Narrow your search

Library

ULiège (3)

UCLouvain (2)

KU Leuven (1)

UAntwerpen (1)

ULB (1)


Resource type

book (4)


Language

French (4)


Year
From To Submit

2023 (1)

2022 (2)

2020 (1)

Listing 1 - 4 of 4
Sort by

Book
Le passif environnemental de l'entreprise : contribution à l'avènement d'un droit comptable de l'environnement
Authors: ---
ISBN: 9782275072982 2275072985 Year: 2020 Volume: 18 Publisher: Paris LGDJ, un savoir faire de Lextenso

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

A travers les risques que l'entreprise fait peser sur l'environnement ou à travers les risques qui pèsent sur elle eu égard à la multiplication des obligations légales visant à protéger l'environnement, l'entreprise ne peut plus se permettre d'ignorer le risque environnemental. L'exigence d'appréhension du risque environnemental doit dorénavant accompagner l'entreprise tout au long de son existence. Le droit comptable, autant pour ses capacités historiques d'appréhension des risques de l'entreprise qu'en sa qualité d'ordonnateur du langage de l'entreprise, apparaît comme l'instrument idoine d'identification et de maîtrise du risque environnemental. Par le biais du concept de passif environnemental, le droit comptable offre dans un premier temps une grille de lecture du risque environnemental permettant de mettre en lumière la plupart des nuances de ce risque. Toujours grâce au concept de passif environnemental, le droit comptable révèle dans un second temps son aptitude à contrôler les conséquences dommageables que le risque environnemental fait peser sur l'entreprise ou l'environnement. Les mérites du droit comptable dans l'appréhension du risque environnemental de l'entreprise ne doivent cependant pas masquer une conception originelle exclusivement basée sur la reconnaissance des atteintes portées au capital financier de l'entreprise. Parce que persister dans la voie de l'ignorance d'un capital environnemental a pour effet de restreindre l'appréhension du risque environnemental, la refondation du droit comptable dans le sens de l'intégration d'un capital environnemental offre au droit comptable l'opportunité de s'affirmer en tant que branche du droit qui, bien que spécifique, n'en est pas moins vivante et à ce titre, douée d'évolution.


Book
Le CO2 vert capturé par le droit : le carbone en agriculture et en sylviculture : actes des Rencontres de droit rural, 28 janvier 2021
Authors: --- --- ---
ISBN: 9782711037452 2711037452 Year: 2022 Publisher: Paris : LexisNexis,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

L'agriculture et la sylviculture représentent 19 % des émissions de gaz à effet de serre. Heureusement, l'empreinte carbone de l'agriculture et de la sylviculture demeure à double face. Par leur capacité à stocker du carbone et à produire de la biomasse, l'agriculture et la sylviculture constituent un merveilleux terreau juridique pour mettre en oeuvre de nouvelles politiques accompagnant des changements de comportements, jugés climato-compatibles. L'objectif de neutralité carbone repose sur deux piliers : diminution des émissions de gaz à effet de serre d'un côté, augmentation de la séquestration de carbone de l'autre. L'un n'ira pas sans l'autre. Le monde professionnel agricole et forestier s'est pleinement emparé de cet enjeu et, en particulier, du nouveau « Label bas-carbone » mis en place par le décret n° 2018-1043 du 28 novembre 2018. De nombreuses méthodes sectorielles ont ainsi vu le jour. Toutefois, la décarbonation de l'économie française grâce à l'agriculture et à la sylviculture ne pourra se réaliser sans que les acteurs trouvent un chemin juridique sécurisé. Cet ouvrage pionnier, fruit d'une collaboration entre l'Association française de droit rural, le think tank Agridées et la Chaire universitaire de droit rural et de l'environnement de l'Université de Bourgogne, et fort du soutien de l'Académie d'agriculture de France, rassemble les premières contributions indispensables à la réussite de l'objectif national consistant à atteindre la neutralité carbone en 2050. L'agriculture et la sylviculture sont des activités qui ont cette capacité à séquestrer le CO2 pendant que d'autres ne font qu'en rejeter. Sur les continents sa captation est verte, dans les océans elle est bleue. Qu'il soit vert ou bleu, comment éviter que ce gaz ne soit plus ce triste anthropique cancer terrestre ?


Book
L'entreprise résiliente : risques globaux et sanitaires, transition écologique, innovation sociétale
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9782711037971 Year: 2023 Publisher: Paris : [Neuilly sur Seine] : LexisNexis ; Planète Social,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

À l'ère de l'anthropocène et du dépassement de plusieurs limites planétaires, l'année 2020 restera comme celle de la pandémie mondiale de la Covid-19 : pour certains, son irruption constitue tout à la fois " l'avertissement que nous devons d'urgence quitter notre chemin de développement destructeur " et " une opportunité (...) pour protéger notre climat et la nature pour les décennies à venir " (Inger Andersen, déc. 2020). Alors que la collectivité humaine cherche depuis 1992 les voies d'un développement durable, et que le contexte issu de la crise sanitaire s'impose, il est apparu légitime de s'interroger sur la façon dont cette crise est susceptible non seulement de contribuer à une modification de la perception et de la gestion des risques générés par l'activité des entreprises mais également de constituer une opportunité d'action, en soutien à un développement économique compatible avec des exigences relevant de l'intérêt général et de la préservation du Bien commun. Au-delà, parce que cet évènement sanitaire n'est pas conjoncturel mais s'inscrit dans un contexte de crise globale et systémique, la réflexion s'est élargie à d'autres dynamiques qui contribuent à transformer le contexte socio-économique dans lequel évoluent les entreprises. Réalisé dans le cadre d'un programme de recherche lancé par le Réseau national des Maisons des Sciences de l'Homme (RnMSH), le présent ouvrage a pour objectif de croiser, dans une logique interdisciplinaire mais aussi internationale, les regards des juristes, des gestionnaires, des sociologues et des économistes sur les changements et transitions en cours auxquels les entreprises sont confrontées. Trois pôles de réflexion ont été identifiés afin de déterminer les leviers susceptibles d'être mis en œuvre par les organisations pour s'inscrire dans une démarche de prévention des risques globaux et sanitaires alors qu'elles sont confrontées à la transition écologique et énergétique sur fond de capitalisation des innovations sociétales issues de la période de crise sanitaire. Ils visent à : - privilégier de nouvelles gouvernances - travailler mieux - agir autrement sur le marché.


Book
Droit bancaire et financier : mélanges AEDBF-France VIII
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9782850340291 Year: 2022 Publisher: Paris : RB édition,

Loading...
Export citation

Choose an application

Bookmark

Abstract

Le huitième volume de la collection des Mélanges AEDBF propose une approche très diversifiée du droit bancaire et financier. Il comprend en effet de nombreux articles, pratiques ou de fond, émanant de professionnels (avocats, juristes de banque, membres d'autorités de supervision ou de régulation) ou d'universitaires, autour des thèmes du droit bancaire, du droit des sociétés, du droit des marchés financiers, des nouvelles technologies et des FinTech, de la compliance, des procédures, du droit pénal financier et de la fiscalité.

Listing 1 - 4 of 4
Sort by