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Book
Les contrats spéciaux
Authors: --- ---
ISBN: 9782856231050 2856231055 Year: 2007 Publisher: Paris : Defrénois,

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Abstract

Les contrats conclus par chacun, particulier ou entreprise, dans sa vie patrimoniale quotidienne, appartiennent depuis les Romains à des catégories dont dépendent les règles qui leur sont applicables. La présentation de leur qualification et de leur régime est l'objet des Contrats spéciaux. C'est un monde vivant, parce que les besoins que servent les contrats sont multiples et changeants. Ils forment le tissu de la vie économique et sociale ; aussi les interventions législatives, de plus en plus inspirées du droit européen et les évolutions jurisprudentielles sont-elles fréquentes, ce qui nécessite une mise à jour régulière. L'imagination des praticiens n'est pas non plus en défaut. L'ouvrage expose les grandes catégories de contrats (notamment : vente, mandat, bail, échange, contrats de distribution, dépôt, prêt, jeu, pari, rente viagère, transaction, arbitrage...) et les combinaisons qu'autorise le principe de liberté contractuelle. On y trouvera l'exposé précis du droit français, ainsi qu'un regard critique sur celui-ci, nourri par l'observation de son environnement supranational.


Book
Droit des contrats spéciaux
Author:
ISBN: 9782275036496 2275036490 Year: 2012 Publisher: Paris : L.G.D.J.,

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Book
Droit des contrats spéciaux civils et commerciaux
Author:
ISSN: 07674309 ISBN: 9782275042404 2275042407 Year: 2015 Publisher: Paris : LGDJ,

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Abstract

Prolongement naturel de cette théorie générale des obligations profondément rénovée par la réforme de 2016-2018, l'étude des contrats spéciaux civils et commerciaux en fournit la mise en oeuvre dans les divers secteurs économiques.Tirant les conséquences de cette réforme, cet ouvrage a pour ambition de combiner une présentation très complète du droit positif, légal et jurisprudentiel, et le rattachement des solutions concrètes au contexte théorique qui leur donne leur sens, leur portée et leurs limites.Dans un esprit de clarté, les contrats y sont classés en cinq grandes familles :- les contrats translatifs de propriété : vente, échange, contrats de distribution, contrats de transfert temporaire ;- les contrats portant sur l'usage des biens : bail et prêt de choses ;- les contrats de services : contrats d'entreprise, mandats, dépôts ;- les contrats de crédit : prêt d'argent, prêts à la consommation, crédit-bail ;- les contrats aléatoires, dont est dressée une théorie générale, suivie de l'étude des jeux et paris, rentes viagères et du contrat de transaction.


Book
Le droit des contrats de l'informatique : négociation, élaboration et portée des contrats, exemples de clause
Author:
ISBN: 2281121062 9782281121063 Year: 1984 Publisher: Paris : Editions du Moniteur = CEP Editions,

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Book
Théorie et pratique des contrats informatiques
Author:
ISBN: 2247039235 9782247039234 Year: 2000 Publisher: Paris : Dalloz,

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Abstract


Book
Les contrats spéciaux
Authors: --- ---
ISBN: 9782856231883 2856231888 Year: 2011 Publisher: Paris : Defrénois,

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Abstract

Les contrats conclus par chacun, particulier ou entreprise, dans sa vie patrimoniale quotidienne, appartiennent depuis les Romains à des catégories dont dépendent les règles qui leur sont applicables. La présentation de leur qualification et de leur régime est l'objet des Contrats spéciaux. C'est un monde vivant, parce que les besoins que servent les contrats sont multiples et changeants. Ils forment le tissu de la vie économique et sociale ; aussi les interventions législatives, de plus en plus inspirées du droit européen et les évolutions jurisprudentielles sont-elles fréquentes, ce qui nécessite une mise à jour régulière. L'imagination des praticiens n'est pas non plus en défaut. L'ouvrage expose les grandes catégories de contrats (notamment : vente, mandat, bail, échange, contrats de distribution, dépôt, prêt, jeu, pari, rente viagère, transaction, arbitrage...) et les combinaisons qu'autorise le principe de liberté contractuelle. On y trouvera l'exposé précis du droit français, ainsi qu'un regard critique sur celui-ci, nourri par l'observation de son environnement supranational.


Book
Contract law today. Anglo French comparisons
Authors: ---
ISBN: 0198257074 9780198257073 Year: 1991 Publisher: Oxford : Clarendon Press,

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Abstract


Book
Les contrats du commerce électronique
Author:
ISBN: 2711131327 9782711131327 Year: 1999 Publisher: Paris : Litec = Librairie de la Cour de Cassation,


Book
Contrats civils et commerciaux
Authors: ---
ISBN: 2247032117 9782247032112 Year: 1998 Publisher: Paris : Dalloz,

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Abstract

Ce précis analyse les principaux contrats civils et commerciaux, internes et internationaux, à la fois simples et complexes, que passent quotidiennement les chefs d'entreprise ou les ménages, les professionnels ou les consommateurs. Il montre que le droit des contrats s'est fortement spécialisé et diversifié au cours de ces dernières décennies et que, s'il relève encore de la théorie générale des obligations, il s'affirme chaque jour avec plus d'intensité et de relief dans des dispositions particulières et concrètes.


Book
Droit des contrats spéciaux
Author:
ISBN: 9782275025056 2275025057 Year: 2007 Publisher: Paris : L.G.D.J.,

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