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Sur l'écran d'accueil : "La prolifération des figures du préjudice moral. Le préjudice moral n'a cessé, depuis sa reconnaissance, d��occuper une place croissante dans notre système d'indemnisation. En dépit des réticences initiales, le libéralisme de la jurisprudence, soutenu par les évolutions sociologiques contemporaines, a conduit à une véritable prolifération des figures du préjudice moral."
Liability (Law) --- Liability for emotional distress. --- Exemplary damages.
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Though mental harm can be profoundly disabling, the law imposes strict limits on who can recover damages for it. In the absence of physical injury, compensation is not normally available for negligently caused mental suffering, however severe, unless it constitutes a 'recognisable psychiatric illness'. Claimants whose mental trauma stems from injury caused to someone else are subject to arbitrary restrictive liability rules that dispense with established legal principles and cannot be reconciled with scientific advances. The book traces the history of civil liability for mental harm up to the present day. It is argued that the reluctance to provide redress reflects an enduring suspicion of intangible injury and undue fear of proliferating claims. The scale and legal ramifications of the Hillsborough disaster; the emergence of claims arising from work-related stress, and other new categories of claims based mainly on prior relationships between the parties, have all added to a 'floodgates fear' that has intensified due to popular perceptions of a 'compensation culture'. The book contrasts the limited scope for liability under English law with developments in several other jurisdictions. It is argued that statutory reform is needed to achieve greater legal coherence and to provide a remedy that tracks the impact and severity of harm and is not confined to psychiatric disorders. A new legal framework is offered, rooted in reasonable foreseeability of mental or emotional harm, with a liability threshold of 'moderate severity'. To allay concerns about proliferating claims, modifications to the compensatory regime for personal injury are proposed
Personal injuries. --- Liability for emotional distress. --- Negligence --- Damages. --- Law and legislation.
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Damages. --- Liability for emotional distress. --- Negligence --- Personal injuries. --- Aansprakelijkheid. --- Emotionele problemen. --- Psychische problemen. --- Schade --- Law and legislation. --- Schade.
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Compensation (Law) --- Damages --- Personal injuries --- Liability for emotional distress --- Indemnisation --- Dommages-intérêts --- Dommage corporel --- Préjudice moral
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Compensation (Law) --- Damages --- Personal injuries --- Liability for emotional distress --- Indemnisation --- Dommages-intérêts --- Dommage corporel --- Préjudice moral
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Damages --- Liability for emotional distress --- Personal injuries --- Dommages-intérêts --- Préjudice moral --- Dommage corporel --- Congresses --- Congresses --- Congresses --- Congrès --- Congrès --- Congrès
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Liability, Legal --- Life Change Events --- Forensic Psychiatry --- Jurisprudence --- Mental Disorders --- Liability for emotional distress --- Damages --- legislation and jurisprudence --- etiology --- KBC0303-IVB --- 13.01.ZZD --- Wettelijke en contractuele aansprakelijkheid ; Algemeen ; Meerdere landen --- Liability, Legal - Europe - Legal Cases --- Life Change Events - Europe - Legal Cases --- Forensic Psychiatry - legislation and jurisprudence - Europe --- Jurisprudence - Europe --- Mental Disorders - etiology - Europe - Legal Cases --- Liability for emotional distress - Europe --- Damages - Europe
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Un panorama approfondi de ce concept fondamental. Rarement exploré par la doctrine, souvent négligé en jurisprudence, l’élément moral suscite, en droit, d’importantes questions. En droit, le qualificatif « moral » est largement polysémique. On distingue ainsi la personne morale de la personne physique, l’intérêt moral de l’intérêt pécuniaire ou encore le dommage moral du dommage corporel et du dommage matériel. En droit pénal par ailleurs, on ajoutera, parmi les éléments constitutifs de l’infraction, un élément moral aux éléments légal et matériel. C’est essentiellement à ces deux dernières acceptions de l’élément moral que les spécialistes réunis par la Conférence du Jeune barreau de Namur ont décidé de consacrer leurs travaux. Ces auteurs, issus des mondes judiciaire et académique, examinent d’abord l’élément moral constitutif des infractions de manière générale et abordent ensuite cet élément de manière particulière pour certaines infractions, comme l’atteinte à l’honneur, à la réputation ou à l’image des personnes, ou le harcèlement. Il sera aussi question de ce préjudice particulier qu’est le dommage moral, dans des contextes aussi variés que les relations de travail ou le roulage. Les aspects procéduraux ne sont pas oubliés, puisque l’intérêt moral à agir est également abordé, dans une perspective de droit judiciaire. L’ouvrage dresse ainsi un panorama aussi approfondi qu’étendu de questions fondamentales qui se posent dans tous les domaines du droit, offrant une vision transversale du concept d’élément moral en droit
Tort and negligence --- aansprakelijkheid (recht) --- Belgium --- Culpabilité (droit) --- Dommage moral --- Droit et morale --- Contraventions (Criminal law) --- Liability for emotional distress --- Contraventions (Droit pénal) --- Préjudice moral --- Criminal liability --- Congresses --- Guilt (Law) --- E-books --- Aansprakelijkheid : Schade --- Responsabilité : Dommage --- Belgique
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Le préjudice moral n'a cessé, depuis sa reconnaissance, d'occuper une place croissante dans notre système d'indemnisation. En dépit des réticences initiales, le libéralisme de la jurisprudence, soutenu par les évolutions sociologiques contemporaines, a conduit à une véritable prolifération des figures du préjudice moral. On en trouve désormais trace dans des domaines très divers, sans qu'aucune unité conceptuelle ne les caractérise. Il y a l'inflation nominaliste que connaissent les préjudices moraux consécutifs à un dommage corporel, mais le phénomène déborde largement le domaine de ces atteintes pour concerner celles portées aux droits et attributs de la personnalité, aux intérêts collectifs ou catégoriels, ou encore le domaine de la concurrence déloyale. Le préjudice moral se développe encore dans un cadre original, celui des risques de dommage, et dont l'exemple le plus emblématique est le préjudice d'anxiété. L'hétérogénéité n'est pas seulement conceptuelle, elle est également fonctionnelle. En effet, si l'indemnisation du préjudice moral est parfois prononcée dans le but de réparer les conséquences de l'atteinte à un intérêt extrapatrimonial, elle sert souvent aussi à prévenir des atteintes ou à sanctionner des comportements antisociaux.Le préjudice moral assure à cet égard une véritable fonction normative. Face au constat d'un « éclatement » tant conceptuel que fonctionnel de la notion, la nécessité d'une rationalisation s'est imposée, et a conduit à devoir rechercher, derrière cette hétérogénéité, une unité susceptible de fonder la détermination d'un régime cohérent. Or, l'étude a démontré que si une telle unité ne pouvait être trouvée dans la notion même de préjudice moral, sauf à en réduire considérablement le domaine et l'utilité, elle pouvait néanmoins résulter de La détermination de sous-ensembles à celle-ci. Cette quête a donc abouti à l'émergence de nouvelles catégories : d'une part, les préjudices moraux objectifs, caractérisés par l'atteinte à des intérêts extrapatrimoniaux à dimension universelle formellement reconnus par l'ordre juridique, et d'autre part, les préjudices moraux subjectifs, caractérisés par l'atteinte à des intérêts extrapatrimoniaux à dimension individuelle dont l'admission est plus contingente. Cette clarification conceptuelle a, par ailleurs, permis une rationalisation fonctionnelle, puisqu'elle a conduit à affecter aux premiers une finalité essentiellement normative, et aux seconds une fonction principalement indemnitaire, contribuant ainsi à la cohérence de la responsabilité civile.
Dommage moral. --- Responsabilité civile. --- Responsabilité civile. --- 347.51 --- 347.51 Burgerlijke aansprakelijkheid. Risicoaansprakelijkheid --- Burgerlijke aansprakelijkheid. Risicoaansprakelijkheid --- Liability for emotional distress --- Préjudice moral --- Torts --- Responsabilité civile --- Dommage moral --- Tort and negligence --- France
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