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Book
Een proces van bloed, zweet en tranen ! : Juridisering van arbeidsongevallen in de negentiende eeuw in België
Author:
ISBN: 9789065690838 9065690832 Year: 2011 Volume: 25 Publisher: Brussel : Koninklijke Vlaamse academie van België voor wetenschappen en kunsten,


Book
Les accidents du travail
Author:
ISSN: 07799268 ISBN: 2804141667 9782804141660 Year: 2002 Volume: *13 Publisher: Bruxelles : De Boeck,


Book
Les accidents du travail
Author:
ISBN: 2873773731 9782873773731 Year: 1999 Volume: 5.0 Publisher: Bruxelles : E. Story-Scientia,


Book
Management des entreprises et santé des salariés
Authors: ---
ISBN: 9782753507418 Year: 2009 Publisher: Rennes : Presses universitaires de Rennes,


Dissertation
Travail de fin d'études: "Comment le burn-out en entreprise est-il appréhendé par le droit belge au travers de la notion de risque psychosocial?"
Authors: --- --- ---
Year: 2022 Publisher: Liège Université de Liège (ULiège)

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Abstract

« Je suis en burn-out. » En êtes-vous certain ? La complexité du syndrome réside principalement dans sa définition et par conséquent, son diagnostic. Cette pathologie psychique, aujourd’hui fortement médiatisée, se révèle être un poids pour notre économie et continue toujours de se répandre. A l’origine : l’historique mais persistant problème de la souffrance au travail dont le spectre touche de multiples victimes directes comme collatérales, en inscrivant ses conséquences dans des dégâts psychologiques et économiques considérables.&#13;Le droit belge envisage la prise en charge des risques professionnels et donc des risques psychosociaux de deux manières. Premièrement, grâce au droit du travail réglementant la prévention de ces risques qui repose d’ailleurs sur l’employeur. Ensuite, grâce au droit de la sécurité sociale concrétisant la réparation des accidents du travail et maladies professionnelles au travers d’une indemnité forfaitaire qui repose, quant à elle, sur des compagnies d’assurances privées ou sur l’Agence fédérale des risques professionnels.&#13;La prévention serait donc peut-être la clé. Le système juridique belge a en tout cas initié un mouvement de ce côté en axant sa législation sur la prévention primaire des risques psychosociaux, conformément à l’avis de la littérature scientifique. Le burn-out, en tant que dommage psychosocial, aurait tendance à reculer face aux initiatives de prévention primaire mises en place en entreprise. Cependant, l’étude qualitative basée sur des entretiens semi- directifs réalisée dans le cadre de ce travail démontre une certaine propension des entreprises à se rabattre sur des méthodes plus ponctuelles et immédiates, ce qui ne colle pas avec les perspectives d’améliorations organisationnelles au sein des entreprises, prônées par les scientifiques. En la matière, un manque de politique concrète en faveur de la prévention des risques psychosociaux se fait ressentir. Afin d’assurer une stratégie optimale, il serait opportun de d’abord concentrer nos efforts afin de sensibiliser et d’informer correctement les divers acteurs en cause. En effet, il s’agit d’un point faible très prononcé chez les divers répondants interrogés.&#13;Finalement, la problématique de la réparation du burn-out, en tant que dommage psychosocial, dans le régime des accidents du travail pose question. Aucune juridiction n’a encore accédé à pareille demande, sous peur de dénaturer la condition d’évènement soudain, élément constitutif caractéristique de l’accident du travail. En effet, c’est la nature même du burn-out en tant que syndrome dont l’apparition s’inscrit dans la durée, qui compromet cette requête. Le régime des maladies professionnelles, en revanche, semble plus abordable pour le syndrome d’épuisement professionnel. Les Cours et Tribunaux ouvrent d’ailleurs peu à peu la voie à la réparation de ce trouble en tant que maladie professionnelle, par le biais du système ouvert de ce régime.


Book
1903-2003 Accidents du travail : cent ans d'indemnisation: colloque organisé le 5 décembre 2003 par la faculté de droit de l'ULB
Author:
ISBN: 2802718444 9782802718444 Year: 2003 Volume: 47 Publisher: Bruxelles : Bruylant,

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Abstract

1. Rapport introductif.- 2. La réinsertion professionnelle des victimes d'accidents du travail.- 3. Accidents du travail et état antérieur.- 4. Le contrat d'assurance contre les accidents du travail.- 5. L'évaluation du besoin d'assistance né d'un accident du travail.- 6. Le recours de l'assureur-loi.- 7. Le recours des organismes assureurs contre l'assureur-loi.- 8. L'évolution de la notion d'accident du travail.- 9. Un régime nécessaire et exemplaire de réparation des atteintes à l'intégrité physique.

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