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Par leur importance, les organismes de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) ont aujourd'hui une place de choix dans la collecte et la gestion de l'épargne investie en instruments financiers : ils représentent en France, fin 2015, un encours de plus de 755 milliards d'euros, gérés par 3 300 OPCVM. Ces véhicules de gestion collective sont fortement encadrés par le droit de l'Union européenne, transposé dans le Code monétaire et financier et la réglementation de l'AMF. En constante évolution afin de s'adapter aux développements de la pratique, ce droit technique est d'une très grande richesse. C'est à la présentation détaillée des règles juridiques régissant les différentes étapes de la vie d'un OPCVM, leurs rapports avec les émetteurs et les investisseurs, ainsi que de celles qui gouvernent le statut, les fonctions et responsabilité de leurs acteurs (sociétés de gestion de portefeuille, dépositaires et commercialisateurs), que s'attache cet ouvrage. À jour des dernières évolutions législatives et réglementaires, l'étude intègre également la jurisprudence des juridictions administratives et judiciaires ainsi que celle de la commission des sanctions de l'Autorité des marchés financiers (AMF). Il met également en lumière l'articulation du droit des OPCVM avec d'autres branches du droit, telles que le droit des sociétés, le droit des contrats et de la responsabilité. Cet ouvrage s'adresse à toute personne qui s'intéresse aux OPCVM, notamment aux professionnels de la gestion collective, aux magistrats, avocats et universitaires, ainsi qu'aux étudiants souhaitant se spécialiser dans ce domaine.
Sociétés d'investissement --- Droit. --- Sociétés d'investissement --- Investissements solidaires --- Gestion de portefeuille --- Droit
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Marché financier --- Banques --- Capital market --- Banking law --- Droit --- Droit européen --- Law and legislation --- Droit européen. --- Marché financier --- Droit européen.
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Le huitième volume de la collection des Mélanges AEDBF propose une approche très diversifiée du droit bancaire et financier. Il comprend en effet de nombreux articles, pratiques ou de fond, émanant de professionnels (avocats, juristes de banque, membres d'autorités de supervision ou de régulation) ou d'universitaires, autour des thèmes du droit bancaire, du droit des sociétés, du droit des marchés financiers, des nouvelles technologies et des FinTech, de la compliance, des procédures, du droit pénal financier et de la fiscalité.
Marché financier --- Banques --- Capital market --- Banking law --- Droit --- Droit européen. --- Law and legislation --- Financial law --- France
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Le professeur Jean-Jacques Daigre est aujourd'hui une figure de référence dans le monde bancaire et financier. Universitaire et avocat, il a su, durant toute sa carrière, faire le trait d'union entre la vie académique et la pratique et enrichir l'une par l'autre. Il a d'abord laissé un héritage important à Poitiers en faisant entrer la Faculté de droit dans le réseau des Diplômes de Juriste Conseil d'Entreprises (DJCE), dont il a présidé sa fédération nationale. Il s'est ensuite investi à l'Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne, où il a fait rayonner le Master de droit bancaire et financier avant de diriger l'UFR de Droit des affaires. Les praticiens du droit des sociétés et du droit bancaire et financier le connaissent en grande partie grâce à ses nombreux écrits et à son implication scientifique dans les plus grandes revues de ces domaines. Son engagement continu au service des associations professionnelles, telles l'Association nationale des sociétés par actions (ANSA) ou encore l'Association européenne du droit bancaire et financier (AEDBF), a scellé son autorité. Ses collègues, élèves et amis ont naturellement voulu lui rendre hommage en lui offrant ces Mélanges. Pour poursuivre le dialogue avec les idées qui ont progressivement dessiné sa pensée, les contributions retracent les matières auxquelles il a consacré sa carrière. Commençant par la procédure en passant par le droit des sociétés sans oublier les questions générales intéressant le droit des affaires, l'ouvrage fait une large place à des thématiques qui portent désormais son empreinte : le droit des sociétés cotées et la compliance, le droit bancaire, le droit des marchés financiers et, dans une approche plus transversale, les sources et régulation des services financiers. Les nombreux sujets traités, qui touchent à la fois des questions fondamentales et d'actualité, intéresseront tout autant les chercheurs que les praticiens.
P13 - Liber Amicorum --- Marché financier --- Banques --- Droit --- Daigre, Jean-Jacques --- Banking law. --- Capital market --- Financial institutions --- Law and legislation. --- Daigre, Jean-Jacques. --- France --- Droit.
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