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Inventaris van het archief van de schepenbank neeritter
Author:
Year: 1982 Publisher: Maastricht : Rijksarchief in Limburg,

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Keywords

Echevinage --- Neerittter --- Archives --- Catalogues


Book
Inventaris van het archief van de schepenbank wanssum
Author:
Year: 1982 Publisher: Maastricht : Rijksarchief in Limburg,

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Keywords

Echevinage --- Wanssum --- Archives --- Catalogues


Dissertation
Une administration communale sous l'Ancien régime : l'échevinage de Saint-Omer de la conquête française (1677) à la Révolution
Authors: ---
Year: 1920 Publisher: Lille : impr. Douriez-Bataille,

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Book
Criminalité et justice échevinale à Dijon au XVe siècle : 1433-1441
Author:
ISSN: 22698000 ISBN: 9782364413702 2364413702 Year: 2020 Publisher: Dijon : Editions universitaires de Dijon,

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Abstract

L’exercice de la justice au Moyen Âge constitue une prérogative majeure pour tout pouvoir qu’il soit royal, princier, ecclésiastique ou urbain. Celui détenu par la mairie de Dijon au XVe siècle est peu connu. La richesse des sources permet pourtant d’étudier l’organisation du pouvoir judiciaire dans une ville à la fin du Moyen Âge. À partir des pièces de procès conservées dans les archives, on peut découvrir la criminalité perpétrée en ville et réprimée par les autorités, mais aussi en connaître les acteurs qui sont généralement des personnes ordinaires. Les procédures employées par la mairie soulignent le caractère normé du déroulement de l’enquête, de la recherche des preuves à la délibération menant à la sentence contre le criminel, en passant par les dépositions de témoins et l’obtention de l’aveu.Vols, rixes, propos séditieux ou encore espionnage sont poursuivis selon des normes que les officiers de justice ont la capacité d’adapter en fonction des cas ; elles offrent une fenêtre d’observation sur le fonctionnement quotidien de la société tardo-médiévale. Cette étude novatrice souligne la bonne organisation de l’appareil judiciaire et rappelle que les objectifs de répression contre la criminalité doivent aussi être analysés au regard d’enjeux sociaux, juridiques et politiques.


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Inventaris van het archief van de Schepenbank, Well en Bergen, 1546-1798
Author:
Year: 1982 Publisher: Maastricht : Rijksarchief in Limburg,

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Inventaris van het archief van het hoofdgerecht roermond 1459-1796
Author:
Year: 1987 Publisher: Maastricht : Rijksarchief in Limburg,

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Inventaris van het archief van de schepenbank beesel en belfeld
Author:
Year: 1982 Publisher: Maastricht : Rijksarchief in Limburg,

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Inventaris van de archieven van de schepenbank swolgen-broekhuizenvorst en van het kerspel tienray
Author:
Year: 1981 Publisher: Maastricht : Rijksarchief in Limburg,

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Le "livre rouge" de l'échevinage d'Abbeville, fin XIIIe siècle-1516
Author:
ISBN: 9782745354792 2745354795 Year: 2020 Publisher: Paris : Honoré Champion éditeur,

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Le Livre Rouge de l'échevinage d?Abbeville est un des rares documents rescapés du bombardement incendiaire du 20 mai 1940 qui anéantit la quasi-totalité des Archives Communales antérieures à 1789. Abondamment utilisé par tous les historiens de la ville depuis le début du XIXe siècle et remarqué par Augustin Thierry qui en fit transcrire de longs extraits dans son Recueil des monuments inédits de l'histoire du tiers état, il n?avait jamais fait l'objet d'une édition complète.0Sa rédaction fut entreprise vers 1280 afin de parer d'éventuels empiétements du nouveau comte de Ponthieu, Édouard Ier d?Angleterre, sur les libertés municipales.


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Les sceaux des villes et échevinages du Brabant wallon et de la Région bruxelloise : (XIIIe – XVIIIe siècles)
Author:
ISBN: 9789492748386 949274838X Year: 2017 Volume: 160 160 160 Publisher: Bruxelles Archives Générales du Royaume

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