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2018 (1)

2016 (1)

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Book
Métamorphoses de la subrogation
Authors: ---
ISBN: 9782807203723 2807203728 2807209718 Year: 2018 Volume: 181 Publisher: Liège : Anthemis,

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Abstract

Bien connu des civilistes et des spécialistes de l'assurance, le mécanisme de la subrogation se déploie au-delà des hypothèses prévues aux articles 1249 à 1252 du Code civil. Le présent ouvrage se focalise sur certains sujets particuliers tels que la subrogation personnelle et réelle en matière notariale et le fondement du recours contributoire. L'objectif est de proposer aux praticiens une analyse de la subrogation, tant légale que conventionnelle, dans des domaines peu explorés. L'ouvrage contient en outre une étude transversale des recours des tiers payeurs afin de mettre en lumière les similitudes et distorsions que présentent les différents mécanismes. Enfin, il propose une réflexion sur l'avenir de la subrogation en s'appuyant sur les réformes récentes des Codes civils belge et français


Book
Questions choisies en droit des assurances
Authors: ---
ISBN: 9782807201859 2807201857 2807202802 Year: 2016 Publisher: Limal : Anthemis,

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Abstract

Les assurances concernent tous les pans de la vie humaine. Sur le plan juridique, il s’agit d’une matière riche en actualités, qui fait l’objet d’une jurisprudence abondante et de nombreux commentaires. Les auteurs de cet ouvrage ont sélectionné quatre questions dans cette matière qui méritent un examen particulier. L’assurance RC auto retient tout d’abord l’attention. Dans un premier temps, la problématique du défaut d’assurance mis en relation avec la suspension de la garantie du contrat d’assurance est abordée. Dans un second temps, l’article 19bis-11, § 2 de la loi du 21 novembre 1989, qui a été au cœur de ce que d’aucuns qualifient de « saga » avec plusieurs arrêts rendus par la Cour constitutionnelle ces dernières années, est passé au crible. Deux ans après leur entrée en vigueur, les dispositions de la loi du 4 avril 2014 relatives au recours subrogatoire de l’assureur contre son assuré, auteur d’un sinistre volontaire, dans le contexte de l’assurance incendie, sont ensuite examinées. Le recours de l’assureur-loi et de l’assureur maladie-invalidité constitue le dernier thème de ces questions choisies. Les auteurs reviennent notamment sur la problématique de la coexistence d’un régime d’indemnisation dérogeant aux règles habituelles d’évaluation du dommage avec le régime de droit commun de la responsabilité civile, sur le système d’immunité civile et sur les éléments de procédure

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