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Les clauses de non-concurrence en droit du travail et en droit économique : 75 questions-réponses
Authors: ---
Year: 2020 Publisher: Larcier,

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Les clauses de non-concurrence et le contrat de travail
Author:
Year: 2000 Publisher: Bousval : Bruxelles : Editions de droit social ; Larcier,

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Les clauses de non-concurrence et le contrat de travail
Author:
Year: 1994 Publisher: Bousval : E.D.S.,

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Les contrats commerciaux en pratique
Authors: --- --- ---
ISBN: 9782804486488 2804486486 Year: 2016 Volume: 169 Publisher: Bruxelles : Larcier,

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L'ouvrage fournit les clés d'accès aux conventions de négociation, de confidentialité, d'exclusivité, de management, d'actionnaires, de cession d'entreprise, de non-concurrence, etc. qui sont autant d'illustres anonymes dans la législation belge actuelle.


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Le droit romain
Author:
ISBN: 9782806132833 9782806132833 2806132835 2806132835 Year: 2023 Publisher: Louvain-la-Neuve : Academia,

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Le droit romain fait partie du patrimoine culturel européen, au même titre que la littérature française, l'architecture italienne ou la musique allemande. Pendant des siècles, il a été considéré comme la raison écrite, comme le seul système juridique de qualité. Non sans motifs, car le génie de Rome est d'abord celui de son droit et l'influence des institutions romaines reste considérable, surtout dans le domaine des rapports entre particuliers. Cet ouvrage s'adresse aux étudiants en droit et à tous ceux qui s'intéressent aux fondements historiques du droit privé. La structure de notre droit, ses définitions, ses raisonnements et ses distinctions viennent en grande partie de la compilation de Justinien, elle-même héritière de la jurisprudence classique. Après avoir décrit le cadre historique du droit romain et ses sources, l'ouvrage présente le droit des personnes, les successions, le droit des biens et le droit des oblilgations à travers l'étude des contrats et de la responsabilité contractuelle. Il contient également un tableau chronologique ainsi qu'une liste des expressioins et proverbes latins encore utilisés aujourd'hui, avec leur traduction


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Clauses spéciales du contrat de travail : utilité, validité, sanction: actes du colloque organisé à Louvain-la-Neuve le 30 avril 2003 par la conférence du Jeune Barreau de Nivelles.
Year: 2003 Publisher: Bruxelles : Bruylant,

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Concurrence et débauchage
Authors: ---
ISBN: 9789046573945 904657394X Year: 2015 Volume: 2015/4 Publisher: Waterloo : Wolters Kluwer,

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Les employeurs se préoccupent de plus en plus de la concurrence et du débauchage, probablement en raison de la mobilité qui règne actuellement sur le marché de l'emploi. Les employeurs tentent de convaincre les travailleurs de s'engager chez eux et lorsqu'ils y parviennent, ils insèrent souvent dans le contrat de travail des clauses visant à lier le travailleur à l'entreprise et à éviter qu'un certain savoir-faire ne parte à la concurrence par le biais d'un débauchage. La libre concurrence reste cependant la règle et les restrictions ne sont possibles qu'à titre exceptionnel. Dans cet ouvrage, nous examinons dans quelles conditions la concurrence et le débauchage sont autorisés et quels sont les moyens d'action éventuels dont dispose l'employeur pour en limiter les conséquences préjudiciables. Une attention particulière est ainsi accordée aux clauses de non-concurrence et d'écolage, mais aussi à l'arsenal judiciaire dont dispose l'employeur lorsque le travailleur ne respecte pas ses obligations en la matière.


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Le droit romain
Author:
ISBN: 9782806103093 2806103096 Year: 2016 Publisher: Louvain-la-Neuve : Academia-l'Harmattan,

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Le droit romain fait partie du patrimoine culturel européen, au même titre que la littérature française, l'architecture italienne ou la musique allemande. Pendant des siècles, il a été considéré comme la raison écrite, comme le seul système juridique de qualité. Non sans motifs, car le génie de Rome est d'abord celui de son droit et l'influence des institutions romaines reste considérable, surtout dans le domaine des rapports entre particuliers. Cet ouvrage s'adresse aux étudiants en droit et à tous ceux qui s'intéressent aux fondements historiques du droit privé. La structure de notre droit, ses définitions, ses raisonnements et ses distinctions viennent en grande partie de la compilation de Justinien, elle-même héritière de la jurisprudence classique. Après avoir décrit le cadre historique du droit romain et ses sources, l'ouvrage présente le droit des personnes, les successions, le droit des biens et le droit des obligations à travers l'étude des contrats et de la responsabilité contractuelle. Il contient également un tableau chronologique ainsi qu'une liste des expressions et proverbes latins encore utilisés aujourd'hui, avec leur traduction.


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Labour law in Spain
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ISBN: 9789041132932 Year: 2010 Publisher: Alphen aan den Rijn : Kluwer Law International,

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