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Book
Qui tient promesse?
Author:
ISBN: 9782070465903 207046590X Year: 2015 Volume: 611 Publisher: Paris : Gallimard,

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Abstract

Keywords

Promises --- Promesses --- Congresses --- Congrès --- Congrès


Book
Les contrats préparatoires à la vente d'immeuble
Author:
ISBN: 2248010052 9782248010058 Year: 1988 Publisher: Paris Sirey


Book
Chose promise : étude sur la promesse, à partir de Hobbes et de quelques autres
Authors: ---
ISBN: 9782130625629 2130625622 Year: 2014 Volume: *43 Publisher: Paris PUF

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Abstract

Une réflexion sur la promesse, qui est un propre de l'homme. L'unité de l'humanité est fondée dans la capacité à respecter ses engagements. La nécessité de respecter sa promesse apparaît chez des penseurs aussi différents que Cicéron, Montaigne, Hobbes, Pascal, Locke, Hume, Rousseau, Kant, Nietzsche. La réflexion sur le serment ouvre sur la question du sacrifice et du rachat.


Book
Ethique de la promesse : l'agir responsable
Author:
ISSN: 07661398 ISBN: 2130535763 9782130535768 Year: 2003 Volume: 166 Publisher: [Paris] : Presses Universitaires de France,

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Abstract

La promesse est un acte à la fois énigmatique et paradigmatique. Ce qui est fondamental dans la faculté de faire et de tenir des promesses c'est la durée, la persévérance, la "continuation de l'action". La promesse assure la prévisibilité et la régularité de l'agir, la continuité du faire, ce qui confère aux affaires humaines une stabilité, une "mémoire", les préservant de l'incertitude et de l'amnésie. Le concept de promesse est un concept paradigmatique en ce sens qu'il procure la possibilité de scruter plusieurs registres de l'action humaine, dont plus particulièrement les registres sémantique, éthique et politique. Faire de la promesse un concept central permet de rendre intelligible les enjeux pragmatiques de l'agir humain. Étudier la promesse donne accès à deux facultés majeures de l'expérience humaine : l'action et la responsabilité. En somme, l'argument fondamental tourne autour du triptyque parole-action-responsabilité.


Book
Manuel du compromis de vente
Author:
ISSN: 20306571 ISBN: 9782804463311 2804463311 Year: 2014 Volume: 21 Publisher: Bruxelles Larcier

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Si le compromis de vente est probablement l´acte juridique le plus fréquent de la vie courante, sa signature ne constitue pas pour autant une simple formalité. Signé trop rapidement, il est hélas souvent à la base de litiges qui font apparaître que l´engagement d´une des parties, voire des deux parties, a été trop rapide. Il a donc paru opportun aux auteurs de d´abord rappeler les règles essentielles de base du droit civil en matière de vente d´immeubles, tant certaines idées fausses fusent en cette matière, pour ensuite suivre pas à pas les différentes étapes de la rédaction du compromis avant et après sa signature. Les derniers conseils en matière fiscale dans le chef de chacune des parties sont prodigués dans un chapitre spécifique. Il est ensuite question des incidents entre le compromis et l´acte notarié. L´attention du lecteur sera également attirée sur certaines clauses pouvant avoir une incidence en droits de succession.En fin du Manuel, un tableau récapitulatif aidera le lecteur à suivre ces étapes.Enfin, le lecteur trouvera un modèle très complet de compromis de vente.Le but poursuivi par ce Manuel est triple :– aider celles et ceux, même non juristes, qui souhaitent acquérir un bien immeuble situé en Belgique en les assistant, étape par étape, point par point, dans la lecture, la compréhension voire la rédaction d´un compromis de vente ;– attirer l´attention des particuliers sur les écueils à éviter, tant sur le plan civil que fiscal, avant de signer un compromis de vente ;– rappeler aux professionnels certains points particuliers et clauses à éviter.Ce Manuel se veut, avant tout, pratique


Book
Serment, promesse et engagement : rituels et modalités au Moyen Age
Author:
ISBN: 9782842698362 2842698363 Year: 2008 Volume: 6 Publisher: Montpellier : Presses universitaires de la Méditerranée,

Der Abschied des Kommenden : eine Auslegung der johanneischen Abschiedsreden
Author:
ISBN: 316146687X 9783161466878 Year: 1997 Volume: 95 Publisher: Tübingen Mohr Siebeck


Book
Le compromis de vente
Author:
ISBN: 9782874550249 2874550248 Year: 2006 Publisher: Anthemis

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Abstract

Pour la majorité des Belges, la vente immobilière fait à ce point partie des actes de la vie courante que le compromis est devenu un acte presque banal. Si l’on relève une nette amélioration dans la rédaction des compromis de vente, force est néanmoins de constater qu’il reste encore beaucoup à faire. En effet, malgré les articles de vulgarisation et la formation des intermédiaires, trop de personnes appellent encore erronément le compromis « une promesse de vente » et s’imaginent qu’il n’y a vente que quand l’on est allé chez le notaire. C’est lorsque le grain de sable vient enrayer la machine que les parties comprennent alors que, même sans écrit, la vente est effective depuis le premier accord sur la chose et sur le prix et que les clauses mal rédigées et les précautions non prises vont devenir pour elles la source de soucis non seulement sur le plan civil mais également sur le plan fiscal. Les auteurs, spécialistes de la matière, partagent leurs expériences heureuses ou malheureuses afin de garantir un maximum de sécurité à ce compromis de vente, pour que le rêve de tout acquéreur devienne réalité et ne se transforme pas en cauchemar.


Book
Manuel du compromis de vente
Authors: --- ---
ISSN: 20306571 ISBN: 9782804441852 2804441857 Year: 2011 Volume: 21 Publisher: Bruxelles Larcier

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Abstract

Si le compromis de vente est probablement l´acte juridique le plus fréquent de la vie courante, sa signature ne constitue pas pour autant une simple formalité. Signé trop rapidement, il est hélas souvent à la base de litiges qui font apparaître que l´engagement d´une des parties, voire des deux parties, a été trop rapide. Il a donc paru opportun aux auteurs de d´abord rappeler les règles essentielles de base du droit civil en matière de vente d´immeubles, tant certaines idées fausses fusent en cette matière, pour ensuite suivre pas à pas les différentes étapes de la rédaction du compromis avant et après sa signature. Les derniers conseils en matière fiscale dans le chef de chacune des parties sont prodigués dans un chapitre spécifique. Il est ensuite question des incidents entre le compromis et l´acte notarié. L´attention du lecteur sera également attirée sur certaines clauses pouvant avoir une incidence en droits de succession.En fin du Manuel, un tableau récapitulatif aidera le lecteur à suivre ces étapes.Enfin, le lecteur trouvera un modèle très complet de compromis de vente.Le but poursuivi par ce Manuel est triple :– aider celles et ceux, même non juristes, qui souhaitent acquérir un bien immeuble situé en Belgique en les assistant, étape par étape, point par point, dans la lecture, la compréhension voire la rédaction d´un compromis de vente ;– attirer l´attention des particuliers sur les écueils à éviter, tant sur le plan civil que fiscal, avant de signer un compromis de vente ;– rappeler aux professionnels certains points particuliers et clauses à éviter.Ce Manuel se veut, avant tout, pratique

Keywords

Law of obligations. Law of contract --- Belgium --- Contracts for deeds --- Sales --- Promesses de vente et d'achat --- Vente --- Droit --- BPB1202 --- Contrat --- contrat --- verkoop --- 347.45 <493> --- Contract --- Verkoop --- contract --- vente --- Bijzondere overeenkomsten --(algemeen)--België --- 347.45 <493> Bijzondere overeenkomsten --(algemeen)--België --- EPUB-ALPHA-M EPUB-LIV-FT LIVDROIT STRADA-B --- Compromise (Law) --- Option (Contract) --- Vendors and purchasers --- sale --- pardavimas --- prodaja --- müük --- Verkauf --- sprzedaż --- vânzare --- продажба --- venda --- försäljning --- venta --- πώληση --- myynti --- salg --- prodej --- értékesítés --- shitje --- продаја --- predaj --- vendita --- pārdošana --- bejgħ --- vënie në shitje --- eladás --- διάθεση --- siūlomos prekės --- Verkaufsangebot --- te koop aanbieden --- продажна понуда --- saluhållning --- mise en vente --- myyntiin asettaminen --- prodejní nabídka --- ponuka na predaj --- offering for sale --- messa in vendita --- piedāvājums pārdošanai --- müügiks pakkumine --- ofertă de vânzare --- udbydelse til salg --- eladási ajánlat --- avtal --- zmluva --- договор --- leping --- ugovor --- līgums --- kontratë --- sopimus --- kontrakt --- umowa cywilna --- pogodba --- szerződés --- sutartis --- Vertrag des bürgerlichen Rechts --- kuntratt --- contrato --- smlouva --- уговор --- σύμβαση --- contratto --- zaključivanje ugovora --- lepinguline kokkulepe --- sopimuksen tekeminen --- e drejtë kontraktuale --- lepinguline kohustus --- angazhim kontraktual --- e drejtë e kontratave --- assinatura de contrato --- līgumsaistības --- afsluiten van een contract --- conclusion de contrat --- склучување на договор --- συμφωνία --- ugovorna obaveza --- angajament contractual --- szerződéskötés --- договорно право --- kontrakts --- verplichting --- ondertekening van een contract --- līgumattiecības --- sopimusperusteisuus --- договорна обврска --- Vertragsunterzeichnung --- overenskomst --- vertragliche Verpflichtung --- law of contract --- Vereinbarung des bürgerlichen Rechts --- līgumtiesības --- uzatvorenie zmluvy --- firma di un contratto --- contractual commitment --- Vertragsabschluss --- compromiso --- úmluva --- szerződéses kötelezettség --- forpligtelse --- droit des contrats --- aftaleret --- szerződések joga --- sutartinė prievolė --- conclusión de contrato --- συμβόλαιο --- diritto contrattuale --- lepinguõigus --- раскинување на договор --- zmluvná dohoda --- sutarčių teisė --- tecknande av kontrakt --- indgåelse af kontrakt --- contractual agreement --- signature de contrat --- bindende tilsagn --- slutande av avtal --- smluvní právo --- līguma slēgšana --- Vetragsrecht --- склучување договор --- stipulazione di un contratto --- zmluvný záväzok --- direito dos contratos --- contract law --- conclusão de contrato --- δίκαιο των συμβάσεων --- szerződés megkötése --- conclusion of a contract --- contractrecht --- ugovorno pravo --- susitarimas dėl sutarties --- sopimusoikeudet --- marrëveshje kontraktuale --- compromisso --- σύναψη συμβάσεως --- uzavření smlouvy --- firma de contrato --- υπογραφή συμβάσεως --- dohoda --- lepingu sõlmimine --- δέσμευση --- sutarties sudarymas --- avtalsrätt --- Derecho contractual --- szerződéses megállapodás --- sopimusvelvoite --- përfundim i një kontrate --- díol --- conradh --- Belgique --- Immeubles --- Avant-contrats --- Vente et transmission


Book
Manuel du compromis de vente
Author:
ISBN: 9782807929432 2807929435 Year: 2021 Publisher: larcier

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Abstract

Si le compromis de vente est probablement l'acte juridique le plus fréquent de la vie courante, sa signature ne constitue pas pour autant une simple formalité. Signé trop hâtivement, il est hélas souvent à la base de litiges qui font apparaître que l'engagement d'une des parties, voire des deux parties, a été trop rapide.Il a donc paru opportun aux auteurs de d'abord rappeler les règles essentielles de base du droit civil en matière de vente d'immeubles, tant certaines idées fausses fusent en cette matière, pour ensuite suivre pas à pas les différentes étapes de la rédaction du compromis avant et après sa signature. Les derniers conseils en matière fiscale dans le chef de chacune des parties sont prodigués dans un chapitre spécifique.Il est ensuite question des incidents entre le compromis et l'acte notarié. L'attention du lecteur sera également attirée sur certaines clauses pouvant avoir une incidence en droits de succession. Rédigé sous forme synthétique, en fin du Manuel, un tableau récapitulatif aidera le lecteur à suivre ces étapes.

Keywords

Law of obligations. Law of contract --- Belgium --- BPB2111. --- STRADALEX. --- Belgique --- Immeubles --- Avant-contrats --- Vente et transmission --- Contracts for deeds --- Sales --- Promesses de vente et d'achat --- Vente --- Droit --- BPB2111 --- STRADALEX --- droit civil --- vente --- sale --- pardavimas --- prodaja --- müük --- díol --- Verkauf --- sprzedaż --- vânzare --- продажба --- venda --- försäljning --- venta --- πώληση --- myynti --- salg --- prodej --- értékesítés --- shitje --- продаја --- verkoop --- predaj --- vendita --- pārdošana --- bejgħ --- vënie në shitje --- eladás --- διάθεση --- siūlomos prekės --- Verkaufsangebot --- te koop aanbieden --- продажна понуда --- saluhållning --- mise en vente --- myyntiin asettaminen --- prodejní nabídka --- ponuka na predaj --- offering for sale --- messa in vendita --- piedāvājums pārdošanai --- müügiks pakkumine --- ofertă de vânzare --- udbydelse til salg --- eladási ajánlat --- građansko pravo --- Bürgerliches Recht --- an dlí sibhialta --- civilrätt --- e drejtë civile --- občianske právo --- drept civil --- гражданско право --- prawo cywilne --- граѓанско право --- civilno pravo --- tsiviilõigus --- грађанско право --- siviilioikeus --- polgári jog --- civillikums --- αστικό δίκαιο --- diritto civile --- dritt ċivili --- civil law --- civilinė teisė --- Derecho civil --- burgerlijk recht --- občanské právo --- direito civil --- civilret --- gemeen recht --- ligj i shkruar --- имотноправни односи --- borgerlig ret --- tavanomainen oikeus --- Zivilrecht --- civilní právo --- üldõigus --- ligj i zakonshëm --- allgemeines Recht --- предметно право --- diritto comune --- drept comun --- Derecho común --- Κοινό Δίκαιο --- облигациски односи --- ordinary law --- všeobecné právo --- civiltiesības --- allmän rätt --- droit commun --- direito comum --- statutory law --- įprastinė teisė --- Bélgica --- Belgija --- Belgien --- Belgie --- Belgicko --- België --- Beļģija --- Белгија --- Belgio --- Белгия --- Belgia --- il-Belġju --- An Bheilg --- Βέλγιο --- Belgjika --- Belgia Kuningriik --- Beļģijas Karaliste --- Royaume de Belgique --- Belgian kuningaskunta --- Belgické kráľovstvo --- Koninkrijk België --- Belgijos Karalystė --- das Königreich Belgien --- Βασίλειο του Βελγίου --- Kingdom of Belgium --- Кралство Белгија --- Краљевина Белгија --- Belgické království --- Reino de Bélgica --- ir-Renju tal-Belġju --- Regatul Belgiei --- Kongeriget Belgien --- Кралство Белгия --- Mbretëria e Belgjikës --- Belga Királyság --- Królestwo Belgii --- Konungariket Belgien --- Reino da Bélgica --- Kraljevina Belgija --- Regno del Belgio

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