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Book
La procédure pénale en quête de cohérence : [actes du cycle de conférences organisé à Paris du 19 janvier au 22 juin 2006]
Authors: --- --- ---
ISBN: 9782247071562 2247071562 Year: 2007 Publisher: Paris : Dalloz,

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Abstract


Book
Les nouvelles orientations de la phase exécutoire du procès pénal
Authors: ---
ISBN: 2254074032 9782254074037 Year: 2006 Volume: 25 Publisher: Paris : Cujas,


Book
Le droit des détenus : sécurité ou réinsertion ?

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Abstract

En France, la prison accueille deux types de personnes : les prévenus, en attente de jugement, et les condamnés, qui purgent la peine prononcée à leur encontre. Or, ni la situation particulière de ces individus, ni les nécessités de la vie en collectivité ne doivent justifier une atteinte aux droits fondamentaux. En effet, en plus d'être un lieu d'enfermement, la prison a le rôle de contribuer à la réinsertion sociale des personnes qui la peuplent. Un tel objectif ne saurait être atteint par un processus de déshumanisation. Ainsi, la personne détenue, quel que soit son statut pénal, doit bénéficier des droits attribués à tout être humain. L'incarcération suppose la privation de liberté, et seulement la privation de liberté. Le détenu, en tant qu'être humain, dispose de droits sacrés qui sont, selon la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen, inaliénables. Il ne peut se voir retirer le respect qui lui est dû au titre de sa dignité humaine. Le droit des détenus analyse les mécanismes juridiques mobilisés pour garantir cette inaliénabilité. L'emprisonnement doit concilier les exigences de sécurité et de réinsertion.

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