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Les animaux et le droit
Author:
ISBN: 2807942261 9782807942264 Year: 2023 Publisher: Bruxelles Larcier


Periodical
Les après-midis d'études du CEFAP
Authors: ---
ISBN: 9782804483470 Year: 2015 Publisher: Brussel Larcier

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Keywords


Book
Droit familial
Authors: --- --- ---
ISBN: 2807937926 9782807937925 9782807931503 9782807926516 9782807919400 9782807911888 9782807903562 9782804495688 9782804486099 9782804477165 9782804467449 9782804452667 9782804446321 9782804433406 Year: 2023 Publisher: Bruxelles Larcier

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Abstract

Ce Code, élaboré par le Comité de rédaction de la Revue trimestrielle de droit familial, est composé de rubriques qui correspondent aux différentes thématiques du droit de la famille au sens large et qui comprennent chacune les dispositions applicables à cette matière spécifique. Ont également été mis en exergue les dispositions transversales à l’ensemble des matières du droit de la personne et de la famille : les textes relatifs aux droits fondamentaux et certaines dispositions générales de droit civil et de droit judiciaire. L’objectif est donc de pouvoir disposer de l’ensemble des textes législatifs en rapport avec chaque thématique du droit familial : les textes transversaux et les textes spécifiques.


Book
Les après-midis d'études du CEFAP : actualités en droit de la famille, 2 octobre 2015 : questions actuelles en droit des successions : l'hébergement égalitaire
Authors: --- --- --- ---
Year: 2016 Publisher: Bruxelles Larcier

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Keywords


Book
Codes annotés. Droit familial
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9782807919440 Year: 2020 Publisher: Bruxelles Larcier

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Abstract

Ce Code, élaboré par le Comité de rédaction de la Revue trimestrielle de droit familial, est composé de rubriques qui correspondent aux différentes thématiques du droit de la famille au sens large et qui comprennent chacune les dispositions applicables à cette matière spécifique. Ont également été mis en exergue les dispositions transversales à l’ensemble des matières du droit de la personne et de la famille : les textes relatifs aux droits fondamentaux et certaines dispositions générales de droit civil et de droit judiciaire. L’objectif est donc de pouvoir disposer de l’ensemble des textes législatifs en rapport avec chaque thématique du droit familial : les textes transversaux et les textes spécifiques. Cette nouvelle édition du Code est à jour au 1er janvier 2020. Cette édition bénéficie de l’app Larcier Code qui permet d’accéder partout et à tout moment aux dispositions mises à jour. L’app Larcier Code est accessible online et offline et munie d’un moteur de recherche simple et pratique.

Keywords

famille --- code --- droit --- Belgique


Digital
Les entraves à la libre disposition du bien : tant à l'égard des parties qu'à l'égard de son statut juridique
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9782807909519 Year: 2018 Publisher: Bruxelles Larcier

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La rédaction de l'acte de vente : un parcours du combattant?

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Abstract


Book
La rédaction de l'acte de vente : un parcours du combattant ?
Authors: --- --- --- --- --- et al.
ISBN: 9782807924239 2807924239 Year: 2020 Publisher: Bruxelles : Larcier,

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Abstract

De tout temps, l’acte de vente a occupé une place centrale dans la pratique notariale. Non seulement il constitue la majorité des dossiers traités dans une étude, mais il aborde diverses matières juridiques lors de son élaboration. En effet, droit des régimes matrimoniaux, droit international privé, droit des biens, droit de l’urbanisme, copropriété et indivision, droit fiscal… toutes ces matières sont abordées et reprises lors de la rédaction de l’acte authentique de vente. La conséquence de cette myriade de matières peut apporter des difficultés tant dans la compréhension que la rédaction de certaines clauses spécifiques. Cet ouvrage, au travers de diverses contributions scientifiques, a l’ambition d’offrir aux praticiens un guide permettant d’éviter certains pièges au cours de la rédaction de l’acte de vente. Cet ouvrage tente une approche à la fois théorique et pratique. Il n’a pas la prétention de procurer une analyse exhaustive sur le contrat de vente mais plutôt un guide permettant d’apporter une meilleure compréhension de points particuliers et souvent obscurs pour les praticiens.


Digital
La séparation du couple non marié

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Digital
La rédaction de l'acte de vente : un parcours du combattant?

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