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Écrivains, photographes, compositeurs… : Les artistes auteurs affiliés à l’Agessa en 2008
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ISBN: 2111398551 Year: 2014 Publisher: Paris : Département des études, de la prospective et des statistiques,

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En 2008, l’Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (Agessa) affilie 11 000 artistes auteurs, principalement du livre, de la photographie et de l’audiovisuel. Leur nombre s’est élevé de 58 % au cours des quinze dernières années. Les deux tiers des artistes auteurs affiliés sont des hommes. Toutefois, les femmes sont de plus en plus nombreuses, en particulier parmi les écrivains, les photographes et les auteurs d’œuvres audiovisuelles et dramatiques. La population des artistes auteurs est assez âgée (49 ans en moyenne) et fortement implantée en Île-de-France. La moitié se partage moins de 10 % de l’ensemble des revenus d’auteurs affiliés à l’Agessa, tandis que les 10 % d’artistes auteurs les mieux rémunérés concentrent à eux seuls plus de la moitié de ces revenus. In 2008, France’s association for managing artist-authors’ social security, AGESSA (Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs) had 11,000 artist-author members, mainly in the books, photography and audiovi- sual fields. Member numbers have risen 58% over the last fifteen years. Two-thirds of artist-author members are men. However, the number of women is increasing, particularly writers, photographers and authors of audiovisual and dramatic works. The artist-author population is relatively old (average age 49), and with strong representation in the Île de France. About 50% of its members share in less than 10% of AGESSA members’ total artist-author revenue, whilst some 10% of the wealthier artist-authors are responsible for half of this income.


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Auteurs du livre affiliés à l'Agessa : dégradation des perspectives de revenus au fil des générations
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ISBN: 2111399418 Year: 2017 Publisher: Paris : Département des études, de la prospective et des statistiques,

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Depuis la fin des années 1970 et la création du régime social spécifique pour les auteurs de l’écrit, 11 800 auteurs ont été affiliés au moins une fois à l’Agessa, l’organisme de gestion qui leur est dédié. En 2013, ils sont 5 300 à être affiliés, soit 3,4 fois plus que trente ans plus tôt, un accroissement qui s’inscrit dans le mouvement général d’expansion des professions culturelles. Au sein des auteurs de l’écrit, on compte 47 % d’écrivains, 31 % d’illustrateurs et 22 % de traducteurs en 2013. Ce sont ces deux dernières catégories d’auteurs qui ont particulièrement augmenté depuis la fin des années 1990. Les femmes sont de plus en plus présentes et représentent désormais la moitié des auteurs. Depuis une quinzaine d’années, on entre dans le statut professionnel d’auteur de plus en plus tard et l’âge médian de première affiliation recule : il est de 39 ans en 2013 contre 34 ans en 1980. Pour autant, les durées d’affiliation s’allongent et passent de neuf ans pour la génération d’auteurs affiliés entre 1985 et 1989, à douze ans pour celle affiliée entre 1995 et 1999. La population des auteurs de l’écrit tend à vieillir sur trente ans, un phénomène qui touche toutes les catégories d’auteurs : plus de la moitié des auteurs affiliés ont plus de 45 ans en 2013, alors que les 18-29 ans forment 4% seulement de l’ensemble de cette population. Si le revenu d’auteur progresse au fil des années d’affiliation, pour atteindre en médiane 25 000 euros (avant impôts) après quinze ans d’affiliation, on observe que les perspectives de revenus se dégradent pour les auteurs affiliés depuis les années 2000. À durée d’affiliation égale, les générations plus jeunes d’auteurs déclarent des niveaux de revenus inférieurs à ceux de leurs aînés au même moment de leur carrière. En conséquence, les jeunes auteurs sont de plus en plus nombreux à ne pouvoir vivre que de la création et à cumuler différentes sources de revenus. Ces résultats pointent la nécessité d’une attention accrue pour la…


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Le nouveau droit d'auteur et les droits voisins.
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ISBN: 2804417212 9782804417215 Year: 2005 Publisher: Bruxelles Larcier


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Revenus d’activité et niveaux de vie des professionnels de la culture
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ISBN: 2111398241 Year: 2015 Publisher: Paris : Département des études, de la prospective et des statistiques,

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En France, 2,2 % des actifs exercent une profession culturelle. Au sein des professions culturelles, ils exercent des métiers très divers (artisans d’art, professeurs d’art, artistes et techniciens des spectacles, architectes ou cadres de l’édition, etc.) dont ils tirent des revenus dont la nature et les montants varient fortement d’une profession à l’autre (salaires, revenus d’indépendants, mais aussi revenus de remplacement tels que indemnités de chômage ou même, pour certains actifs, pensions de retraite). L’exploitation de plusieurs éditions de l’enquête Revenus fiscaux et sociaux de l’Insee permet de connaître les revenus annuels moyens tirés de l’activité ainsi que les revenus de complément. Si les salaires annuels moyens perçus par les professionnels de la culture sont globalement équivalents à ceux de l’ensemble des actifs, les revenus de remplacement constituent en revanche une part importante de leurs ressources d’activité. Au total, les actifs des professions culturelles ont perçu en moyenne 26 000 euros de revenus annuels d’activité entre 2005 et 2012. C’est 6 % de plus que la moyenne de l’ensemble des actifs. Toutefois, les caractéristiques sociodémographiques et les conditions d’emploi (qualification, temps de travail, etc.) des professionnels de la culture sont très différentes de celles des autres actifs. À caractéristiques identiques, les professionnels de la culture perçoivent en fait des revenus d’activité inférieurs de 26 % à ceux des autres actifs. La composition du ménage, l’histoire familiale, les revenus d’activités d’autres personnes du ménage, le plus souvent le conjoint, viennent compléter le revenu d’activité. Avec 30 200 euros par an, les revenus d’activité des autres membres du ménage sont plus élevés (+ 16 %) pour les professionnels de la culture que pour les autres actifs. Les ménages des professionnels de la culture déclarent par ailleurs des revenus d’origine sociale, financière ou foncière supérieurs de 13 %,…


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Écrivains, photographes, compositeurs… les artistes auteurs affiliés à l’AGESSA en 2005
Authors: ---
ISBN: 2111398292 Year: 2015 Publisher: Paris : Département des études, de la prospective et des statistiques,

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Les résultats présentés dans cette note concernent les artistes auteurs affiliés en 2005 à l’AGESSA, organisme chargé de la gestion du régime de sécurité sociale spécifique des auteurs. Il s’agit d’une photographie statistique portant sur l’année 2005 mais intégrant quelques données en évolution depuis 1993. Elle inaugure une démarche nouvelle de suivi statistique des métiers d’auteur souhaitée conjointement par le Département des études, de la prospective et des statistiques et la Délégation aux arts plastiques, dans le but de mieux connaître les professionnels de ces métiers et les grandes caractéristiques de leur activité (effectifs, profils sociodémographiques, montant des droits d’auteur…).


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La gestion collective des droits d'auteurs dans la perspective du droit communautaire : contribution à l'élaboration d'une politique communautaire du droit d'auteur
Authors: ---
ISBN: 2802719491 9601513396 9782802719496 Year: 2005 Publisher: Bruxelles: Bruylant,


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Le nouveau droit d'auteur et les droits voisins
Author:
ISBN: 9782804414399 2804414396 Year: 2008 Volume: 1 Publisher: Brussel Larcier

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1. Le droit d'auteur - 2. Les droits voisins - 3. Gestion collective - sanctions

Keywords

Copyright --- Copyright, International. --- Droit d'auteur --- Propriété intellectuelle (droit européen) --- Propriété intellectuelle --- Droit d'auteur international --- Droits voisins --- Industrial and intellectual property --- Belgium --- Copyright, International --- Neighboring rights --- 347.78 --- auteursrecht --- BPB0901 --- 347.78 Auteursrecht --- Auteursrecht --- droit d'auteur --- Propriété intellectuelle. --- Droit d'auteur international. --- Auteurswet --- Mediawetgeving --- Wetgeving --- Media --- drittijiet tal-awtur --- autorské práva --- e drejtë autori --- szerzői jog --- prawo autorskie --- autoriaus teisė --- cóipcheart --- δικαίωμα πνευματικής ιδιοκτησίας --- autoriõigus --- autorsko pravo --- drept de autor --- авторско право --- autorské právo --- Urheberrecht --- tekijänoikeus --- diritto d'autore --- copyright --- upphovsrätt --- direito de autor --- derechos de autor --- forfatterret --- ауторско право --- autortiesības --- avtorska pravica --- јавно прикажување --- aanspraak --- diritto di copia --- droits voisins --- репродукција --- blakustiesības --- јавно изведување --- disciplina sul diritto d'autore --- радиодифузно емитување --- συγγραφικό δικαίωμα --- изнајмување --- јавно пренесување --- direito moral --- derecho de autor --- autorský zákon --- tilgrænsende rettigheder --- gretutinė teisė --- droit moral --- дистрибуција --- diritto di riproduzione --- tutela delle opere d'ingegno --- upphovsrätten närstående rättigheter --- Urheberrechtsschutz --- diritto dell'ideatore --- accessory right --- drepturi colaterale --- evasione dei diritti d'autore --- diritto morale --- πνευματικά δικαιώματα --- derecho moral del autor --- јавно изложување --- prístupové práva --- diritto d'inventore --- преработување --- ophavsret --- e drejtë dytësore --- издавање --- diritto patrimoniale d'autore --- право на умножување --- Copyright - Belgium. --- Circulation des oeuvres --- Programmes informatiques --- Contrat de commande --- Contrat d'édition --- Contrat de représentation --- Contrat de production audiovisuelle --- Protection juridique --- Gestion collective --- Société d'auteurs

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