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Les arrêts de règlement du parlement de Rouen fin XVIème - XVIIème siècles
Authors: ---
ISBN: 2913397034 Year: 1999 Volume: *1 Publisher: Paris Université Panthéon-Assas

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Book
Histoire, peuple et droit : mélanges offerts au professeur Jacques Bouveresse
Authors: --- --- ---
ISBN: 9791024003412 Year: 2014 Publisher: Mont-Saint-Aignan : Presses universitaires de Rouen et du Havre,

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Abstract

Keywords

Droit --- Histoire


Book
Tabellionages au Moyen Âge en Normandie : Un notariat à découvrir
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9791024001531 9791024010533 Year: 2018 Publisher: Mont-Saint-Aignan : Presses universitaires de Rouen et du Havre,

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Le tabellionage est à la France du Nord ce que le notariat est au Sud. Ce sont des notaires et ce ne sont pas des notaires. Dans le midi, la signature du notaire suffit. Les tabellions doivent eux faire valider les actes qu'ils enregistrent par l'autorité judiciaire dont ils dépendent. Les deux faces de la justice, la gracieuse et la contentieuse restent étroitement liées. Dans certaines régions, ces actes ont été conservés dès le XIVe siècle dans des centaines de registres, en Normandie, en Bourgogne, dans l'Orléanais ou le Dunois. Les historiens disposent là d'une source exceptionnelle, qui va leur permettre de pénétrer dans la vie des familles, éclairer la vie économique, les pratiques religieuses, le rôle de la femme ou les décalages entre la pratique et les coutumes. Le tabellionage normand présente cependant des caractères particuliers, il ne contient guère de testament, ni d'inventaire après décès ; il sépare le meuble et l'immeuble ; et il oublie souvent de conserver le premier. Les recherches rassemblées ici éclairent les modes de tarification, les raisons qui ont poussé à mettre en registre, le comportement des élites urbaines, le rôle des tabellions dans l'administration fiscale, ou la manière dont ils contournent le poids de la très originale coutume normande. On a voulu fournir au lecteur un guide d'exploration et d'utilisation des tabellionages. Les villes de Caen, Rouen, Alençon, Neufchâtel, Louviers ou Vernon, seront tour à tour abordées. Il a semblé important aussi d'élargir ces recherches d'une part à la période postmédiévale, d'autre part à une autre terre à registres, les pays de Loire. La Normandie n'est pas seule dans cette histoire.


Book
Le juriste et la coutume du Moyen Âge au Code civil
Authors: --- --- --- ---
ISBN: 9782814301382 Year: 2014 Publisher: Nancy : PUN-Éditions universitaires de Lorraine,

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« Tout ce qu'elle saura et pourra faire » : Femmes, droits, travail en Normandie du Moyen Âge à la Grande Guerre

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Accompagnant l'exposition Femmes au travail en Seine Maritime présentée aux Archives départementales de Seine-Maritime, ce volume réunit les contributions d'archivistes et d'historiennes ou historiens de la société et du droit, venant d'uni­versités françaises et américaines. Les recherches qui sont à l'origine du livre et de l'exposition résultent d'une collaboration fructueuse entre le Grand Réseau de recherche « Culture et société en Normandie » (région Haute-Normandie), les Archives départementales de Seine-Maritime et l'université de Rouen. Elles mettent en lumière des femmes actives qui furent des protagonistes de la vie sociale et économique de la région, depuis le Moyen Âge et jusqu'à la première guerre mondiale, en dépit des limites que leur imposa la Coutume normande, l'une des plus restrictives de France en ce qui concerne les droits des femmes, jusqu'à la fin de l'Ancien Régime. En découvrant les documents et témoignages laissés par chacune d'entre elles, et sans occulter la fragilité des plus démunies, lectrices et lecteurs pourront s'émer­veiller de « tout ce qu'elle saura et pourra faire »...


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Les parlementaires, acteurs de la vie provinciale : XVIIe et XVIIIe siècles

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Des parlementaires des XVIIe et XVIIIe siècles, l’historiographie retient avant tout l’image de magistrats souverains, jaloux de leurs prérogatives judiciaires, de leur prestige et dont l’histoire publique est d’abord faite de complexes relations avec la monarchie. En les plaçant au cœur de l’analyse comme acteurs de la vie locale et provinciale, les auteurs de ce livre, historiens du droit et historiens modernistes, proposent un déplacement du regard de l’institution vers les hommes qui l’incarnent et la font vivre. Sortis de leur face à face avec la Monarchie, les parlementaires, entendus tant comme groupe que comme ensemble d’individualités, se révèlent des interlocuteurs incontournables des municipalités, des intendants, des gouverneurs ou des États provinciaux mais aussi des agents actifs d’une identité provinciale. Cette démarche invite à considérer la ville et la province comme lieux d’exercice de la fonction mais aussi comme lieux de vie de cette élite dont il s’agit dès lors de mesurer le poids politique, social et économique. Isolément, aucune de ces perspectives n’était inexplorée, cependant l’évolution de la recherche montre l’intérêt de rouvrir le dossier en reformulant les interrogations mais aussi en croisant ces diverses perspectives.

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