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La Révolution française et le droit de la pollution

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Protection du patrimoine architectural aux États-Unis et au Royaume-Uni : initiative privée à but non lucratif
Authors: ---
ISBN: 9782296105249 Year: 2009 Publisher: Paris : Condé-sur-Noireau : L'Harmattan, Corlet Numérique,

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L'initiative privée, individuelle ou associative, est à l'origine du mouvement de la protection du patrimoine architectural anglais et américain. Si le National Trust anglais est l'association de protection du patrimoine par excellence, il existe bien d'autres types d'organisations qui agissent dans ce domaine. Les outils juridiques dont elles disposent sont de deux ordres. Ceux qui permettent la protection de l'intégrité physique du patrimoine architectural : limites des droits du propriétaire, taise en place d'un statut protecteur, de servitudes particulières, ou de Transferable Development Rights. Et ceux qui assurent son financement : Revolving fund, incitations fiscales et subventions. Dans cet ouvrage, Christel de Noblet explore les outils juridiques de protection du patrimoine anglo-saxon jusqu'alors terra incognita. Mais plus important encore, elle montre comment l'initiative privée anglo-saxonne est à l'aube d'une mutation fondamentale. Rentabilité économique et impact social deviennent les nouveaux moteurs du milieu associatif dans lequel viennent s'investir les venture philanthropists. Ce qui se passe outre-Manche et outre-Atlantique peut-il devenir une source d'inspiration pour le mouvement de la protection du patrimoine français ?


Book
2002 Génèse d'une loi sur les musées
Authors: --- --- ---
ISBN: 9782111575813 Year: 2021 Publisher: Paris : Comité d'histoire du ministère de la Culture : La Documentation française,

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Book
Les archives et la genèse des lois
Authors: --- --- ---
ISBN: 9782343083902 Year: 2016 Publisher: Paris : L'Harmattan,

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Book
Archives des dictatures : enjeux juridiques, archivistiques et institutionnels
Authors: --- --- ---
ISBN: 9782343058610 Year: 2015 Publisher: Paris : l'Harmattan,

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Book
Mélanges en l'honneur de Jehan de Malafosse : entre nature et humanité

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Le Professeur Jehan de Malafosse, historien du droit, a été l'un des pionniers du droit de l'environnement. On lui doit, notamment, le premier traité de droit de l'environnement consacré à la nature. Il a été l'un des créateurs du premier diplôme d'études approfondies de droit de l'environnement créé à l'Université Panthéon-Sorbonne dans les années 1980 avec ses éminents collègues dont notamment Claude-Albert Colliard, Jacqueline Morand-Deviller, Emmanuel du Pontavice. II a été à l'origine de la création, avec Christian Huglo, du JurisClasseur Environnement (1992), coauteur de la Revue du JurisClasseur Environnement, puis du premier Code de l'environnement aux Éditions LexisNexis (2001). Les contributions contenues dans cet ouvrage et rédigées par les meilleurs spécialistes concernent quatre grands thèmes du droit de l'environnement : - Protéger la Nature et protéger l'Homme ; - Protéger les espèces ; - Prévenir et lutter contre les pollutions ; - Accéder à la Nature. Ces sujets sont aujourd'hui, depuis la COP 21 et la protection de la Biodiversité, d'une actualité certaine. Sous la direction de Jérôme Fromageau, Christian Huglo et François-Guy Trébulle. Préface de François-Guy Trébulle. Ont contribué à cet ouvrage : Jean-Marie Breton, Céline Castets-Renard, Annie Charlez, Maguelonne Dejeant-Pons, Laurent Fonbaustier, Jérôme Fromageau, Carole Hernandez-Zakine, Christian Huglo, Patrick Le Louarn, Eric Naim-Gesbert, Jean-Pierre Plavinet, Christophe Privat, Nicolas de Sadeleer, Patricia Savin, Henri Smets, Patrick Thieffry. Sommaire : Première partie : PROTÉGER LA NATURE ET PROTÉGER L'HOMME Patricia Savin, Du droit de l'environnement au droit à l'environnement: vers un nouveau paradigme ? Carole Hernandez-Zakine, La propriété privée au service du patrimoine commun Jérôme Fromageau, Rémanence de l'Ancien droit : les droits fondés en titre Céline Castets-Renard, Les dommages et intérêts punitifs en droit de l'environnement : Droit comparé et analyse économique du droit Maguelonne Déjeant-Pons, Les travaux du Conseil de l'Europe concernant le patrimoine naturel, culturel et le paysage, valeurs de civilisations Deuxième partie : PROTÉGER LES ESPÈCES Éric Naim-Gesbert, Du droit naturel de l'environnement. Pour une pax natura puisée à la source cicéronienne Patrick Thieffry, Chasse et proportionnalité : à propos de la nécessaire mais excessive chasse printanière à la caille des blés et à la tourterelle des bois dans l'fle de Malte Christophe Privat, Chasse et durabilité, quelques éléments pour un pas de deux bien hésitant Laurent Fonbaustier, Vers une pêche (en eau douce) durable : les instances de la pêche, miroir des préoccupations environnementales Annie Charlez, Le Sanglier et le droit Troisième partie : PRÉVENIR ET LUTTER CONTRE LES POLLUTIONS Henri Smets, Le droit l'assainissement en France Nicolas de Sadeleer Procédures de mise sur le marché des substances chimiques, des produits phytopharmaceutiques, et des OGM Jean-Pierre Plavinel Responsabilité agricole et gestion durable des eaux et des sols dans le bassin versant Christian Huglo, Réflexions autour de l'affaire de Bhopal : une catastrophe humaine, environnementale et judiciaire Quatrième partie : ACCÉDER A LA NATURE Jean-Marie Breton, Patrimoine culturel, tourisme alternatif et développement local durable (enjeux problématiques et gestion opérationnelle) Patrick Le Louarn, De la « bête noire » au touriste, le droit confronté à l'ouverture des forêts au public

Keywords

Environnement --- Nature --- Pollution --- Droit --- Protection


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Développement durable et entreprise

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Tout aurait-il été dit et écrit sur les rapports que nouent le développement durable et l'entreprise ? Les relations entre ces deux mondes, récemment infléchies, le seront davantage encore demain. Modifiées, elles l'ont tout d'abord été sous la pression d'une crise économique et financière qui, pour certaines entreprises, pourrait inciter à négliger la "durabilité". Transformées, elles le sont également parce que se manifeste, dans la conscience du public, le sentiment diffus que les temps sont venus d'un "nouveau développement durable". Évolutives, elles le seront enfin parce que le législateur impose que les entreprises soient plus attentives à leur politique environnementale et sociale et informent le public des mesures qu'elles adoptent pour la satisfaire. Leur réputation est donc en jeu. La problématique, renouvelée, plutôt que d'opposer les piliers historiques du développement durable au cœur même de l'entreprise, invite à la reformulation d'une intégration, plus substantielle, entre les sphères économique, sociale et environnementale, dans le cadre d'un développement lui-même pensé différement. C'est ce sillon que creusent les actes de ce colloque qui s'emploie, en croisant les regards de juristes publicistes et privatistes, à comprendre si le développement durable et l'entreprise sont, en dernière analyse, un risque ou une chance l'un pour l'autre. [4e de couv.]


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Un patrimoine vivant, entre nature et culture : liber amicorum en l'honneur de Jérôme Fromageau
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9782849343982 2849343986 Year: 2019 Publisher: Paris : Mare & Martin,

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La 4ème de couv. indique : "Les patrimoines naturel et culturel sont, ainsi qu'en témoignent les enseignements et les thèmes de recherche de Jérôme Fromageau, intimement liés. Un peu comme dans un jardin, où la nature, dans sa dimension première, biologique et sauvage, apparaît domestiquée par l'homme, du fait de savoirs et d'expériences lentement sédimentés. L'immatériel donne ainsi la main au matériel, pour promouvoir une conception du patrimoine essentiellement vivante et produire le meilleur. De la variété des centres d'intérêt académiques et des goûts personnels de Jérôme Fromageau, ces Mélanges rendent fidèlement compte, qui s'organisent à partir de quatre pôles, eux-mêmes articulés autour de l'idée majeure de patrimoine vivant : " protéger la nature ", " préserver la culture ", " lier nature et culture ", " analectes ". "

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