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Les modalités de paiement de l’État moderne : Adaptation et blocage d’un système comptable
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 2111294160 2110953810 Year: 2017 Publisher: Paris : Institut de la gestion publique et du développement économique,

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Si on connaît le poids de l’armée, de la marine ou du service de la dette, les circuits internes qu’emprunte, au XVIIIe siècle, l’argent de l’État redistributeur demeurent encore obscurs. Les dotations des principales caisses centrales, les transferts de fonds de caisse à caisse, les ordres de paiement, notamment sur les caisses provinciales, et finalement l’acquittement des dépenses auprès des nombreux destinataires des fonds publics n’ont pas été étudiés en tant que tels. Or, apprécier la manière dont l’État organise la gestion de ses dépenses, met en œuvre les modalités de redistribution de l’argent public, et fait face (ou non) à ses obligations de paiement, nous renseigne utilement sur les relations financières qu’il entretient avec la société. Comment l’État paye les Français ? Qu’il s’agisse du paiement des soldes, gages, rentes, remboursement des corvées militaires, exemptions, remises fiscales, indemnités des expropriés, pensions, gratifications..., par quelles voies les fonds parviennent-ils à leurs destinataires ? Selon quel ordre de priorité, quelle forme (espèces, billets), quel délai ? Les travaux issus de cette journée d’études s’intéressent aux paiements de l’État moderne en observant l’administration monarchique dans un rôle plutôt gratifiant celui de dispensateur des deniers royaux, sans pour autant oublier que cette capacité de redistribution constitue l’exact pendant d’une capacité de prélèvement rendue possible par le monopole de la violence légitime.


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La comptabilité publique en Europe : 1500-1850
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9782753513372 2753513376 2753567891 Year: 2019 Publisher: Rennes : Presses universitaires de Rennes,

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Ce livre est l'un des premiers à présenter une histoire comparée du contrôle et de la comptabilité publique dans l'Europe des États modernes. Il l'aborde sans a priori, ni sur les « carences » (la diversité des caisses, la multiplicité des ordonnateurs, l'absence d'unité des comptes, la puissance des intermédiaires financiers, le principe du secret, la méconnaissance des avantages de la comptabilité marchande, l'ignorance du concept de « valeur »…), ni sur les « avancées » (développement des chambres des comptes, maîtrise comptable de la dette, élaboration de règles universelles, formation de modèles comptables et de modèles de gestion publique…) traditionnellement mises en avant à propos de l'ancienne gestion pratiquée par les organisations étatiques. Structuré en quatre grandes parties (la documentation comptable et ses enjeux, les comptes et la formation de l'état territorial, l'élaboration de systèmes comptables et la construction des savoirs) il dégage des résultats décisifs sur les finalités et l'efficacité des comptes, les techniques comptables et les hybridations culturelles à travers l'Europe jusqu'à la formation des grands règlements normatifs du milieu du XIXe siècle.


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Une fiscalité de guerre ? : Contraintes, innovations, résistances

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La Première Guerre mondiale a constitué à la fois un tournant et un bouleversement pour les finances publiques des pays belligérants : en mobilisant de nouvelles ressources financières, le conflit a tout d’abord remis en question les équilibres monétaires et financiers ; il a également ouvert un long cycle de déficit budgétaire, d’endettement et d’inflation. L’étude de ce front financier a fait l’objet d’une première publication de travaux inédits sur une question jusque-là peu étudiée. À l’échelle des institutions politiques et financières, la Grande Guerre a déstabilisé le système de gestion des finances publiques et engendré désorganisation administrative, désordres comptables puis improvisations et innovations multiples. L’émergence d’un nouveau visage de l’État dans les pays européens engagés dans la guerre a fait l’objet d’une deuxième publication, qui complète ainsi la première par le regard neuf qu’elle offre sur le fonctionnement interne des administrations en temps de guerre. Faisant suite à ces deux ouvrages, ce troisième volume entend se centrer sur l’appel à la fiscalité qui a pris le relais de l’appel à l’épargne pour financer la guerre. Quels types de taxes les gouvernements ont-ils développé ou créé ? Le patriotisme financier manifesté lors des emprunts s’est-il prolongé dans un consensus autour de l’impôt ou bien s’est-il conjugué avec des résistances, voire le développement de fraudes, face à l’augmentation des contributions fiscales ? Dans ce volume, l’analyse comparative des effets de l’élévation de la fiscalité dans les différents pays belligérants nourrit la réflexion historique et permet de tracer là encore des similitudes et des différences parfois inattendues entre les pays. Une bibliographie thématique réunit les références des trois volumes et s’enrichit des dernières parutions scientifiques sur la Grande Guerre.

Keywords

Economics --- History --- 14-18 --- État --- finances publiques --- fiscalité --- gestion des finances --- impôt --- commerce --- entreprises --- finances --- France --- industrie --- industrie militaire --- relations franco-américaines --- Economic conditions --- Bro-C'hall --- Fa-kuo --- Fa-lan-hsi --- Faguo --- Falanxi --- Falanxi Gongheguo --- Faransā --- Farānsah --- França --- Francia (Republic) --- Francija --- Francja --- Francland --- Francuska --- Franis --- Franḳraykh --- Frankreich --- Frankrig --- Frankrijk --- Frankrike --- Frankryk --- Fransa --- Fransa Respublikası --- Franse --- Franse Republiek --- Frant︠s︡ --- Frant︠s︡ Uls --- Frant︠s︡ii︠a︡ --- Frantsuzskai︠a︡ Rėspublika --- Frantsyi︠a︡ --- Franza --- French Republic --- Frencisc Cynewīse --- Frenska republika --- Furansu --- Furansu Kyōwakoku --- Gallia --- Gallia (Republic) --- Gallikē Dēmokratia --- Hyãsia --- Parancis --- Peurancih --- Phransiya --- Pransiya --- Pransya --- Prantsusmaa --- Pʻŭrangsŭ --- Ranska --- República Francesa --- Republica Franzesa --- Republika Francuska --- Republiḳah ha-Tsarfatit --- Republikang Pranses --- République française --- Tsarfat --- Tsorfat --- Γαλλική Δημοκρατία --- Γαλλία --- Франц --- Франц Улс --- Французская Рэспубліка --- Францыя --- Франция --- Френска република --- פראנקרייך --- צרפת --- רפובליקה הצרפתית --- فرانسه --- فرنسا --- フランス --- フランス共和国 --- 法国 --- 法蘭西 --- 法蘭西共和國 --- 프랑스 --- France (Provisional government, 1944-1946)


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De l’estime au cadastre en Europe. L’époque moderne

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Deuxième volume d’une ambitieuse enquête sur les cadastres en Europe du Moyen Âge à la période contemporaine, ce livre poursuit aux temps modernes les thématiques traitées précédemment. À travers les documents cadastraux se révèlent des sociétés, des stratégies politiques, des cultures qui se croisent, s’influencent ou divergent à travers tout le continent. Après les illustres arpentages romains et un essor cadastral au Moyen Âge sur les bords italiens de la Méditerranée, l’horizon s’élargit et couvre une Europe de l’Atlantique à l’Oural, remontant jusqu’à la mer Blanche. Au XVIe et au XVIIe siècles, Hongrie, Moscovie, Pologne et Suède font leur entrée dans le monde des cadastres. Les réalisations cartographiques prennent plus d’importance. Au XVIIIe siècle, les États s’échangent modèles et expériences. Un saut d’échelle s’est produit depuis les initiatives médiévales, prises principalement par les municipalités. Au sein de cette « République des administrateurs » où ne manquent guère que les Anglais, qui échappent à la notion même, se forge une modernité fiscale européenne, autour de l’usage renouvelé de pratiques anciennes, théorisé par les physiocrates, et débouchant, au-delà du fisc, sur des objectifs de développement et d’aménagement du territoire promis à l’avenir. Des documents suédois, espagnols, poméraniens et ottomans, rares dans la bibliographie française, ainsi qu’une chronologie générale complètent cet ouvrage auquel ont collaboré vingt-quatre des meilleurs spécialistes français et étrangers.


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Les crises de la dette publique : XVIIIe-XXIe siècle

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Ce livre a pour objectif de soumettre à l’expertise des historiens la question qui agite autant le monde savant que les politiques, les citoyens et les médias : comment un État ou un groupe d’États peut-il entrer dans une crise de la dette publique et comment peut-il s’en sortir ? Il semble bien en effet que les historiens disposent d’un vaste champ expérimental, susceptible d’autoriser les comparaisons dans le temps et dans l’espace. Au-delà des variations fortes du contexte dans lequel leurs observations s’insèrent, leurs constats peuvent ainsi entrer en résonance avec les théories ou les faits énoncés ou révélés par les économistes et les sociologues, ouvrant ainsi la voie à un véritable dialogue interdisciplinaire. Les exemples ne manquent pas, ils foisonnent, de moments critiques où les États se sont trouvés dans une situation de surendettement qu’ils ne parvenaient plus à surmonter. Ce livre entend rendre compte de ces épisodes sans doute improprement appelés « crises ». Il s’agit, en effet, d’interroger les auteurs sur un faisceau d’expériences historiques depuis le XVIIIe siècle jusqu’à nos jours, et de leur demander d’analyser à la fois les évolutions qui ont conduit à une montée de la dette publique et les remèdes qui ont pu être appliqués pour tenter de la juguler. De l’Amérique latine à la Russie, le spectre géographique de cette publication a une large portée internationale, l’ouvrage ne délivre certes pas de recettes mais apporte un nouvel éclairage sur des processus qui peuvent faire déraper la dette publique et sur les méthodes employées pour la réduire, l’endiguer, voire l’annuler.

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