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Dissertation
Les rentes au XVIe siècle : histoire d'un instrument de crédit
Author:
Year: 1957 Publisher: Paris : Université de Paris, faculté de droit,

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Abstract

Keywords

Crédit --- Rentes


Book
Viagers : aspects juridiques, économiques et fiscaux
Author:
ISBN: 2247125174 Year: 2016 Publisher: Paris : Éditions Delmas : [Éditions Dalloz],

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Abstract

Présentation de l'éditeur : "Les + de cette édition : Mode de gestion à privilégier au regard des incertitudes pesant sur les retraites par répartition et de l'allongement de la durée de la vie ; Auteur reconnu en matière de viager, notamment pour ses conseils fiscaux : articles de presse grand public ; Accessible aux non-juristes ; Exemples d'actes et de calcul. Présentation : Cette nouvelle édition totalement refondue et augmentée présente le viager sous un angle à la fois juridique et financier, dans sa forme la plus connue (le viager immobilier) ou ses modalités les plus modernes (viager financier, libéralité, etc.). Elle se distingue notamment par une présentation claire, accompagnée d'exemples concrets et chiffrés ainsi que de nombreux conseils, notamment fiscaux"


Book
Sa Serenissime Eminence s'étant fait reproduire son edit du 30 mars dernier, par lequel elle a déclaré & ordonné, qu'au lieu du reglement du 8 mars 1753, celui de l'an 1684 soit strictement observé ... donné à Seraing sur Meuse le 10 octobre 1754
Authors: --- --- ---
Year: 1754 Publisher: [Liège] A Liege, de l'Imprimerie d'Everard Kints,

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Abstract


Book
Vendre en viager : un choix à privilégier : aspects civils et fiscaux
Authors: --- ---
Year: 2019 Publisher: Bruxelles : Larcier,

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Keywords

Rentes viagères --- Impôts --- Droit


Book
La rente viagère dans ses rapports avec les régimes de communauté
Authors: --- ---
Year: 1913 Publisher: Lyon : P. Phily,

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Abstract


Dissertation
Étude sur le précaire en droit romain ; De la rente viagère en droit français
Authors: ---
Year: 1878 Publisher: Paris : F. Pichon,

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Abstract


Book
Traité du contrat de constitution de rente
Author:
Year: 1763 Publisher: Paris : Orléans : Debure l'aîné ; J. Rouzeau-Montaut,

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Keywords

Annuities --- Contracts --- Rentes --- Contrats


Book
Note relative à des contrats de rente viagère concernant l'ancienne Abbaye de Herckenrode
Author:
Year: 1907 Publisher: Hasselt : Fr. Olyff,

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Book
Hollands lijf- en losrenteleningen voor 1672 : proefschrift... nederlandsche economische hoogeschool te rotterdam
Authors: --- ---
Year: 1950 Publisher: Schiedam : H.A.M. Roelants,

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Book
El dominio de san martin pinario ante la desamortizacion (rentas de la abadia)
Author:
Year: 1972 Publisher: Santiago de Compostela : Universidad de Santiago de Compostela = Université de Saint-Jacques de Compostelle,

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