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La présente chronique de jurisprudence contient une analyse complète et détaillée des décisions qui ont été publiées tant en français qu'en néerlandais, entre 2008 et 2020, en matière de responsabilité civile. Les arrêts de la Cour de cassation prononcés en 2021 sont également répertoriés de même que quelques arrêts rendus par la même Cour en 2022, voire en 2023, lorsque cela a semblé pertinent aux auteurs. Outre la jurisprudence rendue à propos des conditions classiques du droit commun de la responsabilité (faits générateurs, lien causal, clause d'exonération et mise en œuvre de l'action), cet ouvrage examine les décisions qui ont été consacrées à la question des relations entre les différents ordres de responsabilité (contractuel/extracontractuel, civil/pénal), à la responsabilité des pouvoirs publics dans toutes ses composantes (exécutif, judiciaire, législatif et voiries) ainsi qu'aux responsabilités professionnelles (avocats, huissiers, notaires, experts, médecins, hôpitaux, professionnels de la construction) et particulières (sports et loisirs).

Tort and negligence --- Belgium --- Torts --- Responsabilité civile --- Cases. --- Jurisprudence --- Belgique --- Dommages-intérêts --- Indemnisation --- Dommage corporel

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Le présent manuel est le support de la formation en expertise judiciaire organisée conjointement par l'Université catholique de Louvain, l'Université de Namur et l'Université Saint-Louis − Bruxelles.Il s'adresse aux experts judiciaires, à ceux qui veulent le devenir et à tous les techniciens qui souhaitent obtenir de solides références juridiques concernant la matière de l'expertise judiciaire. Les auteurs, praticiens chevronnés, offrent un commentaire pratique et complet de la matière. Il est divisé en trois parties.La première partie est une introduction à la procédure civile et traite de l'expertise en matière civile. Elle aborde aussi la conciliation et l'expertise amiable. La deuxième partie est une introduction au droit pénal et à la procédure pénale. Elle approfondit également les questions relatives à l'action civile et l'action publique. La troisième partie traite de la déontologie et de la responsabilité civile des experts judiciaires. Un lexique procédural clôture l'ouvrage, de façon à permettre aux techniciens de comprendre le langage juridique relatif à la procédure.

Law of civil procedure --- Belgium --- Evidence, Expert --- Court-appointed experts --- Criminal procedure --- Procedure (Law) --- Expertises --- Experts (Droit) --- Procédure pénale --- Procédure (Droit) --- Malpractice --- Responsabilité professionnelle --- Experts --- Droit pénal --- Procédure civile --- Déontologie --- Responsabilité civile --- E-books --- Procédure pénale --- Procédure (Droit) --- Responsabilité professionnelle --- Evidence [Expert ] --- Handbooks, manuals, etc. --- Gerechtelijk privaatrecht --- België --- Responsabilité civile. --- Gerechtelijk wetboek : Expertise --- Code judiciaire : Expertise --- Déontologie --- Responsabilité civile. --- Belgique --- Droit pénal --- Procédure civile

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L'ouvrage fait le point sur le droit des assurances, matière en constante évolution.

Insurance law --- Belgium --- E-books --- Assurance --- Droit --- Liability insurance --- Assurance de responsabilité civile --- EPUB-ALPHA-A EPUB-LIV-FT LIVDROIT STRADA-B --- Belgique

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Company law. Associations --- Belgium --- Bedrijfsleiders --- Cadres (personnel) --- Chefs d'entreprise --- Dirigeants d'entreprises --- Droit commercial --- Executives --- Handelsrecht --- Managers --- PDG --- Patrons --- Présidents-directeurs généraux --- Sociétés --- Vennootschappen --- Zaakvoerders --- Tort liability of corporations --- Directors of corporations --- Corporation law --- Criminal liability --- Administrateurs de sociétés --- Responsabilité pénale --- Legal status, laws, etc. --- Responsabilité civile --- Droit --- 347.728 <493> --- responsabilite civile --- management --- droit des societes --- administrateurs --- associes --- actionnaires --- BE / Belgium - België - Belgique --- 343.535 --- 347.720.3 --- 347.736 --- 13.18 --- Bijzonder vennootschaprecht: aandelen, obligaties, openbare uitgiften, emissies, openbaar aanbod, liquidatie--België --- burgerlijke aansprakelijkheid --- vennootschapsrecht --- bestuurders --- vennoten --- aandeelhouders --- Bankroet. --- Vennoten. Aandeelhouders. Toelating, terugtrekking en uitsluiting. Verantwoordelijkheden. --- wetgeving i.v.m. faillissementen. Uitstel van betaling. --- Wettelijke en contractuele aansprakelijkheid ; Vennootschappen ; Bestuurders ; Commissarissen --- 347.728 <493> Bijzonder vennootschaprecht: aandelen, obligaties, openbare uitgiften, emissies, openbaar aanbod, liquidatie--België --- Sociétés --- Administrateurs de sociétés --- Responsabilité pénale --- Responsabilité civile --- Bankroet --- Vennoten. Aandeelhouders. Toelating, terugtrekking en uitsluiting. Verantwoordelijkheden --- wetgeving i.v.m. faillissementen. Uitstel van betaling --- DIRIGEANT D'ENTREPRISE --- RESPONSABILITE CIVILE

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Une maison explose en plein cœur de la ville de Liège, piégeant plusieurs victimes sous les décombres. Un festival estival tourne au drame sous l'orage. Un accident entre deux trains de marchandise entraîne l'immobilisation pendant une semaine d'un réservoir de produits hautement toxiques au cœur d'une commune rurale. Un avion Pilatus s’écrase dans un champ à Gelbressée provocant la mort du pilote et des 10 passagers. Un groupe de terroristes commet un attentat à l’aéroport de Bruxelles-national et ensuite dans une rame de métro située dans la station de métro Maelbeek, à quelques centaines de mètres du quartier européen de Bruxelles.... Autant de situations de crises qui se sont produites en Belgique ces dernières années. Partant de l’analyse de ces crises et des enseignements que l’on peut en tirer, cet ouvrage, fruit de rencontres entre chercheurs et professionnels du risque, tente d’articuler risques, planification d’urgence et gestion de crise. Il va sans dire que la matière est complexe tant la diversité des phénomènes auxquels nos sociétés sont confrontées est grande, et tant l’organisation de l’action publique dans ce domaine nécessite la coordination d’acteurs et d’institutions aux compétences et horizons différents. Cet ouvrage a pour ambition de décortiquer cette réalité complexe en l’éclairant ici avec des considérations théoriques et là avec des exemples concrets issus de l’expérience de terrain. Ce livre intéressera un public large allant des professionnels du risque, des coordinateurs planification d’urgence communaux et provinciaux en passant par les autorités locales ainsi que tout lecteur curieux.

Gestion des crises --- Gestion des situations d'urgence --- Protection civile --- Crisis management --- Emergency management --- Torts --- Gestion du risque --- Responsabilité civile --- Planning --- Planification --- Risk management --- Gestion des crises. --- Gestion des situations d'urgence. --- Crisis management in government --- Planning. --- Belgique.