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OECD Global Forum on International Investment
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ISSN: 19900945 19900953 Year: 2002 Publisher: Paris : OECD Publishing.

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Abstract

Presents proceedings of conferences held by the OECD Global Forum on International Investment.  These conferences provided a unique platform for an open and inclusive dialogue on emerging investment issues among government authorities in charge of investment policy and other stakeholders including multilateral organisations, the private sector, trade unions and NGOs.


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La fiscalité relative à la mondialisation des opérations financières sur les instruments financiers
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ISBN: 9264262490 Year: 1998 Publisher: Paris : OECD Publishing,

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Abstract

Les progrès technologiques et la déréglementation financière ont entraîné une mondialisation spectaculaire des marchés financiers. Les entreprises financières ont développé de nouveaux instruments financiers, tels que les échanges financiers et les produits dérivés, pour répondre à la demande globale souvent divergente des investisseurs et des emprunteurs. Elles se sont également organisées afin d'être en mesure de vendre 24 heures sur 24 ces produits financiers mondialisés. Ce phénomène de mondialisation des transactions financières représente un défi pour les contribuables et les administrations fiscales pour parvenir à une méthode équitable de répartition et d'imposition des bénéfices dans chaque pays où les transactions sont réalisées. Cette publication examine d'une manière approfondie le contexte de la mondialisation des transactions, analyse les défis posés aux méthodes traditionnelles d'imposition et étudie un large éventail d'options pour résoudre les problèmes. Bien que cet ouvrage soit consacré à un secteur spécifique, il soulève de nombreuses questions, telles que le haut niveau d'intégration mondiale des fonctions et la coopération intensive entre les différents sites géographiques, qui deviennent de plus en plus courantes dans d'autres secteurs industriels du fait de la mondialisation et de la révolution des communications.


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Examens de l'OCDE sur l'investissement direct étranger : Brésil 1998
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ISBN: 9264263144 Year: 1998 Publisher: Paris : OECD Publishing,

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Le Brésil est sur le point de devenir l'un des plus importants pays d'accueil de l'investissement direct étranger (IDE) d'Amérique latine et du monde. L'attrait exercé par le Brésil s'est sensiblement accru grâce aux réformes économiques importantes et aux privatisations de grande envergure qui en ont fait le plus grand marché latino-américain ainsi qu'un acteur-clé du Mercosur. La propagation de la libéralisation, la restructuration de l'économie brésilienne et la poursuite de l'intégration économique devraient amplifier cette tendance dans les années à venir. Il y a tout lieu de se féliciter des politiques mises en place par le gouvernement du Brésil pour enrayer la discrimination à l'égard des investisseurs étrangers et de leurs investissements, protéger leurs actifs (tangibles ou intangibles) et créer des mécanismes de règlement des différends. Cette étude souligne cependant qu'un certain nombre d'inquiétudes subsistent en matière d'accès au secteur bancaire, de discrétion réglementaire ou administative et de barrières structurelles. Mais l'adhésion aux principes de libéralisation de l'OCDE sont de nature à consolider et conforter le gouvernment brésilien dans la voie des réformes, tout en offrant un cadre favorable à l'expansion des relations entre le Brésil et les pays de l'OCDE dans le domaine de l'IDE.


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Mouvements des capitaux et performances des investissements : Les leçons de l'Amérique latine
Authors: ---
ISBN: 9264263454 Year: 1998 Volume: *121 Publisher: Paris : OECD Publishing,

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Les pays destinataires de flux importants de capitaux sont exposés à des risques si ces flux ne se transforment pas en investissements productifs à long terme : telle est la leçon de la crise asiatique de la fin des années 90. Cette publication, issue d'un projet conjoint du Centre de Développement de l'OCDE et de la Commission économique des Nations unies pour l'Amérique latine et les Caraïbes (CEPALC), passe en revue les politiques d'un groupe d'importants pays latino-américains confrontés à des entrées massives de capitaux. Les auteurs soulignent que les politiques nationales ont une incidence sur les effets des entrées de capitaux. Ils montrent que certains pays, en particulier le Chili et la Colombie, sont ainsi parvenus à diriger les apports de capitaux vers l'investissement et à réduire de la sorte le risque d'instabilité dans le secteur financier. Ces mesures conduisent à une gestion efficace des entrées de capitaux étrangers. Elles favorisent la création d'un environnement stable orienté vers la croissance et propice à de nouveaux investissements externes judicieux. Les enseignements de cette étude concernent aussi bien l'Amérique latine que d'autres régions du monde.


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Vers la stabilité financière en Asie
Authors: --- --- ---
ISBN: 9264281959 Year: 2000 Volume: *4 Publisher: Paris : OECD Publishing,

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Cet ouvrage se propose d’identifier les éléments qui permettraient aux pays d’Asie de renouer avec la confiance, tout en stabilisant les flux financiers à l’échelle de la planète. Des mesures sont ainsi préconisées pour améliorer la gestion des affaires publiques et privées, renforcer la démocratie et augmenter l’efficacité des institutions de régulation. Parallèlement, les économies émergentes devraient pouvoir participer davantage aux instances internationales de régulation, de sorte que toute proposition pour contrecarrer la volatilité des flux financiers prenne en considération leur avis et leurs intérêts. Cet ouvrage rassemble les contributions présentées lors de la cinquième édition du Forum international sur les perspectives asiatiques, qui s’est tenu à Paris en juin 1999. Le Forum a été conçu par la Banque Asiatique de Développement et le Centre de Développement de l’OCDE comme un lieu de rencontre annuelle entre les pays d’Asie et les pays de l’OCDE visant à faciliter les échanges d’idées et de stratégies. Ce Forum est l’occasion pour les partenaires de mettre en commun leurs expériences et leurs connaissances afin d’exploiter au mieux leurs atouts spécifiques et de trouver des solutions aux problèmes économiques de l’Asie. Le Forum comporte également une conférence publique où ces idées sont débattues avec de nombreux participants, venus de domaines aussi divers que la politique, l’administration, le monde universitaire, les médias et les milieux d’affaires.


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Glossaire des termes d'assurance
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ISBN: 9264273212 Year: 2000 Publisher: Paris : OECD Publishing,

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Pour compléter une série de publications qui feront date sur les problèmes de la politique des assurances, l’OCDE a établi ce glossaire, unique en son genre, des termes de la politique des assurances. Les thèmes retenus vont de la réglementation et de la surveillance des assurances à des questions commerciales plus générales. Le glossaire comprend également des termes techniques concernant les sinistres, les primes et les provisions. Cet ouvrage est plus particulièrement destiné aux responsables de ce dossier dans les administrations publiques, aux chercheurs et aux entreprises dans le monde entier.


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Investissement direct étranger et autres flux financiers vers l'Amérique latine
Authors: ---
ISBN: 9264292527 Year: 2001 Publisher: Paris : OECD Publishing,

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L’investissement direct étranger (IDE) est-il préférable à d’autres flux de capitaux, comme les prêts bancaires ? Telle est la question centrale traitée ici. La part de l’IDE dans l’ensemble des flux en direction de l’Amérique latine a indiscutablement augmenté, mais il n’est guère aisé de déterminer la part de.l’offre et de la demande dans la genèse du phénomène. Les analyses présentées dans cet ouvrage semblent démontrer que l’IDE ne contribue ni plus ni moins que les autres types de capitaux à la croissance et à la résistance aux crises. Il peut même être, dans certains cas, un signe de mauvaise santé de l’économie. Mais cet ouvrage présente également des arguments opposés. En outre, on croit généralement que les pays qui se concurrencent pour attirer l’IDE entraînent un « nivellement par le bas », notamment des normes de protection du travail et de l’environnement. Or, étonnamment, ces craintes semblent pour une large part infondées. L’ouvrage se fait enfin l’écho d’une table ronde consacrée à ces questions et à laquelle ont participé des représentants du secteur privé. La Banque interaméricaine de développement et le Centre de développement de l'OCDE ont créé conjointement le Forum international sur les perspectives latino-américaines, tribune où des représentants de la région Amérique latine et des pays de l'OCDE peuvent débattre une fois par an de leurs idées et stratégies. Cet ouvrage rassemble les communications et les analyses présentées lors de la onzième édition de ce Forum, qui s’est tenu à Paris en novembre 2000.


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Les impôts sur les compagnies d'assurance
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ISBN: 9264288392 Year: 2001 Volume: 3 Publisher: Paris : OECD Publishing,

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Cette publication fait partie d’une série d’études de politique fiscale réalisées par la Division des affaires fiscales de l’OCDE. Elle examine la difficile question de l’imposition des bénéfices dans le secteur de l’assurance vie et de l’assurance dommages. Dans le cas particulier de l’assurance vie, les pays de l’OCDE ont utilisé diverses méthodes pour s’efforcer d’imposer les revenus générés par les compagnies d’assurance. Cette étude analyse les problèmes politiques et techniques qui se posent lors de la détermination d’un mode d’imposition efficace des bénéfices. Les auteurs exposent tout d’abord les approches d’ensemble adoptées par les pays de l’OCDE dans ce domaine. Leur analyse met en lumière la vaste expérience pratique qu’ont acquise ces pays lors de l’élaboration du régime fiscal de leur secteur des assurances. Ils traitent ensuite des principales questions de fond auxquelles doivent faire face les décideurs et procèdent à une analyse critique des différents problèmes techniques que pose le passage de la théorie à la pratique.


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Examen des politiques d'investissement: Ukraine
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ISBN: 9264292853 Year: 2001 Publisher: Paris : OECD Publishing,

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Cet examen de la politique de l'Ukraine en matière d'investissement s'inscrit dans le prolongement du Guide de l'investissement en Ukraine publié par l'OCDE en 1993. Il a pour principal objectif de faire progresser le dialogue sur les politiques à suivre et la coopération entre l'OCDE et les décideurs ukrainiens sur des questions d'investissement. C'est là un domaine dans lequel l’OCDE s’efforce de stimuler des réformes dont l'Ukraine a grand besoin. L'examen tente d'évaluer le degré de mise en oeuvre des règles juridiques, en mettant l'accent sur les moyens d'en assurer le respect dans la pratique. Il identifie les lacunes du cadre juridique et institutionnel et formule une série de recommandations à l’intention des autorités. Outre la description du cadre juridique et institutionnel ayant spécifiquement trait à l'investissement étranger, l'examen couvre les principales caractéristiques du régime des activités d’entreprise en Ukraine : la législation garantissant le respect du droit et des contrats et la protection de la propriété, le droit des sociétés, les garanties de crédit et la législation applicable au secteur financier, la fiscalité, la gestion des affaires publiques, les opérations de privatisation, la concurrence et la lutte contre la corruption. Cette étude s’inscrit dans le cadre des relations de coopération que l’OCDE entretient avec les économies non-membres de diverses régions du monde.


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Evaluation de la solvabilité des compagnies d'assurance
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ISBN: 9264101926 Year: 2003 Volume: 4 Publisher: Paris : OECD Publishing,

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Ce volume est le quatrième d'une série consacrée aux aspects fondamentaux des assurances. On y trouvera une analyse approfondie de l'évaluation et de la gestion des risques majeurs, techniques et financiers, auxquels sont confrontées les compagnies d'assurance. Cette publication répond à une préoccupation grandissante des acteurs financiers, politiques et sociaux du marché de l'assurance quant à l'exposition croissante des compagnies d'assurance au risque, qui pourrait mettre en péril leur santé financière. Cet ouvrage de référence unique s’adresse à la fois aux pays membres de l'OCDE et aux économies émergentes.

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