Listing 1 - 10 of 49 << page
of 5
>>
Sort by

Book
Liber amicorum : mélanges en l'honneur de François Collart Dutilleul.
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9782247170579 2247170579 Year: 2017 Publisher: Paris : Dalloz,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Professeur émérite de l'Université de Nantes et membre honoraire de l'Institut Universitaire de France, François Collart Dutilleul a conduit ces dernières années d'ambitieuses recherches dans le cadre du programme Lascaux qui s'appuie sur un réseau de plus de 200 chercheurs dans le monde et travaille en lien avec la société civile. Portant à la fois sur la sécurité alimentaire et sur la gestion des ressources naturelles, ces travaux illustrent son intérêt pour le droit de l'alimentation et cohabitent avec les nombreux ouvrages et articles consacrés au droit des contrats, au droit de l'immobilier ou au droit rural, parmi lesquels on peut citer l'incontournable Précis Dalloz Contrats civils et commerciaux, co-écrit avec le professeur Philippe Delebecque.Son insatiable curiosité intellectuelle, son ouverture d'esprit, son appétit pour les recherches interdisciplinaires ont conduit François Collart Dutilleul à arpenter le monde et à l'observer « avec le droit en tête » pour reprendre une expression qui lui est chère, contribuant ainsi au rayonnement du droit français.À travers cet ouvrage, ses collègues, ses amis, ses anciens étudiants, français et étrangers, ont souhaité rendre hommage au chercheur mais aussi à l'enseignant qui a marqué plusieurs générations d'étudiants et de doctorants.


Book
Le droit en tableaux : constitution, civil, procédure civile, commercial, monétaire et financier, consommation, procédures civiles d'exécution, organisation judiciaire
Author:
ISBN: 2247125182 Year: 2017 Publisher: Paris : Dalloz,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Présentation de l'éditeur : "70 codes officiels en France sont modifiés chaque année par des dispositions nouvelles. Elles s'ajoutent, modifient ou abrogent les articles de ce corpus et imposent une veille juridique permanente. En plus de la Constitution, les sept codes les plus utilisés en droit civil et en droit des affaires sont abordés dans cet ouvrage : code civil, code de commerce, code monétaire et financier, code de procédure civile, code des procédures civiles d'exécution, code de la consommation, code de l'organisation judiciaire. Les principaux textes de ces codes sont traités sous forme de tableaux synthétiques et / ou chronologiques.3 500 nouveaux articles sont pris en compte dans cette 6e édition, qui, dans leurs termes, leurs références ou leur numérotation, ont modifié les règles recensées dans la précédente édition. Citons notamment : l'ordonnance du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations ; le code des procédures civiles d'exécution ; les modifications du code de la consommation du 1er juillet 2016 ; le règlement (UE) 2015/848 du 20 mai 2015 relatif aux procédures d'insolvabilité transfrontalières ; ainsi que l'ordonnance du 12 mars 2014 portant réforme de la prévention des difficultés des entreprises et des procédures collectives.150 tableaux et schémas visent à éclairer juristes, justiciables, enseignants et étudiants"


Book
Droit commercial : notions générales
Authors: ---
ISBN: 2247176542 Year: 2017 Publisher: Paris : Dalloz,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
Les sociétés commerciales
Authors: --- --- ---
ISBN: 9782275056159 Year: 2017 Publisher: Issy-les-Moulineaux : L.G.D.J.,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
Droit commercial
Authors: ---
ISBN: 224717650X Year: 2017 Publisher: Paris : Dalloz,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
Droit du commerce international
Author:
ISBN: 2247176437 Year: 2017 Publisher: Paris : Dalloz,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Présentation de l'éditeur : "Le droit du commerce international a traditionnellement pour fonction de fixer les règles applicables aux opérateurs et aux opérations du commerce international. Avec la mondialisation des échanges, il a pris une importance considérable. Ce Mémento envisage l'essentiel de cette discipline dans une perspective pédagogique et simplifiée. Il s'adresse essentiellement aux étudiants qui souhaitent disposer d'une synthèse claire et actualisée, mais aussi à tous ceux qui découvrent la matière. Sont successivement développés : l'originalité du droit du commerce international, les opérateurs du commerce international, les opérations du commerce international"


Book
Droit commercial : actes de commerce, commerçants, fonds de commerce, concurrence, consommation
Author:
ISBN: 2247173454 Year: 2017 Publisher: Paris : Dalloz,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Présentation de l'éditeur : "Cet ouvrage, qui s'adresse principalement aux étudiants de L2 et L3, propose une approche claire et détaillée de la notion de commercialité. Complexe dans le système français, cette notion suscite de nombreuses questions appelant des solutions concrètes d'une grande importance comme les régimes de compétence et de preuve. L'auteur s'est appliqué à présenter les règles qui constituent les principes de l'activité marchande, cette édition est à jour des modifications apportées à la juridiction commerciale par la loi sur la justice du XXIe siècle, la modification du plan du Code de la consommation et certains aménagements sur la vente du fonds de commerce"


Book
La convention unique
Authors: ---
ISBN: 9782802756743 9782802765127 Year: 2017 Publisher: Paris : Bruxelles : LawLex ; Bruylant,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract


Book
Code de commerce
Authors: --- --- ---
ISBN: 2247174825 Year: 2017 Publisher: Paris : Dalloz,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Présentation de l'éditeur : "Les + de l'édition 2018 : Nombreuses annotations de jurisprudence et références bibliographiques, y compris en matière de sociétés commerciales et de baux commerciaux ; Adaptation de la rubrique Contrats d'affaires à la réforme du droit des obligations ; Textes complémentaires sur les supports numériques (notamment des textes européens), dont la circulaire du 23 mars 2017 présentant les dispositions de l'ordonnance et du décret du 9 mars 2017 relatifs aux actions en dommages et intérêts du fait des pratiques anticoncurrentielles ; Intégralité des annexes sur les supports numériques ; Nouveau : avec Dalloz Connect, accédez à votre Code depuis Word© ; Code enrichi, annoté et mis à jour en continu sur smartphone, tablette et Internet. Le Code de commerce Dalloz rassemble l'ensemble des textes intéressant la matière. En plus des parties codifiées (L, R et A), il comprend un Appendice présentant de nombreuses rubriques annotées en rapport avec le droit commercial, et notamment des développements en matière de "Concurrence déloyale", à mi-chemin entre le droit commercial, le droit civil et le droit de la propriété intellectuelle ; de "Contrats d'affaires", qui synthétisent les règles fondamentales du droit des obligations civile et commerciale ; de "Garantie autonome", dotée d'une définition légale depuis la réforme des sûretés ; de "Ventes commerciales", qui contient de nombreux textes et annotations régissant la matière dont la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises ; de "Sous-traitance". L'édition 2018 est à jour, dans sa partie codifiée et ses textes complémentaires, des réformes les plus récentes, notamment : ordonnance du 10 mai 2017 tendant à favoriser le développement des émissions obligataires ; décret du 9 mai 2017 relatif aux tarifs réglementés de postulation des avocats en matière de saisie immobilière, de partage, de licitation et de sûretés judiciaires ; décret du 5 mai 2017 sur l'exercice de la profession d'administrateur judiciaire ou de mandataire judiciaire par une société pluri-professionnelle d'exercice ; ordonnance du 4 mai 2017 portant diverses mesures facilitant la prise de décision et la participation des actionnaires au sein des sociétés ; décret du 5 mai 2017 relatif aux recours exercés devant la cour d'appel de Paris contre les décisions de l'Autorité de la concurrence ; décrets des 24 avril et 6 mai 2017 concernant l'exercice de la profession de greffier de tribunal de commerce ; décret du 25 avril 2017 relatif à la simplification du droit des sociétés et au statut de l'entrepreneur individuel à responsabilité limitée ; loi du 27 mars 2017 relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre ; décret du 16 mars 2017 relatif à la rémunération des dirigeants des sociétés anonymes cotées ; ordonnance et décret du 9 mars 2017 relatifsaux actions en dommages-intérêts du fait des pratiques anticoncurrentielles ; loi du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique, dite « Sapin 2 » ; loi du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle"


Book
Code des procédures collectives : annoté et commenté
Authors: --- ---
ISBN: 2247171575 Year: 2017 Publisher: Paris : Dalloz,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Listing 1 - 10 of 49 << page
of 5
>>
Sort by