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Droit des obligations.. 1, Contrat et quasi-contrat
Authors: ---
ISBN: 2711133605 9782711133604 Year: 2001 Publisher: Paris: Litec,

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[7e éd.] Cet ouvrage est l'un des volumes qui constituent le Droit des obligations réalisé par les auteurs :- Contrat et quasi-contrat- Responsabilité civile - Délit et quasi-délit- Régime généralLe principe commun de ces volumes est simple : allier l'essentiel du cours à la dernière actualité jurisprudentielle. Les étudiants trouvent, à la fin de chaque thème présenté de manière concise, la décision de jurisprudence de principe, suivie d'un arrêt très récent illustrant ou complétant le principe. Ce parti-pris permet deux approches : les synthèses permettent de repérer ce qu'il faut savoir en tant que « cours », les lectures d'actualiser et de mieux approfondir la matière. Ce volume, consacré à la responsabilité civile délictuelle, peut être lu de manière indépendante des deux autres. Comme à chaque nouvelle édition, c'est plus du tiers de l'ouvrage qui a été réécrit. Le droit de la responsabilité civile connaît de nombreuses inflexions de la jurisprudence qu'il faut intégrer. Ce livre s'adresse d'abord aux étudiants mais conviendra aussi aux praticiens, aux institutions et aux citoyens.Plan de l'ouvrage :Titre 1 - La responsabilité du fait personnelTitre 2 - La responsabilité pour fait d'autruiTitre 3 - La responsabilité du fait des chosesTitre 4 - L'action en responsabilité


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Immaterialretsaftaler : Fra kontrakt til status i kontraktsretten
Author:
ISBN: 8757405182 Year: 2001 Publisher: Kobenhavn Jurist- og Økonomforbundets Forlag

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Periodical
Bestendig handboek verbintenissenrecht
Author:
ISSN: 13795910 Year: 2001 Publisher: [Mechelen : Kluwer]

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Multi
Bestendig handboek verbintenissenrecht
Author:
ISSN: 13795910 Year: 2001 Publisher: [Mechelen : Kluwer]

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Les sanctions de l'inexécution des obligations contractuelles : Etudes de droit comparé
Authors: ---
ISBN: 2802714651 9782802714651 Year: 2001 Volume: 32 Publisher: Bruxelles : Bruylant,

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Le présent ouvrage est le dernier résultat en date de la fructueuse collaboration qui s'est établie depuis de nombreuses années entre le Centre de droit des obligations de l'Université Catholique de Louvain et le Centre de recherche en droit privé de l'Université de Paris I. De 1998 à 2000 se sont tenues quatre sessions de deux jours, alternativement à Paris et à Louvain-la-Neuve, où une vingtaine de participants provenant des deux centres ont approfondi ensemble le thème des sanctions de l'inexécution des contrats. Plusieurs éminents spécialistes, venant d'Allemagne, d'Angleterre, d'Italie, des Pays-Bas et de Suisse, contribuaient également aux débats. L'ouvrage réunit les rapports présentés lors de ces journées. Les différentes facettes du régime de l'inexécution des contrats font l'objet d'une recherche comparative approfondie : mise en demeure, exception d'inexécution, exécution forcée en nature, dommages-intérêts judiciaires et conventionnels, résolution pour inexécution, aspects internationaux. Le rapport de synthèse final souligne l'apport des pratiques contractuelles et celui des recherches interdisciplinaires entre le droit, l'économie et la psychologie. Cette étude de fond apporte des matériaux utiles aux projets d'harmonisation du droit des contrats qui s'intensifient et se multiplient tant en Europe qu'au niveau mondial.


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Les personnes et les régimes matrimoniaux ; [suivi de] les obligations ; [suivi de] la responsabilité notariale ; [suivi de] la nouvelle tutelle
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 2804408396 Year: 2001 Publisher: Liège : Bruxelles : Université de Liège, Faculté de droit ; De Boeck & Larcier,

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Periodical
Obligations : commentaire pratique
Author:
ISSN: 13789287 Year: 2001 Publisher: Bruxelles Kluwer

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L'interdiction de se contredire au détriment d'autrui
Authors: ---
ISBN: 271784175X 9782717841756 Year: 2001 Volume: 12 Publisher: Paris : Economica,

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Contribution à l'analyse de la distinction des obligations de moyens et des obligations de résultat
Authors: ---
ISBN: 2275020578 9782275020570 Year: 2001 Volume: 354 Publisher: Paris : LGDJ (Librairie Générale de Droit et de Jurisprudence),

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