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Tome 1 : XV-542 p. 0F Tome 2 : VI-320 p., Preuves. 28 Thèse d'agrégation présentée à la Faculté de Droit de l'Université Libre de Bruxelles

Histoire --- Histoire institutionnelle --- Propriété foncière, histoire --- Biens communaux, histoire

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Contre la doctrine dominante, Sarah Vanuxem démontre dans cet ouvrage que la propriété ne peut pas être conçue comme ce « pouvoir souverain d'un individu sur les choses ». Même dans le droit moderne, dans le code civil lui-même, dans ses racines romaines et médiévales, la propriété est prise dans la communauté – les choses sont enracinées dans le commun. En montrant qu'il est possible d'accorder des droits aux lieux, Sarah Vanuxem permet de sortir, de l'intérieur même de notre droit, de la conception occidentale moderne – et de faire converger nos héritages juridiques avec les perspectives écoféministes et indigènes les plus radicales.

Biens (droit) --- Biens communaux --- Propriété --- Droit des biens --- Property --- Right of property

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Une ressource, une communauté et des règles de gouvernance établies afin de gérer équitablement la ressource: l'alliance de ces trois éléments constitue ce que l'on nomme aujourd'hui "le commun". Nous assistons ces dernières années à une véritable explosion des expérimentations et des réflexions autour de ce thème, qui est devenu une référence centrale de la lutte et de l'action politique, sociale, économique et urbaine. Toutefois, si l'on passe de la notion générale à son application à des cas concrets, nous nous apercevons que peu de travaux sont consacrés à la place que prennent les communs dans la ville et à la manière dont ils contribuent à la transformation de ses formes matérielles. Les communs sont des espaces d'actions collectifs, mais aussi des lieux et des formes spatiales et paysagères: il peut s'agir d'une cour africaine, de la cage d'escalier d'un immeuble collectif, d'une friche industrielle ou d'un potager urbain. Cet ouvrage étudie les modalités d'appropriation de ces espaces par celles et ceux qui les pratiquent et met en résonance l'approche des sciences sociales avec celle de l'urbanisme, pour tenter de répondre à la question: en quoi et sous quelles conditions les communs contribuent-ils à mettre en rapport harmonieux la cité et la ville, les formes matérielles et les modes d'habiter ?

Commons --- Sociology, Urban. --- Terres de communage --- Sociologie urbaine --- Urbanisme --- Biens communaux --- Participation des citoyens --- Démocratie participative --- Communauté

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Global commons --- Environmental justice --- Global commons. --- Justice environnementale --- Biens communaux --- Environmental law --- Human rights --- Commons --- Environmental law, International --- Environmental protection --- Philosophy --- Environmental aspects --- International cooperation --- Commons. --- Environmental justice. --- Philosophy. --- Environmental aspects. --- International cooperation. --- Environnement --- Droit --- Philosophie --- Droit international --- Protection --- Coopération internationale --- Justice environnementale. --- Biens communaux. --- Philosophie. --- Coopération internationale. --- Environmental law - Philosophy --- Human rights - Environmental aspects --- Environmental law, International - Philosophy --- Environmental protection - International cooperation

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Les propriétés des communes ont été l’objet de querelles interminables. Au xviie siècle, temps de la montée de l’individualisme agraire, elles acquièrent la réputation d’inutilité et d’improductivité. Depuis lors, le communal a toujours été stigmatisé, érigé en symbole de l’archaïsme des petits paysans cramponnés à leurs usages collectifs. Loin de cette schématisation, Nadine Vivier met en évidence la diversité des attitudes régionales. Refusant de réduire les biens communaux à une simple question économique, elle analyse l’attachement des villageois aux coutumes locales, et elle retrace la succession des enjeux dont ils sont l’objet. Enjeu social lorsque, sous Louis XV, ils sont déclarés patrimoine du pauvre, afin de fixer les miséreux dans les campagnes. Puis la Révolution en fait aussi un enjeu politique. À travers tout le xixe siècle, la propriété collective se maintient, patrimoine nécessaire à l’autonomie de communautés face au pouvoir central, à leur maîtrise de l’espace et à la conscience de leur identité.

History of the law --- History of France --- Administrative law --- anno 1700-1799 --- anno 1900-1909 --- anno 1910-1919 --- anno 1800-1899 --- Commons --- History --- Communautés rurales --- Communaux --- Histoire --- Commons - France - History --- Communautés rurales --- History. --- Collectivités rurales --- Communautés agricoles --- Communautés paysannes --- Communautés villageoises --- Ressources naturelles communales --- Biens communaux --- Communisme --- Consortages --- Famille rurale --- Seigneuries --- Zadruga --- Paysannerie --- Sociologie rurale --- Biens vacants et sans maîtres --- Communes --- Communs --- Communs de village --- Domaine communal --- Propriété communale --- Terres vaines et vagues --- Fours banaux --- Forêts communales --- Sections de commune --- Domaine privé (droit administratif) --- Propriété foncière --- Common lands --- Communal land --- Communal lands --- Land tenure --- Public lands --- Real property --- Marks (Medieval land tenure) --- Natural resources, Communal --- Village communities --- Domaines --- Law and legislation --- politique --- système agraire --- paysannerie --- identité collective --- mœurs --- gouvernement --- condition sociale --- coutume --- communauté rurale --- bien communal