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L’originalité de l’ouvrage tient en l’analyse synthétique et pédagogique de l’ensemble du droit de la guerre, étrangère comme civile, dans tous les théâtres (terre, mer, air), aussi bien les auteurs, causes et buts (jus ad bellum), que les acteurs, instruments et modalités (jus in bello), y compris les sanctions à la violation des règles. L’ouvrage montre l’existence d’un droit de la guerre, dans ses règles primaires comme secondaires. Il existe des titulaires du droit de recourir à la force armée dans les relations internationales : états, Organisations intergouvernementales telle l’ONU, Mouvements de libération nationale, Autorité palestinienne, autres groupes ou entités non étatiques reconnus comme belligérants. Il existe des causes ou buts licites de recours à la force armée dans les relations internationales : consentement de l’état territorialement compétent, légitime défense, sécurité collective et autorisation du Conseil de Sécurité des Nations Unies, luttes anticoloniales, postcoloniales et anti-apartheid. S’ajoute la revendication d’un droit d’intervention, soit au nom de la protection du droit des peuples ou des droits de l’homme, soit au nom de la lutte contre le « terrorisme » ou la « prolifération » des « armes de destruction massive ». Il existe des délégataires du droit d’utiliser la force armée dans les relations internationales : les combattants légaux, c’est-à-dire les militaires (combattants réguliers) mais aussi les combattants irréguliers remplissant les conditions posées par les conventions. Il existe des instruments et des modalités licites d’usage de la force armée dans les relations internationales : c’est ce qu’indiquent le droit des armements et le jus in bello dans ses différents théâtres, terre, mer, air. Au droit de la guerre répond le droit de la neutralité. Quant à l’insurrection ou à la guerre civile, elle n’est pas interdite par le droit international. Le conflit armé interne fait l’objet d’une réglementation ratione modi, cependant qu’il pose deux problèmes : celui de la reconnaissance de belligérance ou d’insurrection, celui de l’intervention des états tiers. Il existe enfin des sanctions à la violation des règles applicables du droit de la guerre, notamment la mise en œuvre de la responsabilité réparatrice et punitive.
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Matière classique entre toutes du droit international, le droit des conflits armés a beaucoup évolué et cet ouvrage s’efforce de refléter cette évolution. • Quand y a‑t‑il conflit armé ? • Quand ce conflit est‑il réputé international ? • Quels sont les destinataires du droit des conflits armés ? • Comment s’applique‑t‑il à des forces multinationales telles que les forces de l’ONU ? • Quelles sont les incidences de la jurisprudence des tribunaux pénaux internationaux et du statut de la Cour pénale internationale ? • Qu’appelle-t-on droit de Genève et droit de la Haye et quel est leur contenu ? Etc. Les deux premiers chapitres de cette cinquième édition sont entièrement consacrés à ces questions. Destiné à un public qui n’est pas nécessairement familier des réalités guerrières, l’ouvrage s’efforce de concilier la rigueur froide de la technique juridique avec une approche humaniste de problèmes fondamentalement inhumains et de rappeler au lecteur ce que cache l’exposé clinique des règles du droit des conflits armés. Tel est l’objet de témoignages et extraits littéraires insérés à titre de lecture cursive, en contrepoint de l’analyse juridique. C’est dans cette perspective qu’un dernier chapitre, plus inattendu dans ce type d’ouvrage, étudie sur un plan socio‑psychologique les causes des violations du droit des conflits armés, et tente de proposer certains remèdes à un phénomène, hélas, trop fréquent.
Droit de la guerre --- Oorlog (Internationaal recht) --- Oorlogsrecht --- 341.3Oorlogsrecht --- 341.3 Oorlogsrecht --- Responsabilité (Droit international) --- 341.3 --- Guerre (Droit international) --- War (International law) --- War victims --- Government liability (International law) --- International crimes --- War crimes --- Crimes against humanity --- Victimes de guerre --- Etat --- Droit international pénal --- Crimes de guerre --- Crimes contre l'humanité --- Legal status, laws, etc. --- Droit
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Cet essai a pour objectif de familiariser les lecteurs à la réalité du vécu de l'auteur potentiel de violations graves du Droit International Humanitaire - DIH (crimes de guerre) qu’est le combattant et, en particulier, du fantassin, de celui qui se trouve au contact direct de l’ennemi ou de la population civile. Il consiste en une approche historique des violations passées et des causes de celles-ci, et permet dès lors d’appréhender les obstacles qui se dressent dans la mise en œuvre et le respect du DIH de nos jours. L’ouvrage analyse des facteurs influençant le comportement des combattants afin de renforcer l’application et le respect du droit des conflits armés.
Combatants and noncombatants (International law) --- Human rights --- Humanitarian law --- War (International law) --- Crimes against humanity --- Combattants et non-combattants --- Droits de l'homme (Droit international) --- Droit international humanitaire --- Guerre (Droit international) --- Crimes contre l'humanité --- Psychology --- Psychologie --- Psychologie militaire --- Défense --- Droit humanitaire --- Guerre (droit international) --- Guerre --- Facteurs humains --- Aspect psychologique --- Psychologie militaire. --- Facteurs humains. --- Aspect psychologique.
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1. Introduction (Henri-D. Bosly); 2. Introduction au droit international humanitaire (François Delooz et Stéphane Kolanowski); 3. La conduite des opérations militaires au regard du droit des conflits armés (Robert Remacle); 4. Le crime contre l'humanité et le crime de génocide: généalogie et étude de deux cas emblématiques latino-américains (José A. Burnéo Labrin); 5. Les conséquences du Statut de la Cour pénale internationale pour la répression en droit belge (Eric David); 6. L'article 31.1.c. du statut de la Cour pénale internationale. Une autre négationisme? (Jacques Verhaegen); 7. Les poursuites et le jugement des infractions de droit international humanitaire en droit belge (Damien Vandermeersch); 8. La qualification de génocide devant le Tribunal pénal international pour la Rwanda et devant les juridictions rwandaises (Jacques Fierens); 9. Le gacaca rwandais, une justice répressive participative (Charles Ntampaka).
Human rights --- Law of armed conflicts. Humanitarian law --- Basic rights --- Civil rights (International law) --- Crimes d'État --- Crimes internationaux --- Criminal law [International ] --- Criminal procedure (International law) --- Droit international pénal --- Droit pénal (Droit international) --- Droits de l'homme --- Droits de la personne --- Droits fondamentaux --- Droits individuels --- Délits internationaux --- Grondrechten --- Infractions internationales --- Internationaal strafrecht --- International crime --- International crimes --- International criminal law --- International offenses --- Internationale misdaden --- Internationale misdrijven --- Libertés publiques --- Mensenrechten --- Misdaden [Internationaal ] --- Procédure pénale (Droit international) --- Rechten van de mens --- Rights [Human ] --- Rights of man --- Strafprocesrecht (Internationaal recht) --- Humanitarian law --- Droit international humanitaire --- Humanitarian law. --- 342.7 --- droit des personnes --- droit penal --- droit international --- Humanitarian conventions --- International humanitarian law --- War (International law) --- Grondwettelijke rechten en vrijheden. Fundamentele rechten --- personenrecht --- strafrecht --- internationaal recht --- Hulpwetenschappen --- rechtswetenschappen en criminologie --- rechtswetenschappen en criminologie. --- 342.7 Grondwettelijke rechten en vrijheden. Fundamentele rechten --- Direitos humanos --- Droits de l'Homme --- Menschenrechte --- Droit international pénal --- International Criminal Court --- Rechtswetenschappen en criminologie. --- Droit humanitaire
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International law --- Basic rights --- Civil rights (International law) --- Droit international --- Droits de l'homme --- Droits de la personne --- Droits fondamentaux --- Droits individuels --- Grondrechten --- Human rights --- Internationaal recht --- Interventie (Internationaal recht) --- Interventie [Militaire ] --- Intervention (Droit international) --- Intervention (International law) --- Intervention [Military ] --- Intervention militaire --- Libertés publiques --- Mensenrechten --- Militaire interventie --- Military intervention --- Rechten van de mens --- Rights [Human ] --- Rights of man --- War (International law) --- Guerre (Droit international) --- United Nations --- Nations Unies --- 341.233 --- 810 Theorie en Methode --- 820 Internationale Betrekkingen --- 821 Internationaal Recht --- 821.1 Volkenrecht --- 822.1 Verenigde Naties --- 841 Politiek Bestel --- 844.3 Migratie en vluchtelingen --- 851 Burgeroorlogen --- 852 Internationale conflicten --- 855.4 Militaire interventies --- Interventierecht --- 341.233 Interventierecht --- Direitos humanos --- Droit des gens --- Droits de l'Homme --- Menschenrechte --- United Nations.
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Christian church history --- History of Belgium and Luxembourg --- Benedict XV [Pope] --- anno 1910-1919 --- Belgique --- België --- Benedictus XV, Paus --- Benoît XV, Pape --- Guerres --- Histoire ecclésiastique --- Kerkgeschiedenis --- Oorlogen --- World War, 1914-1918 --- Neutrality --- Première guerre mondiale --- Neutralité --- Diplomatic history. --- Histoire diplomatique --- Benedict --- Catholic Church --- Foreign relations --- Belgium --- Relations extérieures --- Eglise catholique --- Histoire des relations internationales --- --Guerre mondiale, 1re, --- Lambertini, Prospero, Benoît XV (1675-1758) --- --Vatican --- --World War, 1914-1918 --- 6583 --- Diplomatic history --- #GOSA:XI.Lok.B.M --- 949.32 LEUVEN --- 949.3.034 --- 262.13 BENEDICTUS XV --- -World War, 1914-1918 --- -Heilige Stoel --- #GGSB: Geschiedenis (Belgie) --- #GGSB: Geschiedenis (Hedendaagse Tijd) --- #SBIB:949.3H1 --- #GOSA:XI.HedT.M --- België [land - BE] --- Wereldoorlog I --- Benedictus XV --- Della Chiesa, Giacomo (1854-1922) --- Mercier, Désiré (1851-1926) --- kerkelijke diplomatie --- Vlaamse beweging --- 949.3 --- 949 --- European War, 1914-1918 --- First World War, 1914-1918 --- Great War, 1914-1918 --- World War 1, 1914-1918 --- World War I, 1914-1918 --- World War One, 1914-1918 --- WW I (World War, 1914-1918) --- WWI (World War, 1914-1918) --- History, Modern --- Neutralism --- International relations --- Buffer states --- Intervention (International law) --- Isolationism --- Nonalignment --- Prize law --- Region of war --- Unneutral service --- War, Maritime (International law) --- War (International law) --- Geschiedenis van België: hertogdom Brabant; provincie Brabant--(reg./lok.)--LEUVEN --- Geschiedenis van België: 1ste wereldoorlog (1914-1918) --- Pausschap. Heilige Stoel. Vaticaan. Paus als soeverein--BENEDICTUS XV --- Geschiedenis van België: godsdienst en cultuur --- History Other parts of Europe --- Law and legislation --- Benedict XV, Pope --- -Church of Rome --- Roman Catholic Church --- Katholische Kirche --- Katolyt︠s︡ʹka t︠s︡erkva --- Römisch-Katholische Kirche --- Römische Kirche --- Ecclesia Catholica --- Eglise catholique-romaine --- Katolicheskai︠a︡ t︠s︡erkovʹ --- Chiesa cattolica --- Iglesia Católica --- Kościół Katolicki --- Katolicki Kościół --- Kościół Rzymskokatolicki --- Nihon Katorikku Kyōkai --- Katholikē Ekklēsia --- Gereja Katolik --- Kenesiyah ha-Ḳatolit --- Kanisa Katoliki --- כנסיה הקתולית --- כנסייה הקתולית --- 가톨릭교 --- 천주교 --- -Neutrality --- 262.13 BENEDICTUS XV Pausschap. Heilige Stoel. Vaticaan. Paus als soeverein--BENEDICTUS XV --- 949.3.034 Geschiedenis van België: 1ste wereldoorlog (1914-1918) --- 949.32 LEUVEN Geschiedenis van België: hertogdom Brabant; provincie Brabant--(reg./lok.)--LEUVEN --- -#GOSA:XI.Lok.B.M --- -Foreign relations --- Première guerre mondiale --- Neutralité --- Relations extérieures --- Heilige Stoel --- Benedetto --- Benedictus --- Benoît --- Della Chiesa, Giacomo, --- België --- Bélgica --- Royaume de Belgique --- Belgii︠a︡ --- Kingdom of Belgium --- Koninkrijk van België --- Königreich Belgien --- Bèlgia --- Koninkryk van België --- Königriich Belgie --- Koninkrijk België --- Belgice --- Belgice Cynerīce --- بلجيكا --- Baljīkā --- مملكة بلجيكا --- Mamlakat Baljīkā --- Belchica --- Reino de Belchica --- Belghia --- Vãsilia di Belghia --- Royômo de Bèlg·ique --- Bélxica --- Reinu de Bélxica --- Bilkiya --- Bilgasuyu --- Bilhika Qhapaqsuyu --- Belçika --- Belçika Krallığı --- Бельгия --- Бельгия Короллеге --- Belʹgii︠a︡ Korollege --- Бельгія --- Belʹhii︠a︡ --- Каралеўства Бельгія --- Karaleŭstva Belʹhii︠a︡ --- Belhika --- Bäigien --- Kinigraich Bäigien --- Belgija --- Kraljevina Belgija --- Белгия --- Regne de Bèlgica --- Бельги --- Belʹgi --- Belgické království --- Gwlad Belg --- Teyrnas Gwlad Belg --- Belgien --- Kongeriget Belgien --- Bélgii Bikéyah --- Belgiska --- Kralojstwo Belgiskej --- Belgia Kuningriik --- Βέλγιο --- Velgio --- Βασίλειο του Βελγίου --- Vasileio tou Velgiou --- Reino de Bélgica --- Belgio --- Reĝlando Belgio --- Belgujo --- Belgika --- Belgje --- Belgjo --- Belgjiche --- Bheilg --- Ríocht na Beilge --- Velg --- Reeriaght ny Belg --- Belgiya --- Rìoghachd na Beilge --- Pí-li-sṳ̀ --- Belʹjmudin Nutg --- Pelekiuma --- Regno del Belgio --- בלגיה --- Belgiyah --- ממלכת בלגיה --- Mamlekhet Belgiyah --- Belgijskô --- Pow Belg --- Ruwvaneth Belgek --- Ububiligi --- Ububirigi --- Igihugu cyʼUbubirigi --- Ubelgiji --- Ufalme wa Ubelgiji --- Belezi --- Nsi ya ntotila ya Belezi --- Bèljik --- Beljika --- Beļgeja --- Beļg̓ijas Karaliste --- Belsch --- Kinnekräich Belsch --- Belgijos Karalystė --- Belsj --- Keuninkriek Belsj --- Beldjym --- Belga Királyság --- Белгија --- ベルギー --- Berugī --- Catholic Church. --- Benoît --- della Chiesa, Giacomo Giambattista --- Benoît, --- Geschiedenis (Belgie) --- Geschiedenis (Hedendaagse Tijd) --- Church of Rome --- Guerre mondiale, 1re, 1914-1918 --- World War, 1914-1918 - Diplomatic history --- Benedict - XV, - Pope, - 1854-1922 --- Benoît, 1675-1758 --- Vatican --- Belgium - Foreign relations - Catholic Church --- Guerre mondiale (1914-1918) --- Politique et gouvernement --- 20$20e siecle --- Relations --- 20e siecle
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