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Book
Tous au boulot ? : d'une économie duale à une société de pleine activité
Authors: ---
ISBN: 2874153281 9782874153280 Year: 2003 Volume: *6 Publisher: Bruxelles Pire [Luc]


Book
Manuel de droit social
Authors: ---
ISBN: 2804004120 9782804004125 Year: 1989 Volume: vol *5 Publisher: Bruxelles Labor

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Abstract


Book
Traité élémentaire de droit judiciaire privé. La procédure civile.
Author:
ISBN: 2802702548 9782802702542 Year: 1973 Publisher: Bruxelles Bruylant

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Book
Droit des familles
Author:
ISBN: 9782874550379 287455037X Year: 2007 Volume: 92 Publisher: Anthemis

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Abstract

Il est banal de rappeler que le droit des familles est en constante mutation. Celle-ci s’explique certainement par l’évolution des familles au sein de la société. Un seul exemple, mais il est emblématique : il y avait moins d’un divorce pour 10.000 habitants au XIXe siècle. Il y en avait un pour 2.000 habitants en 1960, il y en avait deux pour 1.000 en 1990 et la barre des trois pour 1.000 a été dépassée en 2003. Il y a eu 43.182 mariages en 2005 et 30.844 divorces ... La présente législature est féconde en nouveautés et plusieurs textes importants ont été adoptés par le Parlement. La première des contributions proposée par cet ouvrage anticipe sur une réforme législative que beaucoup appellent de leurs voeux : l’élaboration d’une méthode objective de calcul des parts contributives au bénéfice des enfants de parents séparés. Le lecteur trouvera ensuite plusieurs commentaires « à chaud » sur des législations très récentes dont certaines ont été modifiées encore en décembre 2006. Sont examinées la loi modifiant le droit de la filiation du 1er juillet 2006 modifiée par la loi portant dispositions diverses du 27 décembre 2006, la réforme de l’adoption (loi du 24 avril 2003 entrée en vigueur le 1er septembre 2005 et modifiée par la suite, décrets de la Communauté française des 31 mars 2004 et du 1er juillet 2005, etc.), la loi du 18 juillet 2003 favorisant l’hébergement égalitaire publiée au Moniteur du 4 septembre 2006. Des contributions sont également relatives à des matières en perpétuelle évolution que sont le droit fiscal des familles et le droit familial international.


Book
Le supermarché de l'emploi : regards sur l'opération "Mon premier emploi" du Journal "Le soir"
Authors: --- --- --- ---
ISBN: 2870851766 9782870851760 Year: 1989 Publisher: Bruxelles CIACO

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Book
Le droit judiciaire rénové : premier commentaire de la loi du 3 août 1992 modifiant le code judiciaire
Author:
ISBN: 2873770430 9782873770433 Year: 1992 Publisher: Bruxelles Kluwer Editions Juridiques Belgique


Book
Le droit social en Belgique
Authors: ---
ISBN: 2721204149 9782721204141 Year: 1992 Publisher: Paris Lamy


Periodical
Information & documentation juridiques : annuaire juridique
Author:
ISSN: 07794126 Year: 1992 Publisher: Diegem Story-Scientia

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Book
Dire le droit, faire justice
Author:
ISBN: 9782802723974 2802723979 Year: 2007 Volume: 7 Publisher: Bruxelles : Bruylant,

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Abstract

[2007]Quand dire, c'est faire... Quand dire le droit, c'est faire justice... Mais quel droit, et quelle justice ? Comment saisir le rôle du juge, au terme de décennies d'évolution profonde qui ont entraîné à la fois la transformation de son office et une formidable montée en puissance de ses décisions ? François OST, observateur attentif de ces évolutions, tente de répondre à cette question dans la dizaine d'études ici rassemblées, échelonnées sur vingt ans. S'il n'est plus (et n'a jamais été) la simple " bouche de la loi ", le juge n'a pas pour autant pris l'ancienne place du législateur au sommet de la pyramide normative. Au carrefour du réseau juridique, régulateur des divers pouvoirs qui s'y exercent, le juge combine les fonctions d'" arbitre " et d'" entraîneur " ; son pouvoir se cherche entre les rôles de Jupiter (l'impérieux), d'Hercule (l'infatigable Providence) et d'Hermès (le communicateur). Le lecteur retrouvera notamment dans cet ouvrage ces typologies devenues incontournables dans le débat sur le rôle et le statut du juge.

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