Choose an application

• Reference Manager
• EndNote
• RefWorks (Direct export to RefWorks)

Par le rapport spécifique que le droit entretient avec l'écrit, le juriste ressemble parfois à un documentaliste juridique, avide des documents qui nourriront son raisonnement. Davantage sans doute que les autres sciences, le droit nourrit (et se nourrit) en effet une relation étroite au texte, et une importante production d'écrits est à la base de la science juridique (lois, normes, décisions de justice, oeuvres de la doctrine).Or si la littérature scientifique se penche volontiers sur la documentation juridique en général (voir les recherches récentes menées sur les genres doctrinaux, les manuels de droit ou les revues juridiques), elle n'abonde encore que peu au sujet de la documentation juridique électronique : la doctrine commence ainsi à peine à se pencher sur la thématique spécifique de sa dématérialisation. Si la doctrine reste généralement définie comme une publication éditoriale, il convient sans doute de prolonger la question des supports de la doctrine, laissée en suspens en 2004 par Philippe Jestaz et Christophe Jamin (La doctrine, Dalloz) ; ces auteurs négligeaient en effet la distinction du papier et du numérique, au motif que ce dernier n'avait apparemment pas modifié les genres doctrinaux.Dans un contexte de développement de la numérisation de la documentation juridique, et face à la dématérialisation de la doctrine, l'audience toujours plus forte de certains blogs et la façon dont les institutions judiciaires se sont désormais dotées de sites web, n'oblige-t-elle pas à reconsidérer cette affirmation ? Type spécifique de site web ou composante d'un site plus général, le blog est en effet utilisé à fin de publication d'informations régulières, sous forme d'articles ou de billets généralement succincts, et rendant compte d'une actualité autour d'un sujet ou d'une profession donnés.Face à la prolifération des blogs juridiques, dont l'audience ne semble pas devoir se démentir, l'ambition de ce nouvel ouvrage de la collection Contextes. Culture du droit est de prendre la mesure du rôle que ces supports numériques jouent dans les évolutions actuelles de la doctrine, et de suivre l'évolution de l'écriture du droit à travers le développement de la dématérialisation de la doctrine.

Blogs --- Doctrine juridique --- Dématérialisation (informatique) et droit --- Droit --- Doctrine juridique. --- Dématérialisation (informatique) et droit. --- Droit. --- Actes juridiques électroniques. --- Actes juridiques électroniques.

Choose an application

• Reference Manager
• EndNote
• RefWorks (Direct export to RefWorks)

Le numérique touche aujourd'hui à tous les domaines de la société et le Droit le prend en compte depuis les années 1990, spécialement en matière de dématérialisation des documents et des échanges et de signature électronique. Les règles internes, européennes et internationales évoluent avec les nouveaux usages en vue de participer à la Confiance dans le numérique. L'ouvrage analyse les aspects juridiques en vigueur ainsi que la proposition de règlement européen relative à l'identification et aux services de confiance. La première partie de l'ouvrage traite de l'identification, de l'authentification et des identités numériques, notions clés tant en matière de signature électronique que de paiements ou de dématérialisation en général. Sans identification et vérification de l'identité des parties à un acte juridique ou de l'auteur d'un fait, comment imputer cet acte à une personne ou engager la responsabilité de celui qui a commis le délit (civil ou pénal) ? La deuxième partie porte sur l'ensemble des services de confiance dans les transactions électroniques, dont la signature électronique est une composante essentielle, puisqu'elle crée et sécurise l'écrit sous forme électronique. Mais d'autres services, non moins importants, siègent à ses côtés (datation électronique, cachet électronique, archivage ou encore cryptologie). Enfin, la troisième partie est consacrée au régime juridique des prestataires de services de confiance, c'est-à-dire à l'étude des droits, qualifications et certifications, obligations et responsabilités des personnes (le plus souvent morales) qui mettent en oeuvre des plates-formes techniques pour fournir des services de confiance : prestataires de services de certification électronique, de gestion de la preuve, d'horodatage ou d'archivage. L'ouvrage s'adresse à tous les juristes d'entreprises, avocats, magistrats, professeurs et étudiants, ainsi qu'aux acteurs de l'économie numérique, qu'ils soient utilisateurs ou prestataires de services de confiance.

Digital signatures --- Electronic commerce --- Signature numérique --- Commerce électronique --- Law and legislation --- Droit --- France - Digital signatures - Law and legislation --- Dématérialisation (informatique) et droit --- Signatures électroniques --- Signature numérique --- Commerce électronique --- Dématérialisation (informatique) et droit. --- Commerce électronique. --- Signatures électroniques. --- Actes juridiques électroniques.

Choose an application

• Reference Manager
• EndNote
• RefWorks (Direct export to RefWorks)

Le secteur juridique est plus que jamais touché par de profondes mutations économiques et techniques (digitalisation, open data, blockchain, intelligence artificielle...) qui obligent les cabinets d’avocats et les directions juridiques à être toujours plus créatifs pour créer et démontrer leur valeur ajoutée.Pour aider les juristes à relever ce défi, le présent livre analyse, en croisant les regards de juristes, de chercheurs et de professionnels de la créativité, l’innovation juridique dans ses différentes dimensions (montages, services juridiques…), ainsi que les leviers actionnables (techniques de créativité) pour mettre en place des politiques d’innovation fructueuses sur le long terme.

Law of civil procedure --- Legal theory and methods. Philosophy of law --- Droit --- Dématérialisation (informatique) et droit --- Blockchains --- Technique et droit --- Juristes --- Informatique --- Effets des innovations technologiques --- Dématérialisation (informatique) et droit. --- Blockchains. --- Technique et droit. --- Informatique. --- Effets des innovations technologiques. --- E-books --- Actes juridiques électroniques.

Choose an application

• Reference Manager
• EndNote
• RefWorks (Direct export to RefWorks)

Recente technologische evoluties (blockchain, smart contracts, gebruik van algoritmen, nieuwe betaaltechnieken) en nieuwe vormen van deelnemen aan de markt (platform economy, sharing economy, crowdwork, gig economy) zetten de traditionele tweedeling tussen onderneming en consument onder druk. In dit boek worden relevante thema's van consumentenbescherming toegelicht op een praktische en wetenschappelijk onderbouwde wijze, aan de hand van de meest recente ontwikkelingen in de Europese en Belgische rechtspraak en wetgeving.

belgie --- europe --- FINBI --- digitalisering --- droit de consommateurs --- belgique --- europa --- digitalisation --- consumentenrecht --- Juridische aspecten : Economisch en financieel recht --- Aspects juridiques : Droit économique et financier --- 351.827 --- BPB9999 --- BPB9999. --- Belgique. --- Digitalisation. --- Consumentenrecht. --- Europa. --- Consommateurs --- Numérisation --- Actes juridiques électroniques. --- Protection --- Droit --- Consumer protection --- Belgique --- Electronic commerce --- Commerce électronique --- Law and legislation --- E-books

Choose an application

• Reference Manager
• EndNote
• RefWorks (Direct export to RefWorks)

Technologie et droit entretiennent des rapports féconds. Les évolutions de la première sont toujours riches d'effets sur le second. Le déploiement de la communication numérique suscite actions et réactions fort au-delà du cercle des spécialistes des médias et des normes qui les gouvernent. À ce déploiement, aucun juriste n'est indifférent : l'historien du droit, le civiliste, le spécialiste du droit de l'entreprise, le passionné de droit du procès, le constitutionnaliste, l'administrativiste, l'internationaliste? sont confrontés aux bouleversements qu'induit le développement de la communication numérique. Épousant les contours de celle-ci, un droit spécial, peu à peu, prend forme : les traits des normes en vigueur sont redessinés, des normes nouvelles sont adoptées, les analyses jurisprudentielles sont bouleversées, les pratiques professionnelles sont transformées. Saisir ces évolutions suppose la conjonction des regards, ceux de spécialistes de l'ensemble des segments de la science juridique. De ce croisement des savoirs naît une lecture globale d'un phénomène majeur de notre temps.

Droit international privé --- Informatique et liberté --- Internet --- Droit d'auteur --- Dématérialisation (informatique) et droit --- Droit --- Electronic data interchange - Internet - Law and legislation --- Information technology --- Electronic data interchange --- Communication --- Law and legislation --- Technological innovations --- Informatique et liberté. --- Dématérialisation (informatique) et droit. --- Internet. --- Droit. --- Actes juridiques électroniques. --- Information technology - Law and legislation - France --- Electronic data interchange - Law and legislation - France --- Internet - Law and legislation - France --- Communication - Technological innovations - France