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Book
Memento pour le professionnel de l'assurance auto
Author:
ISBN: 9059388917 Year: 2005 Publisher: Dordrecht : Kluwer,

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La responsabilité civile professionnelle.
Author:
ISBN: 2247063543 9782247063543 Year: 2005 Publisher: Paris Dalloz


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Recherches sur la cohérence de la responsabilité délictuelle : L'influence des fondements de la responsabilité sur la réparation
Author:
ISBN: 224706048X 9782247060481 Year: 2005 Volume: 45 Publisher: Paris : Dalloz,


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Les origines de la responsabilité pour faute personelle dans le Code Civil de 1804.
Authors: ---
ISBN: 2275026088 Year: 2005 Volume: 436 Publisher: Paris LGDJ

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Abstract

Principles of European tort law : text and commentary
Author:
ISBN: 321123084X 9783211230848 9786611329136 1281329134 321127751X Year: 2005 Publisher: Wien ; New York : Springer,

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Abstract

The European Group on Tort Law presents the results of its extensive research project, the Principles of European Tort Law. This volume contains the text of the Principles, which is offered in English and several other languages, and is accompanied by commentaries on the various parts elaborating their intended meaning and interplay.


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Les origines de la responsabilité pour faute personnelle dans le Code civil de 1804
Author:
ISBN: 9782275026084 2275026088 Year: 2005 Publisher: Paris : LGDJ,


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La responsabilité civile extracontractuelle
Author:
ISSN: 16319885 ISBN: 2711004155 9782711004157 Year: 2005 Publisher: Paris : Litec = Librairie de la Cour de Cassation,

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Abstract

Même à s'en tenir à ses aspects extracontractuels, la responsabilité civile apparaît aujourd'hui comme une vaste nébuleuse, dont l'ubiquité n'a d'égale que la diversité : à côté des règles de droit commun, que la jurisprudence a pour la plupart bâties à partir de quelques dispositions du Code civil, il faut compter avec les régimes spéciaux, de plus en plus nombreux et disparates, institués par le législateur le plus souvent au gré des circonstances.De cet ensemble foisonnant, le présent ouvrage propose une analyse qui se veut à la fois synthétique et critique. La dimension pratique de la matière est mise en avant : des développements sont ainsi consacrés à la procédure et à l'assurance de responsabilité.Vous trouverez dans cet ouvrage, à jour du projet de réforme du 13 mars 2017, toutes les réponses à vos questions sur :> Le domaine et le fondement de la responsabilité civile> Le droit commun de la responsabilité civile : Les conditions • La mise en oeuvre> Les régimes spéciaux : Les régimes spéciaux de responsabilité • Les régimes spéciaux d'indemnisation


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Les obligations. 2 : Le fait juridique : quasi-contrats, responsabilité délictuelle
Authors: --- ---
ISBN: 2247063292 9782247063291 9782247069286 9782247065943 Year: 2005 Publisher: Paris Colin

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Abstract

[12e éd.] Le Fait juridique traite des quasi-contrats et de la responsabilité civile délictuelle. Ce volume achève ainsi, après le premier consacré à l'Acte juridique, l'étude des sources de l'obligation, préalable nécessaire à celle de la vie de l'obligation - son régime - qui fait l'objet du troisième volume des Obligations : le Rapport d'obligation. Principalement destiné à ceux qui doivent étudier le droit des obligations, ceux-ci trouveront dans ce livre, d'abord, toutes les clés de la compréhension de la matière, dont l'essentiel, c'est-à-dire ce qu'il leur faut maîtriser pour réussir l'examen, est exposé en gros caractères et éclairé de nombreux exemples. Les étudiants plus avancés dans leurs études, comme les chercheurs et les praticiens, pourront aussi découvrir dans des développements complémentaires - présentés en petits caractères - matière à alimenter une réflexion approfondie. L'ouvrage met en lumière les considérables évolutions que loi et jurisprudence impriment à la matière (renouveau du quasi-contrat ; différenciation des fautes civile et pénale ; responsabilité du fait d'autrui - principe général et régimes particuliers - responsabilité du fait des choses, réparations consécutives aux accidents de la circulation, notamment). Il établit un état général de la responsabilité civile. L'ensemble, mis à jour en juillet 2007, et qui présente les propositions de l'avant-projet de réforme du droit des obligations et de la prescription, est soutenu par de nombreuses références de jurisprudence et de doctrine.

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