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Les libéralités et les successions : précis de droit civil
Authors: ---
Year: 2023 Publisher: Bruxelles : Larcier,

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Book
Libéralités et successions
Authors: ---
Year: 2019 Publisher: Liège : Anthemis,

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Libéralités et successions
Authors: ---
Year: 2023 Publisher: Liège : Anthemis,

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Article
Les libéralités
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Keywords

FAMILLE --- LIBERALITES --- DONATION


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Les libéralités et les successions : précis de droit civil
Authors: ---
Year: 2018 Publisher: Bruxelles : Larcier,

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Les libéralités et les successions : précis de droit civil
Authors: ---
Year: 2016 Publisher: Bruxelles : Larcier,

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Book
Droit civil : les successions, les libéralités.
Author:
ISBN: 9782707615343 270761534X Year: 2010 Publisher: Paris Montchrestien

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Les libéralités et les successions
Author:
Year: 1991 Publisher: Liège : Éd. Collection scientifique de la Faculté de droit de Liège,

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Book
Actualités en droit des successions et libéralités
Author:
Year: 2022 Publisher: Bruxelles : Larcier,

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Successions et libéralités 2018-2019 : droit civil, droit fiscal
Authors: ---
ISBN: 2247185614 9782247185610 Year: 2018 Publisher: Paris: Dalloz,

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Le droit des successions et des libéralités est un droit en perpétuelle évolution.S'intéressant à la question de la transmission à titre gratuit du patrimoine, entre vifs ou à cause de mort, il est au carrefour de plusieurs disciplines juridiques (droit des personnes et de la famille, droit des obligations et des biens), en prise directe avec les évolutions sociétales et les grands débats de société.C'est ainsi un droit profondément rénové par les lois du 3 décembre 2001 et 23 juin 2006 qui est présenté au lecteur, étudiant ou praticien, intégrant les débats et interrogations liées aux nouveautés issues de ces deux textes et resituant la matière dans son contexte international, historique et sociologique. Il est à jour à septembre 2018.Conformément à l'esprit de la collection des Hypercours, cet ouvrage s'accompagne d'outils pédagogiques nombreux et variés : schémas de dévolution successorale, tableaux de synthèse, méthodologie des liquidations successorales, etc.L'ouvrage consacre également d'importants développements à la fiscalité des libéralités et des successions. Illustrés de nombreux exemples chiffrés, ces derniers permettent de comprendre les enjeux de l'anticipation successorale, et l'articulation indispensable entre la liquidation civile de la succession et celle des droits de succession.

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