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Arbitrage (droit)

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ARBITRAGE (DROIT)

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Arbitrage (droit international privé)

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Arbitrage (droit) --- Procédure civile

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La figure d'arbitre de l’Europe représente dès la première modernité une aporie, puisqu’elle allie à l’idéal politique du jugement sage, au-dessus des parties, la capacité à imposer ce même jugement et donc à prendre parti. La théorie réaliste des relations internationales, qui met l’accent sur la défense des intérêts nationaux, récuse par ailleurs la figure de l’arbitre désintéressé au profit d’une réflexion en termes de hiérarchie des puissances. L’apparition d’une «raison publique européenne» conduisit cependant au développement de l’arbitrage des conflits, par un prince, une puissance extérieure ou une institution ad hoc. Si l’on constate une grande variété des pratiques politiques de l’arbitrage, les XVIIe et XVIIIe siècles manifestèrent un besoin croissant de définitions juridiques, que les failles du système européen des XIXe et XXe siècle ne firent que renforcer.Issu d’un colloque universitaire, cet ouvrage rassemble les contributions d’historiens modernistes et contemporanéistes, à la recherche des définitions fluctuantes de cet «arbitre» qui s’incarna tantôt dans une puissance dominante, forte de son imperium, aspirant volontiers à une monarchie universelle et tirant de ce titre d’arbitre des avantages et du prestige, tantôt dans un médiateur, tâchant par son influence d’orienter les négociations dans le respect d’un nouveau droit international. Les tentatives de conciliation entre deux pôles montrent bien la difficulté historique et conceptuelle de cette notion qui ne cessa cependant de représenter un leitmotiv et un idéal.

Arbitrage (droit) --- Histoire.