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Sur l'écran d'accueil : "Le droit des successions et des libéralités est une discipline étonnante. Lestée de la lourde mission d'accompagner le renouvellement des géne��rations et la transmission de leurs biens, elle traduit des aspirations fondamentalement politiques, sous des dispositions éminemment techniques. Nichée au cœur du droit civil, elle en emprunte nombre de ses règles, du droit de la famille aux régimes matrimoniaux, en flirtant avec le droit des contrats, le régime de l'obligation, le droit des biens ou celui des sûretés. La discipline appelle en cela une certaine maîtrise des grandes notions juridiques, dont celles de l'autonomie de la volonté et de la solidarité familiale, en lutte permanente sous les traits des libéralités et des successions. Profondément réformée en 2001 et 2006 dans le dessein de l'adapter aux mutations économiques et sociales de notre temps, cette discipline s'attache depuis lors - comme depuis toujours - à résoudre par le droit l'un des traits les plus saillants de la condition humaine : la fugacité de la vie. Privilégiant une approche chronologique de la matière, ce Mémento aborde les libéralités puis les successions, le tout ordonné dans un plan simple et cohérent, complété par de nombreux schémas et tableaux récapitulatifs."

Successions et héritages. --- Libéralités.

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Régimes matrimoniaux, successions, libéralités, tels sont les thèmes traités dans ce volume. Ce droit privé notarial, selon l'expression employée dans certains programmes d'études, est d'une grande rigueur juridique. Il constitue le droit patrimonial de la famille qui intéresse le plus grand nombre. Aux techniciens comme aux profanes, ce tome 2 du Manuel de droit civil propose des informations précises. Il expose, en effet, clairement le droit en vigueur, avec concision, mais sans sacrifier aucun point technique important. Cette 32e édition prend en compte les dernières innovations législatives modifiant l'environnement de la matière (réforme des sûretés par l'ordonnance du 15 septembre 2021, statut de l'entrepreneur individuel par la loi du 14 février 2022, etc.), ainsi que les apports jurisprudentiels les plus récents. L'aspect pédagogique de l'ouvrage est renforcé par de nombreux exemples chiffrés et plus de trente schémas et tableaux

Régimes matrimoniaux --- Successions et héritages --- Libéralités

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Le droit des successions et des libéralités est un droit en perpétuelle évolution. S'intéressant à la question de la transmission à titre gratuit du patrimoine, entre vifs ou à cause de mort, il est au carrefour de plusieurs disciplines juridiques (droit des personnes et de la famille, droit des obligations et des biens), en prise directe avec les évolutions sociétales et les grands débats de société. C'est ainsi un droit profondément rénové par les lois du 3 décembre 2001 et 23 juin 2006 qui est présenté au lecteur, étudiant ou praticien, intégrant les débats et interrogations liées aux nouveautés issues de ces deux textes et resituant la matière dans son contexte international, historique et sociologique. Conformément à l'esprit de la collection des Hypercours, cet ouvrage s'accompagne d'outils pédagogiques nombreux et variés : schémas de dévolution successorale, tableaux de synthèse, méthodologie des liquidations successorales, etc. L'ouvrage consacre également d'importants développements à la fiscalité des libéralités et des successions. Illustrés de nombreux exemples chiffrés, ces derniers permettent de comprendre les enjeux de l'anticipation successorale, et l'articulation indispensable entre la liquidation civile de la succession et celle des droits de succession.

Successions et héritages --- Libéralités --- Patrimoine

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Private law --- France --- Successions et héritages --- Libéralités --- Successions et héritages --- Libéralités

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La 4e de couverture indique : "Le droit des successions et des libéralités est celui de la mort et de la vie, des liens du sang et du cœur : son objet est d'organiser la transmission à titre gratuit des biens de mains en mains et des patrimoines de générations en générations. Il est la synthèse du droit privé, celui des personnes, de la famille, des biens et des obligations dont il forme le couronnement. Après une extraordinaire stabilité - de Justinien à 2001 - l'ordre successoral français a été profondément transformé. Le 3 décembre 2001, une très forte promotion a été conférée au conjoint survivant. Le 23 juin 2006, une autre réforme considérable, d'inspiration nettement libérale, a modifié en profondeur les autres règles du droit successoral et des libéralités en touchant un peu à tout. Il faut en outre compter avec les nombreuses lois qui, sur fond d'individualisme et de déjudiciarisation, transforment incidemment la matière, à un rythme de plus en plus soutenu depuis quelques années. À jour des évolutions les plus récentes, le présent ouvrage donne une connaissance à la fois théorique et pratique de ces règles renouvelées en les replaçant dans une perspective historique et raisonnée qui permet d'en saisir les grands mouvements aussi bien que les implications concrètes. Sont successivement présentées, la succession légale, les libéralités, puis les relations qui les unissent et enfin les règles du partage."

Libéralités --- Successions et héritages --- Libéralités --- Successions et héritages