
Belastingen 1992. Fiscaal repertorium bij de aangifte in de personen- en vennootschapsbelasting.
Authors: ---
ISBN: 906738044X Year: 1992 Publisher: Kalmthout Biblo


Book
Etude comparative sur les modèles d'imposition du revenu des personnes physiques
Author:
ISBN: 9264231544 9789264231542 Year: 1988 Volume: vol *11

Modèle de convention fiscale concernant le revenu et la fortune : version abrégée, juin 1998
Author:
ISBN: 926426115X 9264263004 9789264261150 Year: 1998 Publisher: [Place of publication not identified] OCDE

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Abstract

Cette publication est la troisième édition de la version abrégée d'une autre publication de l'OCDE intitulée Modèle de Convention fiscale concernant la revenu et la fortune, disponible sous feuillets mobiles, afin de permettre une mise à jour ...


Book
L'impôt des personnes physiques
Authors: --- --- ---
ISBN: 9782874555299 2874555290 Year: 2012 Volume: *8 Publisher: Limal : Anthemis,

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Abstract

Un guide incontournable pour remplir sa déclaration fiscaleVéritable référence pour tout fiscaliste et tout contribuable amené à remplir sa déclaration fiscale, ce manuel pratique aborde d'une manière méthodique et précise les différents aspects de l'impôt des personnes physiques. Le texte est divisé en 10 parties abordant successivement l'assujettissement à l'impôt des personnes physiques, l'assiette de l'impôt, la fiscalité de la famille, la fiscalité immobilière, la fiscalité mobilière, la fiscalité professionnelle, la cessation d'activité et les pensions, les autres revenus imposables, les revenus d'origine étrangère et, enfin, des notions de calcul de l'impôt. Il est ainsi facile de s'orienter vers lesujet que l'on veut aborder. Pour chaque thème, l'analyse théorique est systématiquement suivie de schémas explicatifs, d'exemples particulièrement illustratifs et de références aux cadres de la déclaration à l'exercice d'imposition. Parmi les nouveautés de cette année, épinglons notamment :. les développements récents concernant les constructions juridiques et le régime fiscal des revenus découlant de capitaux et de biens mobiliers ;. l'exonération des sommes obtenues à l'occasion de la cession d'un droit d'emphytéose ou de superficie ou d'un droit immobilier similaire ;. la pension libre pour travailleurs salariés ;. la nouvelle réduction d'impôt pour les contrats d'assurance protection juridique ;. les adaptations au régime du tax shelter PME ;. la définition des frais extraordinaires en matière de rente alimentaire ;. la suppression en Région flamande du bonus logement intégré


Book
L'impôt des personnes physiques - Édition 2014
Authors: --- ---
ISBN: 9782874556944 2874556947 Year: 2014 Publisher: Anthemis

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Abstract

Un guide incontournable pour remplir sa déclaration fiscaleVéritable référence pour tout fiscaliste et tout contribuable amené à remplir sa déclaration fiscale, ce manuel pratique aborde d'une manière méthodique et précise les différents aspects de l'impôt des personnes physiques. Le texte est divisé en 10 parties abordant successivement l'assujettissement à l'impôt des personnes physiques, l'assiette de l'impôt, la fiscalité de la famille, la fiscalité immobilière, la fiscalité mobilière, la fiscalité professionnelle, la cessation d'activité et les pensions, les autres revenus imposables, les revenus d'origine étrangère et, enfin, des notions de calcul de l'impôt. Il est ainsi facile de s'orienter vers lesujet que l'on veut aborder. Pour chaque thème, l'analyse théorique est systématiquement suivie de schémas explicatifs, d'exemples particulièrement illustratifs et de références aux cadres de la déclaration à l'exercice d'imposition. Parmi les nouveautés de cette année, épinglons notamment :. les développements récents concernant les constructions juridiques et le régime fiscal des revenus découlant de capitaux et de biens mobiliers ;. l'exonération des sommes obtenues à l'occasion de la cession d'un droit d'emphytéose ou de superficie ou d'un droit immobilier similaire ;. la pension libre pour travailleurs salariés ;. la nouvelle réduction d'impôt pour les contrats d'assurance protection juridique ;. les adaptations au régime du tax shelter PME ;. la définition des frais extraordinaires en matière de rente alimentaire ;. la suppression en Région flamande du bonus logement intégré

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