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Burgerlijk recht --- Droit civil --- Civil law --- Civil law - Belgium - Outlines, syllabi, etc.
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Livre I : Introduction générale.- 1. La justice et le droit aux confins de l'éthique et du philosophique.- 2. Les différentes acceptions du mot droit. Le droit objectif et le droit subjectif.- 3. La naissance du droit, la conception de pouvoir et l'idée de coercition étatique.- 4. L'inéluctable rapport de forces, l'ordre public et l'Etat de droit, les bonnes moeurs, la recherche et l'harmonie.- 5. Les limites de l'analyse.- Livre II : La norme juridique.- 1. La règle de droit et la norme.- 2. Les différents ordres juridiques.- 3. Les disciplines particulières du droit.- 4. Les sources du droit.- 5. Conclusions. Livre III : L'agir juridique.- 1. Position du problème.- 2. L'acte juridique.- 3. La personnalité affective.- Annexe 1 : Table des revues juridiques.- Annexe 2 : Index des abréviations.
Burgerlijk recht --- Droit --- Droit civil --- Recht --- Law --- Civil law --- 347 --- Droit Recht --- Droit civil Burgerlijk recht --- Normes juridiques Rechtsnorme, --- Burgerlijk recht. Privaatrecht --- 347 Burgerlijk recht. Privaatrecht --- Civil Law --- Civil law - Belgium --- Law - Belgium
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Burgerlijk recht --- Droit civil --- Droit privé --- Jurisprudence --- Privaatrecht --- Rechtspraak --- Civil law --- Belgium --- Servitudes. --- Biens (droit) --- Belgique.
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Nous avons fêté, le 18 mai 2023, le cent-cinquantenaire de l’extraordinaire loi du 18 mai 1873 sur les sociétés commerciales qui, à l’issue de huit ans de travaux parlementaires, a jeté les bases solides – et pour une bonne part toujours d’une étonnante actualité – du droit contemporain des sociétés.Quatre ans après l’entrée en vigueur du CSA, le 1er mai 2019, cet anniversaire nous donne l’occasion d’évoquer divers thèmes puisant leurs racines dans la loi jubilaire, d’en faire le point actuel et d’en appréhender les évolutions futures dans une large palette de sujets tantôt généraux, tantôt particuliers.Le présent ouvrage est placé sous le signe de la diversité et rassemble des auteurs francophones et néerlandophones, issus d’universités de tous horizons. Il se destine aux praticiens du droit des sociétés, juges, notaires, avocats et juristes d’entreprise, qui y trouveront une large source d’inspiration pour leur pratique.
Corporation law --- Civil law --- Sociétés --- Droit civil --- History. --- Droit --- Histoire --- Sociétés commerciales --- History
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Cet ouvrage reprend les actes du colloque que le Centre de droit privé de l’UCLouvain a consacré, le 28 mai 2024, au livre 1er du Code civil, intitulé « Dispositions générales ». La loi du 28 février 2022 portant ce livre est entrée en vigueur le 1er janvier 2023.Chacune des douze dispositions qui composent ce livre fait l’objet d’un commentaire approfondi.Le législateur consacre une série de principes généraux (Fraus omnia corrumpit, l’interdiction de l’abus de droit, par exemple) et de notions fondamentales (l’acte juridique, l’ordre public, la représentation, la bonne foi, par exemple), qui intéressent certes le droit des obligations mais qui, plus largement, concernent toutes les branches du droit. Si, pour bon nombre de points, ce livre codifie des acquis doctrinaux et jurisprudentiels, il comble aussi certaines lacunes de l’ancien Code civil, en prévoyant notamment un article relatif au calcul des délais.Le livre 1er n’est rien de moins que la colonne vertébrale du Code civil, selon les mots du Professeur Éric Dirix, lors de son audition en Commission de la Justice de la Chambre des représentants. Comme le précisent les travaux préparatoires, les douze dispositions qui composent ce livre « sont qualifiées de “générales”, non seulement parce qu’elles s’appliquent de manière transversale, mais parce qu’en outre, elles ne sont pas spécifiquement rattachées à l’un des autres livres du Code. Ne pouvant trouver leur centre de gravité dans l’un de ces autres livres, elles sont rassemblées dans ce livre 1er, ce qui manifeste à nouveau la nature de droit commun du Code civil ».Au même titre que les autres livres de ce Code, le livre 1er intéresse tous les praticiens, quels que soient leur profession et leur domaine d’activités. Aux termes de l’article 1.1, alinéa 1er, du Code, en effet, « Sans préjudice des lois particulières, de la coutume et des principes généraux du droit, le présent Code régit le droit civil, et plus largement le droit privé. Il s’applique en toutes matières, sous réserve des règles propres à l’exercice de la puissance publique ».
Private law --- Belgium --- Civil law --- Droit civil --- Sources. --- Sources --- Belgium. --- Belgique --- Réforme
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Comparative law. --- Roman law --- Common law --- Civil law --- Droit comparé. --- Droit romain --- Droit civil --- Reception. --- Réception. --- Droit comparé. --- Réception.
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Ce Manuel se propose d'initier des étudiants en droit aux notions remémorées de la jeunesse de notre droit : le Droit romain, en particulier les normes dont il a irrigué le droit privé depuis plus de vingt-cinq siècles. Avec un seul parti-pris de méthode : envisager la découverte comme une promenade de prospection archéologique à travers le fécond champ gallo-romain du Code civil.
Roman law --- Droit romain --- BPB9999 --- E-books --- Manuels, guides, etc. --- Law --- Droit --- Influence --- EPUB-ALPHA-M EPUB-LIV-FT LIVDROIT STRADA-B --- Civil law --- History. --- Influence.
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Roman law --- Droit --- Histoire et culture romaines --- Recht --- Romeinse geschiedenis en cultuur --- Burgerlijk recht (Romeins recht) --- Burgerlijk recht--Rome --- Civil law (Roman law) --- Civil law--Rome --- Droit civil (Droit romain) --- Droit civil--Rome --- Droit romain --- Droit--Rome --- Law [Roman ] --- Law--Rome --- Recht [Romeins ] --- Recht--Rome --- Romeins recht
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The book first discusses the nature of Comparative Law, its functions, aims, methods and history, then it surveys the main features of the major legal families of the world.
Comparative law --- Contracts --- Droit comparé --- Contrats --- Comparative studies --- Etudes comparatives --- Civil law --- Droit civil --- 340.5 --- 340.2 --- Ba2 --- Law, Civil --- Private law --- Roman law --- Comparative jurisprudence --- Comparative legislation --- Jurisprudence, Comparative --- Law, Comparative --- Legislation, Comparative --- Rechtsvergelijking. Vergelijkend recht--(theorie) --- Civil law. --- Comparative law. --- 340.5 Rechtsvergelijking. Vergelijkend recht--(theorie) --- Droit comparé --- Droit comparé.
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Private law --- History of the law --- Droit privé --- Geschiedenis --- Histoire --- Privaatrecht --- Civil law --- Droit civil --- History --- --Histoire --- --347 <09> --- 347 <09> --- Burgerlijk recht. Privaatrecht--Geschiedenis van ... --- 347 <09> Burgerlijk recht. Privaatrecht--Geschiedenis van ... --- --Droit privé --- Burgerlijk recht. Privaatrecht--Geschiedenis van .. --- --Private law --- Europe --- --Civil law --- Burgerlijk recht. Privaatrecht--Geschiedenis van . --- Burgerlijk recht. Privaatrecht--Geschiedenis van
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