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Contrat d'entreprise
Author:
ISBN: 9782802743910 2802743910 Year: 2016 Publisher: Bruxelles Bruylant

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Abstract

L'ouvrage, d'une approche tant théorique que pratique car illustré d'exemples jurisprudentiels, étudie de manière approfondie le régime juridique général du contrat d'entreprise avec une attention particulière au contrat de contruction.


Book
Droit des obligations.
Author:
ISBN: 9782802727514 9782802729402 9782802729419 9782802729495 2802729497 2802729411 2802729403 2802727516 Year: 2010 Volume: 3 Publisher: Bruxelles Bruylant

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Abstract

Le présent ouvrage est le couronnement de plus de trente années d’enseignement du droit des obligations à la Faculté de Droit de l’Université Libre de Bruxelles, conjugué avec une pratique professionnelle quotidienne de cette matière et diverses études sur des sujets s’y rapportant. Le droit des obligations a donné lieu, certes, à des études approfondies de grande qualité dans nos deux langues nationales : thèses, ouvrages de doctrine, articles, notes d’arrêts, contributions à des colloques ou à des Mélanges, examens de jurisprudence... Mais le moment paraît venu d’en proposer une analyse globale, inspirée des grandes synthèses que notre littérature juridique a suscitées depuis plusieurs décennies. Les modèles en sont évidemment, en langue française, l’oeuvre magistrale d’Henri De Page ou les Principes de droit commercial de Jean Van Ryn et Jacques Heenen. Tel est l’objectif du présent ouvrage : offrir non seulement aux étudiants, mais aussi aux magistrats, aux avocats, aux juristes d’entreprise, aux autres praticiens du droit, aux enseignants, une réponse concrète, utile et pragmatique aux questions qu’ils rencontrent relevant du droit des obligations. Peut-être pourra-t-il, en outre, inspirer parfois le législateur dans ces domaines techniques, ou même alimenter les controverses et les débats académiques sur ces matières. L’ambition de l’auteur serait comblée si ces volumes pouvaient trouver place sur leur table de travail, à portée de la main pour être fréquemment consultés, et s’ils les aidaient ainsi à répondre à leurs interrogations. Le plan de ce précis est tout à fait classique et il s’inspire de celui de l'enseignement dispensé à l'ULB, en sorte qu’il ne devrait pas dérouter le lecteur : Une partie préliminaire comporte une introduction, une définition de l’obligation, la présentation de certains concepts généraux auxquels il est ensuite recouru tout au long de l’ouvrage, tels l’abus de droit ou la notion de principe général du droit. Une première partie est ensuite consacrée aux sources des obligations. La deuxième partie décrit le régime général de l’obligation, prise comme telle, indépendamment de sa source. La troisième partie a pour objet la théorie des preuves. M. Pierre Van Ommeslaghe est docteur en droit (1953) et licencié en sciences économiques et financières (1954) de l’Université Libre de Bruxelles. Il y a enseigné le droit commercial comparé, le droit commercial approfondi dans la licence spéciale en droit commercial, dont il a été président, le droit privé approfondi en 3e licence. Mais il a surtout été titulaire pendant plus de trente ans de la chaire de droit des obligations où son enseignement a été dispensé à de nombreuses générations d’étudiants. Il a également été professeur visiteur à l’Université de Genève (en droit comparé), à l’Université de Paris I Panthéon Sorbonne (en droit des obligations). Il a occupé la chaire Francqui à l’Université de Gand et la chaire Kruithof à l’Université d’Anvers (UIA). Il est professeur émérite à l’Université Libre de Bruxelles depuis 2003. Avocat au Barreau de Bruxelles depuis 1953, il a été nommé avocat à la Cour de cassation en 1980. Il pratique essentiellement le droit civil, le droit commercial, le droit privé européen et, plus généralement, le droit des affaires sous toutes ses formes. Il est l’auteur de plusieurs ouvrages et a publié plus de 150 articles, études et contributions diverses sur les matières relevant de ses enseignements et de sa pratique.

Keywords

Obligations (Law) --- Obligations (Droit) --- BPB1103 --- Droit des obligations --- BE / Belgium - België - Belgique --- droit des contrats --- obligaties --- 347.40 --- V75 - Obligations : généralités - Algemeen verbintenissenrecht --- 347.5 <493> --- Verbintenisrecht --- verbintenissenrecht --- obligations --- Algemene theorie van de verbintenissen. Soorten en vormen van verbintenissen. --- Verbintenissen die niet uit een overeenkomst voortvloeien--(algemeen)--België --- 347.5 <493> Verbintenissen die niet uit een overeenkomst voortvloeien--(algemeen)--België --- závazkové právo --- obligacijsko pravo --- võlaõigus --- verbintenisrecht --- e drejta e detyrimeve --- Schuldrecht --- liġi tal-obbligi --- saistību tiesības --- prievolių teisė --- law of obligations --- ενοχικό δίκαιο --- fordringsret --- prawo zobowiązań --- obligationsrätt --- Derecho de las obligaciones --- záväzkové právo --- diritti di obbligazioni --- kötelmi jog --- облигационно право --- velvoiteoikeus --- direito de obrigações --- dreptul obligațiilor --- облигационо право --- obvezno pravo --- облигациско право --- obbligazione civile --- závazky --- civiele verbintenis --- obligación civil --- obligationsret --- αστική ενοχή --- obligation civile --- Algemene theorie van de verbintenissen. Soorten en vormen van verbintenissen --- Juridische aspecten : Burgerlijk wetboek --- Aspects juridiques : Code civil --- dlí na n-oibleagáidí --- Belgique --- Droit civil --- Obligations --- Contrat --- QUASI-CONTRAT --- Responsabilité civile contractuelle --- Responsabilité civile extra-contractuelle --- Apparence --- Preuve --- Théorie générale des obligations --- Classification --- Sources --- Modalités --- procédés --- Transmission --- Exécution


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Droit civil. Les obligations
Authors: ---
ISBN: 9782247080427 9782247080991 2247080995 2247080421 Year: 2009 Publisher: Parijs Dalloz

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Abstract

[10e éd.] L' obligation est un lien de droit permettant au créancier d'exiger du débiteur une prestation, positive ou négative. Les obligations : Le contrat est quotidiennement à la source d'obligations vente, échange, louage, dépôt, prêt... Et nombre de questions se posent, concernant ses conditions et ses effets, les parties, les tiers et la société tout entière. Le législateur intervient souvent au secours du débiteur. Les obligations extra-contractuelles naissent le plus fréquemment d'accidents, longtemps liés à des fautes commises et connues, inhérents de plus en plus, par l'ampleur des dommages et l'exigence de réparation, à une société qui change. Mais si la loi intervient, c'est surtout au secours du créancier. Les obligations sont soumises à des règles communes : le régime général des obligations. Comment le créancier obtient-il satisfaction d'un débiteur ? Quel pouvoir a-t-il sur ses biens ? À qui s'en prendre ? Les solutions varient selon les situations. L'obligation n'est ni immuable, ni éternelle. Elle peut être transmise - cession de créance, de dette, de contrat. Tôt ou tard, elle s'éteint, souvent par l'effet d'un paiement, mais aussi autrement : compensation, novation, prescription... Au-delà d'une promesse donnée ou d'une faute commise, le droit des obligations est la voie royale de la compréhension du juridique.

Keywords

Obligations (Law) --- Obligations (Droit) --- BPB0910 --- 347.4 <44> --- Droit des obligations --- France --- Verbintenissen. Overeenkomsten. Verbintenissenrecht. Obligaties. Contracten--Frankrijk --- Verbintenisrecht --- Frankrijk --- 347.4 <44> Verbintenissen. Overeenkomsten. Verbintenissenrecht. Obligaties. Contracten--Frankrijk --- Francuska --- Franciaország --- An Fhrainc --- Frankrig --- Franza --- Frankrike --- Francja --- Franța --- Франция --- Francia --- Francúzsko --- Franca --- Francie --- Francija --- Франција --- Γαλλία --- Француска --- Prantsusmaa --- Prancūzija --- França --- Ranska --- Frankreich --- Ranskan tasavalta --- Republica Franceză --- Francúzska republika --- Prancūzijos Respublika --- Republika Franceze --- Република Франција --- République française --- Republiken Frankrike --- Γαλλική Δημοκρατία --- die Französische Republik --- Francuska Republika --- Franse Republiek --- Француска Република --- French Republic --- Francijas Republika --- ir-Repubblika Franċiża --- Republika Francuska --- Den Franske Republik --- Francia Köztársaság --- República Francesa --- Francouzská republika --- Repubblica francese --- Prantsuse Vabariik --- Francoska republika --- Френска република --- závazkové právo --- obligacijsko pravo --- võlaõigus --- verbintenisrecht --- e drejta e detyrimeve --- Schuldrecht --- liġi tal-obbligi --- saistību tiesības --- prievolių teisė --- law of obligations --- ενοχικό δίκαιο --- fordringsret --- prawo zobowiązań --- obligationsrätt --- Derecho de las obligaciones --- záväzkové právo --- diritti di obbligazioni --- kötelmi jog --- облигационно право --- velvoiteoikeus --- direito de obrigações --- dreptul obligațiilor --- облигационо право --- obvezno pravo --- облигациско право --- obbligazione civile --- závazky --- civiele verbintenis --- obligación civil --- obligationsret --- αστική ενοχή --- obligation civile --- dlí na n-oibleagáidí --- Obligations (Law) - France --- Obligations (Law) - France.


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Concession de Vente
Author:
ISBN: 9782802738770 2802738771 2802746014 Year: 2014 Publisher: Bruxelles : Bruylant,

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Abstract

Ce traité analyse de manière exhaustive les règles relatives à la concession de vente, mode de distribution et de commercialisation de produits ayant pour particularité de mettre à charge du concessionnaire, qui agit en son nom et pour son compte, le risque économique. Outre une comparaison de la concession de vente avec les autres modes de distribution commerciale, sont successivement étudiés : - les caractéristiques générales de la concession de vente ;- la fin du contrat de concession de vente à durée indéterminée ;- le régime applicable et la résiliation de la concession à durée dé

Keywords

Law of obligations. Law of contract --- Economic law --- Belgium --- Concessionnaire --- BPB1402 --- droit des contrats --- Droit des obligations --- verkoop --- BE / Belgium - België - Belgique --- 340.4 --- N13 - Répertoire pratique de droit belge --- STRADALEX --- závazkové právo --- obligacijsko pravo --- võlaõigus --- verbintenisrecht --- e drejta e detyrimeve --- Schuldrecht --- liġi tal-obbligi --- saistību tiesības --- prievolių teisė --- law of obligations --- ενοχικό δίκαιο --- fordringsret --- prawo zobowiązań --- obligationsrätt --- Derecho de las obligaciones --- záväzkové právo --- diritti di obbligazioni --- kötelmi jog --- облигационно право --- velvoiteoikeus --- direito de obrigações --- dreptul obligațiilor --- облигационо право --- obvezno pravo --- облигациско право --- obbligazione civile --- závazky --- civiele verbintenis --- obligación civil --- obligationsret --- αστική ενοχή --- obligation civile --- koncesjonariusz --- concessionario --- koncesionārs --- engedményes --- koncesionář --- концесионар --- konċessjonarju --- kontsessionäär --- concessionaire --- generalagent --- koncesionár --- eneforhandler --- koncesionar --- концесионер --- concessionário --- koncesininkas --- Vertragshändler --- concesionar --- ανάδοχος --- concesionario --- piirimyyjä --- concessiehouder --- αποκλειστικός εμπορικός αντιπρόσωπος --- verbintenissenrecht --- vente --- Juridische encyclopedieën. Wetboeken en repertoria (zuiver recht) --- Droit commercial --- Commerce --- Circuits de distribution --- Concessions (commerce de détail) --- Réglementation --- Droit --- Franchises [Retail trade ] --- Law and legislation --- Franchises (Retail trade) --- Physical distribution of goods --- Concessions (Commerce de détail) --- Distribution (Economie politique) --- EPUB-ALPHA-C EPUB-LIV-FT LIVDROIT STRADA-B --- E-books --- dlí na n-oibleagáidí --- lamháltóir --- Licenses --- Exclusive licenses --- Belgique


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Actualités en droit général des contrats
Authors: ---
ISSN: 17826241 ISBN: 9782802753827 2802753827 Year: 2016 Volume: 59 Publisher: Bruxelles Bruylant

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Abstract

Keywords

Law of obligations. Law of contract --- Contrats --- Capital immatériel --- Équilibre contractuel --- Caducité (droit) --- Bonne foi (droit) --- Droit --- E-books --- Contracts --- Belgium --- Intellectual capital --- Good faith (Law) --- Obligations (Law) --- Capital intellectuel --- Bonne foi (Droit) --- Obligations (Droit) --- EPUB-ALPHA-D EPUB-LIV-FT LIVDROIT STRADA-B --- BPB1604 --- Droit des obligations --- Belgique --- droit des contrats --- STRADALEX --- Bélgica --- Belgija --- Belgien --- Belgie --- Belgicko --- België --- Beļģija --- Белгија --- Belgio --- Белгия --- Belgia --- il-Belġju --- An Bheilg --- Βέλγιο --- Belgjika --- Belgia Kuningriik --- Beļģijas Karaliste --- Royaume de Belgique --- Belgian kuningaskunta --- Belgické kráľovstvo --- Koninkrijk België --- Belgijos Karalystė --- das Königreich Belgien --- Βασίλειο του Βελγίου --- Kingdom of Belgium --- Кралство Белгија --- Краљевина Белгија --- Belgické království --- Reino de Bélgica --- ir-Renju tal-Belġju --- Regatul Belgiei --- Kongeriget Belgien --- Кралство Белгия --- Mbretëria e Belgjikës --- Belga Királyság --- Królestwo Belgii --- Konungariket Belgien --- Reino da Bélgica --- Kraljevina Belgija --- Regno del Belgio --- závazkové právo --- obligacijsko pravo --- võlaõigus --- verbintenisrecht --- e drejta e detyrimeve --- Schuldrecht --- liġi tal-obbligi --- saistību tiesības --- prievolių teisė --- law of obligations --- ενοχικό δίκαιο --- fordringsret --- prawo zobowiązań --- obligationsrätt --- Derecho de las obligaciones --- záväzkové právo --- diritti di obbligazioni --- kötelmi jog --- облигационно право --- velvoiteoikeus --- direito de obrigações --- dreptul obligațiilor --- облигационо право --- obvezno pravo --- облигациско право --- obbligazione civile --- závazky --- civiele verbintenis --- obligación civil --- obligationsret --- αστική ενοχή --- obligation civile --- verbintenissenrecht --- dlí na n-oibleagáidí --- Capital immatériel --- Équilibre contractuel --- Caducité (droit)


Book
La réforme du droit des obligations
Authors: ---
ISBN: 9782874035555 2874035556 Year: 2019 Publisher: die Keure / la Charte

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Abstract

Projet de réforme du droit des obligations : Livre 5 = Ontwerp tot hervorming van het verbintenissenrecht : Boek 5

Keywords

Law of obligations. Law of contract --- Belgium --- E-books --- BPB1909 --- Droit des obligations --- Belgique --- burgerlijk wetboek --- verbintenissenrecht --- Juridische aspecten : Burgerlijk wetboek --- Bélgica --- Belgija --- Belgien --- Belgie --- Belgicko --- België --- Beļģija --- Белгија --- Belgio --- Белгия --- Belgia --- il-Belġju --- An Bheilg --- Βέλγιο --- Belgjika --- Belgia Kuningriik --- Beļģijas Karaliste --- Royaume de Belgique --- Belgian kuningaskunta --- Belgické kráľovstvo --- Koninkrijk België --- Belgijos Karalystė --- das Königreich Belgien --- Βασίλειο του Βελγίου --- Kingdom of Belgium --- Кралство Белгија --- Краљевина Белгија --- Belgické království --- Reino de Bélgica --- ir-Renju tal-Belġju --- Regatul Belgiei --- Kongeriget Belgien --- Кралство Белгия --- Mbretëria e Belgjikës --- Belga Királyság --- Królestwo Belgii --- Konungariket Belgien --- Reino da Bélgica --- Kraljevina Belgija --- Regno del Belgio --- závazkové právo --- obligacijsko pravo --- võlaõigus --- verbintenisrecht --- e drejta e detyrimeve --- Schuldrecht --- liġi tal-obbligi --- saistību tiesības --- prievolių teisė --- law of obligations --- ενοχικό δίκαιο --- fordringsret --- prawo zobowiązań --- obligationsrätt --- Derecho de las obligaciones --- záväzkové právo --- diritti di obbligazioni --- kötelmi jog --- облигационно право --- velvoiteoikeus --- direito de obrigações --- dreptul obligațiilor --- облигационо право --- obvezno pravo --- облигациско право --- obbligazione civile --- závazky --- civiele verbintenis --- obligación civil --- obligationsret --- αστική ενοχή --- obligation civile --- Zivilgesetzbuch --- kodi civil --- občiansky zákonník --- polgári törvénykönyv --- kodiċi ċivili --- borgerlig lovbog --- граждански кодекс --- αστικός κώδικας --- civilinis kodeksas --- codice civile --- code civil --- građanski zakonik --- Código civil --- грађански законик --- civilkodekss --- civil code --- Código Civil --- siviilioikeuslakikirja --- civilni zakonik --- civilrättslig lagsamling --- občanský zákoník --- kodeks cywilny --- cod civil --- tsiviilseadustik --- граѓански законик --- tsiviilkoodeks --- законик за граѓанска постапка --- кодификација на граѓанското право --- Bürgerliches Gesetzbuch --- droit des obligations --- Aspects juridiques : Code civil --- dlí na n-oibleagáidí --- cód sibhialta --- Obligations (Law) --- Law reform --- Obligations (Droit) --- Droit --- Réforme


Book
Handboek verbintenissenrecht
Authors: ---
ISBN: 9789400010833 9789400010840 9400010834 9400010842 Year: 2019 Publisher: Antwerpen Intersentia

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Abstract

Dit referentiewerk biedt een grondig en globaal overzicht van het verbintenissenrecht: de situering en doelstellingen van het verbintenissenrecht, het begrip en de soorten verbintenissen, de bronnen van de verbintenissen (inclusief de verbintenis door eenzijdige wilsuiting, de vertrouwensleer, de overeenkomst – waaronder de geldigheidsvereisten bekwaamheid, toestemming, voorwerp en oorzaak, de interpretatie, de aansprakelijkheid en aansprakelijkheidsregelingen, derdenwerking, nietigheden, ontbinding en opzegging – en de rechtsfeiten),de overdracht van verbintenissen, en het uitdoven en tenietgaan van verbintenissen.Dit alles resulteert in dit uiterst actuele naslagwerk, bijgehouden tot 1 september 2019 met inbegrip van een uitvoerige analyse van het nieuwe bewijsrecht en dat dankzij een gedetailleerd trefwoordenregister snel raadpleegbaar is.(Bron: website uitgever)

Keywords

Law of obligations. Law of contract --- Belgium --- recht --- verbintenisrecht --- BPB1911 --- Droit des obligations --- Belgique --- Verbintenissenrecht --- závazkové právo --- obligacijsko pravo --- võlaõigus --- e drejta e detyrimeve --- Schuldrecht --- liġi tal-obbligi --- saistību tiesības --- prievolių teisė --- law of obligations --- ενοχικό δίκαιο --- droit des obligations --- fordringsret --- prawo zobowiązań --- obligationsrätt --- Derecho de las obligaciones --- záväzkové právo --- diritti di obbligazioni --- kötelmi jog --- облигационно право --- velvoiteoikeus --- direito de obrigações --- dreptul obligațiilor --- облигационо право --- obvezno pravo --- облигациско право --- obbligazione civile --- závazky --- civiele verbintenis --- obligación civil --- obligationsret --- αστική ενοχή --- obligation civile --- pravna znanost --- shkencë juridike --- tiesību zinātne --- jogtudomány --- právní věda --- Rechtswissenschaft --- teisės mokslas --- drept --- xjenza tad-dritt --- právna veda --- oikeustiede --- science juridique --- scienze giuridiche --- rättsvetenskap --- õigusteadus --- правна наука --- legal science --- retsvidenskab --- νομική επιστήμη --- nauka prawa --- ciencia jurídica --- ciência jurídica --- δίκαιο --- jog --- jura --- diritto --- ligj --- právo --- juridik --- pravo --- наука за правото --- věda o právu --- law --- право --- tieslietas --- droit --- Recht --- Derecho --- jurisprudence --- теорија на право --- ret --- Bélgica --- Belgija --- Belgien --- Belgie --- Belgicko --- België --- Beļģija --- Белгија --- Belgio --- Белгия --- Belgia --- il-Belġju --- An Bheilg --- Βέλγιο --- Belgjika --- Belgia Kuningriik --- Beļģijas Karaliste --- Royaume de Belgique --- Belgian kuningaskunta --- Belgické kráľovstvo --- Koninkrijk België --- Belgijos Karalystė --- das Königreich Belgien --- Βασίλειο του Βελγίου --- Kingdom of Belgium --- Кралство Белгија --- Краљевина Белгија --- Belgické království --- Reino de Bélgica --- ir-Renju tal-Belġju --- Regatul Belgiei --- Kongeriget Belgien --- Кралство Белгия --- Mbretëria e Belgjikës --- Belga Királyság --- Królestwo Belgii --- Konungariket Belgien --- Reino da Bélgica --- Kraljevina Belgija --- Regno del Belgio --- E-books --- Monograph --- Obligations (droit) --- Obligations (Law) --- Obligations (Droit) --- Contracts --- Contrats --- dlí na n-oibleagáidí --- eolaíocht dhlíthiúil --- juridische wetenschap


Book
Verbintenissenrecht : boek 1
Author:
ISBN: 9789048642502 9789048639304 9789048638949 9048642507 Year: 2021 Publisher: Brugge: Die keure,

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Abstract

Dit werk is in eerste instantie een leerboek, een “boek waarin men de een of andere wetenschap kan leren” (Van Dale). De student krijgt inderdaad een volledig overzicht van het hedendaagse Verbintenissenrecht. Maar het is een leerboek voor de 21ste eeuw: het werd voor de studenten aantrekkelijk en toegankelijk gemaakt door het gebruik van hoofdtekst en blokjes, van gekleurde trefwoorden in het Nederlands en het Frans, van eyecatchers en schema’s. De voetnoten verhuisden naar de linkerkant, waar regelmatig ruimte overblijft voor persoonlijke notities. In dit handboek streven de auteurs grondigheid na, met kritische overzichten van de recentste wetgeving, rechtspraak en rechtsleer, en met persoonlijke, gestaafde stellingnames op juridisch en maatschappelijk delicate punten. De basisvorm van juridische, wetenschappelijke publicaties – met tekst en stevig onderbouwde voetnoten – werd bewust behouden. Elke wetenschap, ook de rechtswetenschap, heeft haar eigen medium. Dit is evenwel niet de journalistieke eenvoud, maar wel de nauwkeurigheid en diepgang eigen aan deze wetenschap. Het resultaat is dat ook de praktijkjuristen, dagelijkse beoefenaars van het verbintenissenrecht – en die zijn talrijk – in dit werk hun gading zullen vinden. De stevig gestoffeerde voetnoten werden bewust voor hen geschreven. De stof van dit boek is bijgehouden tot november/december 2021. Deze editie bespreekt het geldend recht (anno 2021) maar blikt ook bondig vooruit op het komend verbintenissenrecht. Aan het einde van elk hoofdstuk vindt men een samenvattend overzicht van de kernbepalingen. In de tekst of in voetnoten vindt men ook verwijzingen naar de nieuwe wetsbepalingen, zeker wanneer zij als mogelijke inspiratiebron dienden voor de rechtspraak van het Hof van Cassatie of van feitenrechters.

Keywords

Law of obligations. Law of contract --- verbintenissenrecht --- Belgium --- BPB2204 --- 347.4 --- België --- verbintenisrecht --- juridische wetenschap --- pravna znanost --- shkencë juridike --- tiesību zinātne --- jogtudomány --- právní věda --- Rechtswissenschaft --- teisės mokslas --- drept --- eolaíocht dhlíthiúil --- xjenza tad-dritt --- právna veda --- oikeustiede --- science juridique --- scienze giuridiche --- rättsvetenskap --- õigusteadus --- правна наука --- legal science --- retsvidenskab --- νομική επιστήμη --- nauka prawa --- ciencia jurídica --- ciência jurídica --- δίκαιο --- jog --- jura --- diritto --- ligj --- právo --- juridik --- pravo --- наука за правото --- věda o právu --- law --- право --- tieslietas --- droit --- Recht --- Derecho --- jurisprudence --- теорија на право --- recht --- ret --- závazkové právo --- obligacijsko pravo --- võlaõigus --- e drejta e detyrimeve --- Schuldrecht --- liġi tal-obbligi --- saistību tiesības --- prievolių teisė --- law of obligations --- ενοχικό δίκαιο --- droit des obligations --- fordringsret --- prawo zobowiązań --- obligationsrätt --- Derecho de las obligaciones --- záväzkové právo --- diritti di obbligazioni --- kötelmi jog --- облигационно право --- dlí na n-oibleagáidí --- velvoiteoikeus --- direito de obrigações --- dreptul obligațiilor --- облигационо право --- obvezno pravo --- облигациско право --- obbligazione civile --- závazky --- civiele verbintenis --- obligación civil --- obligationsret --- αστική ενοχή --- obligation civile --- Bélgica --- Belgija --- Belgique --- Belgien --- Belgie --- Belgicko --- Beļģija --- Белгија --- Belgio --- Белгия --- Belgia --- il-Belġju --- An Bheilg --- Βέλγιο --- Belgjika --- Belgia Kuningriik --- Beļģijas Karaliste --- Royaume de Belgique --- Belgian kuningaskunta --- Belgické kráľovstvo --- Koninkrijk België --- Belgijos Karalystė --- das Königreich Belgien --- Βασίλειο του Βελγίου --- Kingdom of Belgium --- Кралство Белгија --- Краљевина Белгија --- Belgické království --- Reino de Bélgica --- ir-Renju tal-Belġju --- Regatul Belgiei --- Kongeriget Belgien --- Кралство Белгия --- Mbretëria e Belgjikës --- Belga Királyság --- Królestwo Belgii --- Konungariket Belgien --- Reino da Bélgica --- Kraljevina Belgija --- Regno del Belgio --- 347.4 Verbintenissen. Overeenkomsten. Verbintenissenrecht. Obligaties. Contracten --- Verbintenissen. Overeenkomsten. Verbintenissenrecht. Obligaties. Contracten --- books --- Contrats --- Obligations (droit) --- Cession de créance --- Droit civil --- Preuve (droit) --- Réforme


Book
Les remèdes de justice privée à l'inexécution du contrat : étude comparative.
Authors: ---
ISBN: 9782275033372 2275033378 Year: 2008 Volume: 486 Publisher: Paris LGDJ

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Abstract

Le juge est souvent considéré comme le seul à pouvoir remédier efficacement à l'inexécution du débiteur afin de protéger la force obligatoire du contrat. Les actes de justice privée par lesquels le créancier peut remédier unilatéralement à la défaillance de son partenaire sont cantonnés, soit à des mécanismes d'incitation à l'exécution, soit à de simples anticipations de la décision du juge, en cas d'urgence ou de faute grave. Le droit comparé permet de renouveler cette conception classique de la justice privée contractuelle car il montre que le créancier peut parer efficacement l'inexécution du débiteur, sans que la force obligatoire du contrat soit nécessairement mise à mal, afin de prendre en compte le réflexe naturel des parties consistant à gérer seules l'inexécution du contrat. Cette étude démontre que les remèdes de justice privée sont légitimes face à l'inexécution du débiteur. Ils donnent le droit au créancier d'inciter son partenaire à l'exécution, notamment grâce à des instruments d'adaptation, mais ils lui accordent aussi le droit de rompre unilatéralement le contrat lorsqu'elle altère le lien contractuel. Les remèdes de justice privée peuvent ainsi être considérés comme une alternative aux remèdes judiciaires. Pour cette raison, ils ont vocation à s'appliquer de manière générale, en concurrence avec les remèdes judiciaires, selon les mêmes conditions, déplacées des mains du juge à celles du créancier. Leurs effets peuvent, certes, être remis en cause par l'intervention judiciaire a posteriori mais seulement lorsque le créancier les a abusivement mis en œuvre. Leurs avantages et leurs limites conduisent ainsi à dédramatiser le recours à la justice privée en matière contractuelle.

Keywords

Law of obligations. Law of contract --- Law of civil procedure --- Comparative law --- Sanctions (Law) --- Breach of contract --- Contracts --- Dispute resolution (Law) --- Penalties, Contractual --- Resolution (Civil law) --- Set-off and counterclaim --- Extinguishment of debts --- Damages --- Sanctions (Droit) --- Inexécution --- Contrats --- Règlement de conflits --- Clause pénale (Droit) --- Résolution de contrat --- Compensation --- Extinction de dettes --- Dommages-intérêts --- Comparative studies --- Etudes comparatives --- Remedies (Law) --- 347.4 <44> --- BPB0903 --- Droit des obligations --- Droit comparé --- Verbintenissen. Overeenkomsten. Verbintenissenrecht. Obligaties. Contracten--Frankrijk --- Verbintenisrecht --- Vergelijkend recht --- 347.4 <44> Verbintenissen. Overeenkomsten. Verbintenissenrecht. Obligaties. Contracten--Frankrijk --- Inexécution --- Règlement de conflits --- Clause pénale (Droit) --- Résolution de contrat --- Dommages-intérêts --- Civil remedies --- Code remedies --- Actions and defenses --- Civil procedure --- Non-performance (Law) --- Discharge of contracts --- Law and legislation --- závazkové právo --- obligacijsko pravo --- võlaõigus --- verbintenisrecht --- e drejta e detyrimeve --- Schuldrecht --- liġi tal-obbligi --- saistību tiesības --- prievolių teisė --- law of obligations --- ενοχικό δίκαιο --- fordringsret --- prawo zobowiązań --- obligationsrätt --- Derecho de las obligaciones --- záväzkové právo --- diritti di obbligazioni --- kötelmi jog --- облигационно право --- velvoiteoikeus --- direito de obrigações --- dreptul obligațiilor --- облигационо право --- obvezno pravo --- облигациско право --- obbligazione civile --- závazky --- civiele verbintenis --- obligación civil --- obligationsret --- αστική ενοχή --- obligation civile --- primerjalno pravo --- vertaileva oikeustiede --- lyginamoji teisė --- salīdzinošās tiesības --- direito comparado --- võrdlev õigusteadus --- сравнително право --- sammenlignende ret --- συγκριτικό δίκαιο --- comparative law --- jämförande rätt --- компаративно право --- Derecho comparado --- dritt komparat --- diritto comparato --- Rechtsvergleichung --- komparatívne právo --- poredbeno pravo --- srovnávací právo --- drept comparat --- e drejta e krahasuar --- vergelijkend recht --- упоредно право --- prawo porównawcze --- összehasonlító jog --- právní komparatistika --- komparativ ret --- споредбено право --- võrdlev õigus --- Comparative studies. --- dlí na n-oibleagáidí --- an dlí comparáideach --- Droit comparé --- Justice privée --- Peines privées --- Études comparatives

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